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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 13.06.2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 13.06.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers, le 7 juin 2023
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 13 juin à 19 h
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation PV du 9 mai 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Programmation LEADER 2023-2027 du GAL « Entre Lacs et Montagnes » 1.2 Désignation représentant Parc Naturel Régional de Chartreuse (Comité de programmation LEADER) 1.3 Désignation représentant Maison de l’Emploi
1.4 Désignation membres commission DSP
1.5 Désignation représentant à l’Office de tourisme intercommunal
1.6 Désignation représentant au FDIAA
1.7 Désignation représentant à Territoire d’Energies 38
1.8 Compte rendu activité de concession (CRAC) SSDS
1.9 Extension pôle tertiaire - avenants marchés de travaux
2. SPANC
2.1 RQPS SPANC 2022
3. FINANCES
3.1 Point d’information : renouvellement ligne de Trésorerie – Budget général 3.2 Point d’information : contractualisation d’un prêt bancaire – Budget général 3.3 DM n°1 budget annexe déchets
3.4 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Création emploi non permanent prise de compétence eau et assainissement 4.2 Autorisation ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour des postes techniques
4.3 Création de poste pour recrutement d’un Éducateur de Jeunes Enfants F/H pour la halte –garderie itinérante Bébébus
4.4 Création de poste pour le recrutement d’un agent social F/H pour la halte –garderie itinérante Bébébus 5. MOBILITÉ
5.1 Concertation réglementaire sur la ZFE Métropole Grenobloise – Avis CCCC 5.2 Refacturation des séances de savoir rouler à vélo
5.3 Acquisition de matériel pédagogique vélo – convention de refacturation avec le PnrC 5.4 Refacturation des arceaux de stationnement vélo
6. JEUNESSE
6.1 Second versement 2023 associations jeunesse
6.2 ALSH Intercommunal géré par l’AADEC : convention de mise à disposition école communale et maison Hermesende par SPE (73) – mercredis et vacances scolaires
6.3 Convention de fonctionnement et de financement 2023 2024 – Communauté de Communes et association Sac à Jouets
7. TOURISME
7.1 Proposition d’avenant à la Convention de DSP du gîte, bar-restaurant et salle hors-sac du site nordique du Désert d’Entremont
8. DÉCHETS
8.1 RQPS service déchets 2022
8.2 Avenant de mise en conformité du contrat pour l’action et la performance CITEO Emballages ménagers pour l’année 2023
8.3 Avenant de prolongation du contrat CITEO Papiers graphiques pour l’année 2023
9. ÉCONOMIE
9.1 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif RÉGION – Halles de Chartreuse – Travaux de réhabilitation et aménagement d’un local commercial et acquisition de matériel
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- PV CC du 09 mai 2023
- Annexes * POUVOIR *
Conseil communautaire du 13 juin 2023
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 13 juin 2023.
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2023
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64