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Compte-Rendu - 20 02 2014
Document publié le Jeudi 20 février 2014 par la commune de Salomé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 02 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Économie et finances,
1
Compte rendu de
Séance de Conseil du 20 février 2014 à 19 h 30
Présents : Philippe AMIELH, Yves LEFEBVRE, Pierre WILLERVAL, Claudine WEUGUE, Virginie LEROUX, Jacques DUBUISSON, Jean Claude BONNEL, Isabelle LEMERET, Jean-Louis MIRE, Patrick LHOTTE , Pierre CANESSE,
Excusés avec procuration : Pascal SEGIER, Vincent DELAUTRE, Frédéric VAN DE VEIRE, Harold DESPICHT,
Absents : Claude LESSCHAVE, Angélique LAVOISY, Jean-Michel HOORELBEKE, Lucie DROLEZ, Gaëtan PRENSIER, Philippe DESMET,
Nombre de votants : 15
Secrétaire de séance désignée : Virginie Leroux
Approbation du compte-rendu du Conseil du 5 décembre 2013
Communication des marchés passés par délégation
SARL GEW – ZAL du Pronet - WINGLES (62410), pour le lot n° 03 Electricité dans le cadre du marché d’aménagement du logement de fonction en salle polyvalente pour un montant : 41 381.60 € TTC
L’entreprise SCHEPENS et fils – 67 rue de Tourcoing - Roubaix (59100), pour le lot n° 02 Peinture dans le cadre du marché de l’aménagement du logement de fonction en salle polyvalente pour un montant : 4 714.84 € T.T.C.
SA BERNARD LEFEBVRE – 260 rue Simon Vollant - Lambersart (59130), pour le lot n° 4 Plomberie dans le cadre du marché de l’aménagement du logement de fonction en salle polyvalente pour un montant : 46 523,29 TTC. Et variante 3 661,28 TTC
SAS KARPINSKI – 24 rue du Mont de Templemars - SECLIN (59472), pour le lot n° 1 Gros Oeuvre dans le cadre du marché de l’aménagement du logement de fonction en salle polyvalente pour un montant : 83 716.98 € TTC.
PACT METROPOLE NORD – 73 à 73 ter boulevard de la Moselle - LILLE (59000), pour la mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre du marché de travaux d’aménagement de la courée Hugo pour un montant de 8138.42 € TTC
1. Exposition du centenaire 14-18
Présentation, dans le cadre du centenaire de la guerre 14-18, du projet d'organisation de la manifestation sur Salomé par la municipalité, conjointement avec des associations. Celle-ci est prévue le week-end des 8, 9 et 10 novembre 2014.
Elle est menée par la Philatélie et Bien Vivre à Salomé, d'autres associations devraient s'y joindre. Le 10 novembre, l'exposition sera ouverte essentiellement aux écoles.
L'objet de la délibération de ce jour est d'acter les dates et le principe de l'engagement de la commune dans la manifestation
Monsieur le Maire fait procéder au vote :
POUR : 15 Contre : 0 Abstention : 0
La délibération est adoptée à l'unanimité 2
2. SIAN/SIDEN adhésion / retrait
Dans le cadre du SDCI, volonté de regrouper des EPCI et syndicats. En conséquence, les groupements sont modifiés et Il est proposé à l’assemblée d’accepter les adhésions et les retraits au sein du SIDEN/SIAN.
Adhésion :
Nouvelle communauté d'Agglomération du douaisis issue des fusions des syndicats locaux (Eau Potable pour 27 communes, Assainissement Collectif, non collectif et eaux pluviales pour 9 communes)
Nouvelle communauté d'Agglomération de Maubeuge, issue des fusions des syndicats locaux (eau potable pour 24 communes et assainissement collectif, non collectif et eaux pluviales pour 14 communes)
Retrait :
• Commune de Neuville-St-Vaast (Eaux Pluviales)
Monsieur le Maire fait procéder au vote :
POUR : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Le retrait et les adhésions sont adoptées à l'unanimité
3. Primes annuelles
Vu les modalités prévues par délibérations des 5 mai 1988 et 19 septembre 1997 , Monsieur le maire propose de renouveler la procédure et de voter l’enveloppe globale des primes dont les crédits seront prévus au Budget Primitif 2014, pour un montant de 32 450 €uros.
Comme chaque année la période concernée est celle de mai (2013) à mai (2014).
Le Maire a la charge de les répartir entre les membres du personnel.
Monsieur le Maire fait procéder au vote :
POUR : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Le montant des primes est adopté à l'unanimité
4. Vote de crédit par anticipation du budget 2014
Monsieur le Maire propose de voter par anticipation du Budget Primitif 2014 les crédits nécessaires pour l’acquisition d’un véhicule, suite au vol du RENAULT Trafic en janvier dernier.
Opération 244 achat véhicule : compte 2157 : 8584.56 €
Ce montant sera repris au budget primitif 2014.
Les formalités de remboursement par assurance sont déjà effectuées et en cours de règlement.(les recettes seront inscrites également au BP 2014)
Monsieur le Maire fait procéder au vote :
POUR : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Les crédits sont votés à l'unanimité
5. Bail de chasse
Le bail de chasse signé en 2008 arrive à expiration, il est proposé son renouvellement pour trois années, à partir de la campagne de chasse 2014.2015 jusque la campagne 2016.2017.
La superficie totale concernée représente 19 ha 93 a 59 ca. 3
Il est rappelé que la commune se réserve la faculté de revoir, chaque année, la superficie louée aux fins de chasse.
Monsieur le Maire fait procéder au vote :M. Lefebvre et M. Mire ne prennent pas par au vote du fait de leur qualité de chasseurs, concernés par cette délibération.
POUR : 15 Contre : 0 Abstention : 0
A l'unanimité le bail de chasse est renouvelé.
L'ordre du jour étant clos, la séance est levée.