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Compte-Rendu - CM 12 MAI 2017
Document publié le Vendredi 12 mai 2017 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 12 MAI 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 MAI 2017
Présents : Michel FISCHER, Véronique PAILLARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurent BRAYARD, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Sébastien LONGIN, Louis LUX, Chantal REYBARD, Delphine PRUDENT, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Absents excusés : Alain MAUBEY (qui donne pouvoir à Louis LUX), Henri GUICHARD
Absent : Hubert POMMIER
Secrétaire de séance : Laurent BRAYARD.
PROJET RENFORCEMENT ET EFFACEMENT RESEAU
Le projet de renforcement/effacement de réseau dans les rues du Chalet, du Savignard et du Vallon est présenté au Conseil. L’estimation réalisée par le SIDEC d’un montant total de 230 828 € prévoit une participation de la commune à hauteur de 35 027.24 €. Cette réalisation permettrait une amélioration sensible de l’esthétique : suppression de poteaux béton et des fils apparents.
Le Conseil se prononce pour poursuivre le dossier à l’unanimité
AVIS P.L.U. DE COURBOUZON
Lecture est faite du courrier de la commune de Courbouzon concernant sa demande d’avis sur son arrêté de projet de P.L.U. Une présentation du P.L.U. est faite. Il prévoit à l’horizon 2032 trois O.A.P. (Opération d’Aménagement Programmée). Le conseil n’a pas de remarque particulière à faire si ce n’est sur le corridor écologique entre Mancy et Montciel, qui est bien présent dans le P.L.U. de Macornay et qui disparait au profit d’une O.A.P. sur la commune de Courbouzon.
CLASSEMENT VOIRIE
Le Conseil se prononce à l’unanimité pour accepter le nouveau tableau de classement des voies communales (8488 m au total). Le dernier classement datait de 2003 et comptait 7414 m de voirie.
PASSERELLE LIAISON RUE DU REVERMONT / PARC
Des travaux préparatoires à la pose de la passerelle ont été réalisés (mise en évidence du chemin d’accès, fondations, socle).
Après délibération (10 pour et 3 abstentions), le Conseil se prononce en faveur de l’entreprise BEJEAN pour la construction et pose de la passerelle pour une montant de 6 204 € TTC DEMANDE DE SUBVENTION
Après lecture du dossier de demande d’aide financière du foyer rural de Macornay qui met en place un programme de festivités pour célébrer le 40ème anniversaire de l’association, le conseil décide de verser une subvention exceptionnelle de 1000 € au Foyer rural.
TARIF LIVRAISON REPAS SICOPAL
Après lecture d’un courrier du SICOPAL indiquant une révision des tarifs pour la livraison des repas à domicile des personnes âgées qui passe de 2,00 à 2,22 € par repas à compter du 01/09/2017, le conseil décide d’ajuster les prix en conséquence. Le prix du repas livré passera donc de 6.45 à 6.65 € (le tarif de confection des repas demandé par la cuisine centrale est de 4.42 €).
BUREAU DE VOTE – ELECTIONS LEGISLATIVES 11 ET 18 JUIN Le bureau de vote pour les élections législatives des 11 et 18 juin prochain sera ouvert de 8H00 à 18H00. Un planning est établi.
AFFAIRES EN COURS
CHEMIN PUBLIC : Suite à la demande d’un administré de Vaux sous Bornay souhaitant l’aliénation d’un chemin public, le conseil municipal ne souhaite pas le céder et considère qu’il doit rester public d’autant plus qu’il fait partie des venelles recensées dans le cadre du P.L.U.
OPAH – R.U : Une opération programmée de l’Habitat avec un Renouvellement Urbain est en cours sur le territoire d’ECLA et se terminera au mois de novembre. Des aides peuvent être attribuées par ECLA, sous condition de ressources, dans le cadre de travaux d’économie d’énergie ou encore d’adaptation de logement. Un dossier d’information est consultable en mairie.
INFORMATIONS
TRAVAUX ECOLE Le bâtiment de l’école maternelle et de l’accueil de loisirs va être isolé par l’extérieur, des menuiseries extérieurs seront remplacées et un dépassé de toiture sera réalisé côté rue afin de protéger le mur et la rampe d’accès. Ces travaux financés par le SIVOS débuteront dès la fin de l’année scolaire.
CARTE AVANTAGE JEUNES Le Conseil municipal décide de renouveler la distribution de cette carte à tous les jeunes Macornensiens scolarisés de la 6ème à la Terminale ou équivalent. Ils devront s’inscrire avant le 15 juillet auprès du secrétariat par tout moyen à leur convenance (courrier, téléphone ou internet). Merci de préciser : nom, prénom, date de naissance, adresse, école fréquentée et si vous avez bénéficié de cette carte l’année dernière. RAPPEL seuls les demandeurs pré inscrits pourront bénéficier de cette carte en septembre.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Laurent BRAYARD.