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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 28.09.2021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 28.09.2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Entre deux Guiers,
Le 21 septembre 2021
À l’attention des 36 conseillers
communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 28 septembre 2021 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation CR du conseil du 7 septembre 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Rapport d’activités de la collectivité
1.2 Appels d’offres Chalet intercommunal – choix des entreprises
1.3 Convention de groupement de commandes pour la construction de la Maison du Parc et du siège de l’Oti (avenant n°1)
1.4 Voie verte de Chartreuse – convention de superposition de gestion et d’entretien 1.5 Prise en charge de l’aménagement OM du Villard à Saint Pierre d’Entremont (38)
2. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉS
2.1 Convention RAM – St Christophe la Grotte
2.2 Versement du solde de subventions aux associations
3. URBANISME
3.1 Modalités de mise à disposition du dossier au public dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°1 du plan Local d’urbanisme intercommunal valant schéma de cohérence territoriale et programme local de l’habitat du Cœur de Chartreuse
4. DÉCHETS
4.1 Exonérations de TEOM 2022 5. FINANCES
5.1 DM n°2 budget général
5.2 DM n°1 budget annexe SPANC
5.3 CFE – fixation des bases minimum de CFE
5.4 Fonds d’urgence COVID 19 aux collectivités et EPCI – demande de subvention 2021 Département de la Savoie
6. TOURISME
6.1 Tarifs Espace nordiques saison 2021-2022
6.2 Validation des tarifs mensuels et annuels des assurances nordiques
6.3 Tarifs location matériel nordique – Espace nordique des Entremonts
6.4 Proposition de communes de départ et d’arrivée de l’épreuve cycliste Alpes Isère Tour
7. ÉNERGIE
7.1 Conventions d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du SPPEH avec l’ASDER et avec l’AGEDEN
8. RESSOURCES HUMAINS
8.1 Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à l’espace nordique des Entremonts (en application de l’article 3 - I – 2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984) 8.2 Autorisation ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 - I – 2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
9. POINT D’INFORMATIONS
9.1 Organisation pour l’ouverture des stations de ski alpin pour la saison 2021/2022
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- CR CC du 07.09.2021
- Annexes * POUVOIR *
Conseil communautaire du 28 septembre 2021
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 28 septembre 2021.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2021
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64