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Compte-Rendu - CM 12 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 12 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Institutions publiques,
oÉpnRTEMENT DU JURA
ARRONDISSEMENT DE LONS-LE-SAUNIER
CANTON DE LONS-LE-SAUNIER . 2
MAIRIE DE MACORNAY MACORNAY
COMPTE RENDU DU CONSBIL CIPAL
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2025
Présents : Michel FISCHER, Véronique PAILLARD, Laurent BRAYARD, Delphine PRUDENT, Ghislain BATAILLARD, Brigitte BRETIN, Rémi COUTELIER, BENOit CRETET, ChTiStEIIE DRAPIER, AIiNE
Corinne GUIRAUD, Louis LUX.
Excusés : Laurence CAMBRAY (pouvoir à Brigitte BRETIN), Caroline LAVERSENNE (pouvoir à Ghislain BATAILLARD), Marc PISTORESI (pouvoir à Michel FISCHER).
Secrétaire de séance : Corinne GUIRAUD.
nÉ fnÉnAffONS (votées à I'unanimité)
N"II02 : Suppression d'emploi
M I103 : Mutuelle santé labélisée
M 1104 : Adhésion au service de médecine préventive CG
M I105 : Renouvellement ordinateur secrétariat
MII06: Autorisation au Maire d'engager liquider et mandater
des dépenses d' investissement
M 1107.'Approbation mise à jour statuts ECLA
N" 1I08 : Affouage 2025
N" 1109 : Décision modificative n" 02
SUPPRESSION DOEMPL OI
Dans la continuité du renouvellement du poste de la secrétaire, le Conseil municipal valide la suppression du poste à temps non complet au 1"'avril 2026. MUTUELLE SANTÉ LABÉLISÉE
Obligation pour les collectivités, dès janvier 2026, de participer au financement d'un contrat santé labélisé. Le conseil décide de participer à hauteur de 15 € par mois et par agent.
ADHÉSION AU SERVIcE DE MÉDECINE PRÉVENTIvB CDG
Le conseil a décidé de résilier le contrat avec I'OPSAT et d'adhérer au service de la médecine préventive du centre de gestion du Jura.
RENOUVELLEMENT ORI) INATEUR SECRETARIAT
Le conseil a décidé de remplacer I'ordinateur du secrétariat, plusieurs devis reçus sont à l'étude.
Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur le Maire - '1 , place Jean-Moulin - 39570 MACORNAV - Té1. 03 84 47 OO 79 - E-mail : mairie@macornay.f r A T TI D'E ERLI UIDER ET
MANDATER DES D PEN S D'INVESTISSEMENT
Après délibération, les élus donnent l'autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite de 25o des dépenses 2025.
APPROBATION MISE À.TOUN STATUTS ECLA
Le Conseil municipal valide la modification des statuts d'ECLA qui ont été approuvés en conseil communautaire le 13 novembre 2025.
AFFOUAGE 2025
La commune possède des parcelles où se trouve du bois versé (bois malade). Elle met en vente des lots au prix de 30 €. Les personnes intéressées doivent s'inscrire au secrétariatde Mairie avant fin2025.
DECISION MODIFICATIVE NOO2
Afin d'intégrer des opérations pilotées par le SIDEC, il est nécessaire de voter un transfen de comptes d'investissement.
AFF'AIRES EN COURS _ OUESTIONS DIVERSES
Urbunisme : Le maire informe des dossiers en cours.
Secréturiat de mairie.' Il sera fermé du mardi 23 décembre à I BH00 au lundi 05 janvier à 8H30.
Væux du Maire.'Ils auront lieu le vendredi 09 janvier2026 à 19 H00 à la salle
des fêtes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à21H35.
Le Maire,
Michel FI HER
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La secrétaire de séance,
Corinne GUIRAUD.
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