Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 28 03 2014
Conseil Municipal - 28 04 2014
Conseil Municipal - 28 04 2014
Compte-Rendu - 12 04 2014
Compte-Rendu - 12 04 2014
Procès Verbal - 28 03 2014
Conseil Municipal - 26 09 2014
Compte-Rendu - 19 06 2014
Compte-Rendu - 19 06 2014
Procès Verbal - 03 vendredi 28 mars 2014
Déliberation - 28 03 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Salomé.
Lien du pdf (Déliberation - 28 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département Arrondissement
du Nord de Lille
Compte rendu de Séance de Conseil
du vendredi 28 mars 2014 à 19h00
Etaient présents :
Pierre CANESSE, Angélique LAVOISY, Claude LESSCHAVE, Lucie DROLEZ, Michel BRASSART, Karine RAVASSARD, Philippe DESMET, Véronique BOTTE, Jean-Michel HOORELBEKE, Monique HENNEBELLE, Jean-Marc DROLEZ, Virginie GLOWACKI, Gaëtan PRENSIER, Céline RAOUL, Roger RYELANDT, Maryline PARQUET, Frédéric LALLEMANT, Nadia GOLINSKI ;
Absents : Philippe AMIELH, Rachel LY SIN CHENG, Vincent DELAUTRE, Odile BLONDEL, Patrick CROMMELINCK
Délibération n° 1 - Installation du conseil municipal et élection du Maire
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BRASSART Michel qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installés les conseillers municipaux élus dans leurs fonctions.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire : Monsieur Claude LESSCHAVE
Election du Maire
Le Président après avoir donné lecture des articles L 2122-4 et L.2122-7 du CGCT., a invité le conseil à procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l'élection du Maire
Monsieur CANESSE Pierre se déclare candidat au poste de Maire
Chaque conseiller à l'appel de son nom, a remis fermé au Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement de vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur CANESSE Pierre ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Délibération n° 2 - Fixation du Nombre d'Adjoints
En vertu de l’article L.2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil.
Le nombre de conseillers municipaux étant de 23 pour la commune, le nombre d’adjoints peut être fixé à 6.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer à six, le nombre des adjoints.
A l’unanimité, le conseil municipal adopte la proposition de Monsieur le Maire Délibération n° 3 - Election des six adjoints
Monsieur BRASSART Michel se porte candidat au poste de 1er adjoint
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur BRASSART Michel ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint.
*******
Madame LAVOISY Angélique se porte candidat au poste de 2ème adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Madame LAVOISY Angélique ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint
*******
Monsieur DESMET Philippe se porte candidat au poste de 3ème adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur DESMET Philippe ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint
*******
Madame BOTTE Véronique se porte candidat au poste de 4ème adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Madame BOTTE Véronique ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé 4ème Adjoint *******
Monsieur HOORELBEKE Jean Michel se porte candidat au poste de 5ème adjoint : Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur HOORELBEKE Jean Michel ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé 5ème Adjoint
*******
Madame RAVASSARD Karine se porte candidat au poste de 6ème adjoint : Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 18
Bulletins Blancs : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Madame RAVASSARD Karine ayant obtenu 18 voix, la majorité absolue, a été proclamé 6ème Adjoint
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée