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Déliberation - DELIB 2026 60 Delegues OT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 60 Delegues OT)
Thèmes du document : Justice et droit, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
SAiNT CYR.- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
ENTRE
CHAROLAIS
FT
MACONN
Extrait
du
registre
des
Délibérations
È
Séance
du
6
mai
2026
Convocation
: 29
avril
2026
Date
d’affichage
: 29
avril
2026
Sous
la Présidence
de
Mme
Laure
FLEURY,
les
membres
du
Conseil
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-six,
le mercredi
six
mai
à dix-neuf
heures
à
Montmelard
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN :
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
M.
Olivier
LORNE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Emmanuel
FENEON
Mme
Nicole
SCHLESSER
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
Mme
Fabienne
DARGAUD
M.
Stéphane
SOTTY
Mme
Laure
FLEURY
M.
David
SOUFFLOT
M.
Jérôme
BEQUIN
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Yann
DELHOMME
M.
Didier
SARRAZIN
Mme
Manuella
SOL
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Richard
BENAS
M.
Pascal
BRIDAY
Mme
Elina
BERTHOUD-DEPARDON
M.
Dominique
GIBEAUX
M.
Christophe
BALVAVY
Mme
Lucienne
WEISS
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
Nombre
de
délégués
présents
:
25
Etaient
excusés
et
représentés
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
par
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
M.
Alain
BAMET
par
Mme
Manuella
SOL
(Saint
Pierre
le Vieux)
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: M.
Dominique
GIBEAUX
Désignation
des
représentants
au
Conseil
d’administration
de
l’Office
de
REÇU
EN
PREFECTURE
le
21/85/2826
plication
agréée
E-legalite
com
1
1071645-20260506-2026_60-DE
Tourisme
Verts
Vallons
DELIB
2026-60 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12-15
002
en
date
du
15
décembre
2016
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
(CC
SCMB),
L'Office
de
tourisme
Verts
Vallons
se
compose
de
18
membres
répartis
comme
suit :
-
6 membres
d’honneur
désignés
par
l’Assemblée
Générale,
-
6 membres
actifs,
dont
les
prestataires
touristiques,
personnes
physiques
ou
morales,
-
6 membres
de
droit
représentant
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier.
La
Présidente
sollicite
les
conseillers
communautaires
pour
la désignation
de
6 membres
représentant
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
à l'Office
de
tourisme
Verts
Vallons.
Le
Conseil
de
Communauté,
ouï
l’exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
>
DESIGNE
les
6 représentants
au
Conseil
d'Administration
de
l’Office
de
tourisme
Verts
Vallons
comme
suit
:
-
Dominique
GIBEAUX,
-
Martine
FERRET,
-
Annie
VOUILLON,
-
Axel
PERRAUD),
-
Cindy
ROQUENCOURT,
-
Geraldine
AURAY.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme
La
Présidente,
Le
secrétaire
de
séance,
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/85/2826
Application
agréée
E-legalte
com
1
99_DE-071-200071645-20260506-2026_60-DE
DELIB
2026-60