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Compte-Rendu - cr cm 05 19 04 2016
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Conseil Municipal - OJ CM 2025 12 02
Conseil Municipal - OJ CM 2026 05 19
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2026 05 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
C o n v o c a t i o n d u
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 19 mai 2026 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 AVRIL 2026
AFFAIRES GENERALES
1. MARCHES PUBLICS Rapporteur : M. MERLOT Approbation du règlement intérieur
2. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Rapporteur : M. MERLOT Election des membres
3. COMMISSION DES MARCHES PUBLICS Rapporteur : M. MERLOT Création et élection des membres
4. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) Rapporteur : M. MERLOT Désignation des membres
5. CORRESPONDANT DEFENSE Rapporteur : M. MERLOT Désignation d’un représentant
6. SYANE Rapporteur : M. MERLOT Adhésion au dispositif « Achats Publics Mutualisés »
7. COMMUNE DE VIRY - MJC DE VIRY Rapporteur : M. BERNARD Convention de partenariat pour des actions conjointes d’intérêt
général à destination des habitants du territoire
8. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTE-SAVOIE - Rapporteur : M. MERLOT COMMUNE DE VIRY
Convention de mise à disposition - Sécurisation - Surveillance -
Travaux préparatoires, relative au Château de Moulinsard
9. JURES D’ASSISES Rapporteur : M. MERLOT Elaboration de la liste préparatoire
INTERCOMMUNALITE
10. COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES Rapporteur : M. MERLOT TRANSFEREES (CLECT)
Désignation d’un représentant à la Communauté de
Communes du Genevois
11. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) Rapporteur : M. MERLOT Désignation des membres
12. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS Rapporteur : M. MERLOT Commissions thématiques
Désignation des représentants de la commune
FINANCES
13. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS Rapporteur : M. BERNARD Attributions 2026
URBANISME
14. DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Rapporteur : M. BUIRON Procédure de désaffectation et de déclassement
15. DELEGATIONS AU MAIRE (Article L. 2122-22 du CGCT) Rapporteur : M. MERLOT Rendu-compte des délégations au maire