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Conseil Municipal - OJ CM 21 03 2026
Conseil Municipal - OJ CM 2026 04 21
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2026 04 21)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
C o n v o c a t i o n d u
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 avril 2026 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MARS 2026
AFFAIRES GENERALES
1. COMMISSIONS COMMUNALES SPECIALISEES Rapporteur : M. MERLOT Création et élection des membres
2. CENTRE MUNICIPAL DE SANTE Rapporteur : M. MERLOT Désignation des membres du conseil d’exploitation
3. COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES Rapporteur : M. MERLOT Désignation des représentants du conseil municipal
4. PERSONNEL COMMUNAL Rapporteur : Mme BIGAND Renouvellement du Comité Social Territorial (CST)
5. REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX Rapporteur : M. MERLOT Désignation
FINANCES
6. BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : Mme BIGAND Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) M57
PERSONNEL COMMUNAL
7. PERSONNEL COMMUNAL Rapporteur : Mme BIGAND Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents
contractuels de remplacement
8. DELEGATIONS AU MAIRE (Article L. 2122-22 du CGCT) Rapporteur : M. MERLOT Rendu-compte des délégations au maire