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Procès Verbal - DELIB 2026 49 Approbation PV 20260415
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 06h53 par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2026 49 Approbation PV 20260415)
Thèmes du document : Justice et droit, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
SAINT CYR:-
MERE
BOITIER
Extrait
du
registre
des
Délibérations
RE
Séance
du 6 mai
2026
Convocation
: 29
avril
2026
Date
d'affichage
: 29
avril
2026
Sous
la
Présidence
de
Mme
Laure
FLEURY,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-six,
le
mercredi
six
mai
à
dix-neuf
heures
à
Montmelard
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
M.
Olivier
LORNE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Emmanuel
FENEON
Mme
Nicole
SCHLESSER
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
Mme
Fabienne
DARGAUD
M.
Stéphane
SOTTY
Mme
Laure
FLEURY
M.
David
SOUFFLOT
M.
Jérôme
BEQUIN
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Yann
DELHOMME
M.
Didier
SARRAZIN
Mme
Manuella
SOL
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Richard
BENAS
M.
Pascal
BRIDAY
Mme
Elina
BERTHOUD-DEPARDON
M.
Dominique
GIBEAUX
M.
Christophe
BALVAY
Mme
Lucienne
WEISS
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
Nombre
de
délégués
présents:
25
Etaient
excusés
et
représentés
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
par
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
M.
Alain
BAMET
par
Mme
Manuella
SOL
(Saint
Pierre
le Vieux)
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: M.
Dominique
GIBEAUX
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
communautaire
du
F
REÇU
EN
PREFECTURE
15
avril
2026
le
11/85/2826
a
Application
agréée
E-legalte
com
1
99_DE-071-200071645-20260506-2026_49-DE
DELIB
2026-49 Vu
les
articles
L2121-15
et L2121-26
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la désignation
faite
en
séance,
Le
Conseil
de
Communauté,
ouï
l’exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
>
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
communautaire
du
15
avril, joint
en
annexe.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
secrétaire
de
séance,
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
11/05/2026
L
Applx
Aion
agrée
E
ka
te
com
1
99_DE-071-200071645-20260506-2026_49-DE
DELIB
2026-49