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unknown - Communauté de communes - Piège Lauragais Malepère - odj cc 28 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Piège Lauragais Malepère - odj cc 28 04 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Démocratie,
Bram, le 16 avril 2026
Madame, Monsieur les conseillers communautaires,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer au prochain conseil communautaire de la communauté de communes « Piège Lauragais Malepère » qui aura lieu le :
Mardi 28 avril 2026
à 18h00
à la salle des fêtes GENERVILLE
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
ADMINSTRATION GENERALE
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 27 février 2026 et du 14 avril 2026
2. Compte-rendu des délégations données au Président
3. Désignation des représentants au PETR du Pays Lauragais
4. Désignation des représentants au SMICTOM de l’Ouest Audois
5. Désignation de représentants au Syndicat pour l’aménagement hydraulique du Bassin du Fresquel
6. Désignation de représentants au Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Aude (SMAHVA)
7. Désignation de représentants au Syndicat du Bassin du Grand Hers (SBGH)
8. Désignation de représentants au Syndicat Hers Girou (SBHG)
9. Désignation d’un représentant auprès d’Aude au Soleil
10. Désignation d’un représentant à l’ATD11
11. Désignation d’un représentant à l’ADIL 11
12. Création des commissions thématiques intercommunales FINANCES
13. Budget Tourisme : adoption du compte financier unique
14. Budget Tourisme : affectation des résultats
15. Vote des taux des impositions directes locales au titre de l’année 2026 16. Vote du taux de la TEOM au titre de l’année 2026
17. Produit de la taxe GEMAPI
18. Adoption du budget général 2026
19. Adoption du budget assainissement 2026
20. Adoption du budget eau 2026
21. Adoption du budget Tourisme 2026
22. Adoption du budget transport 2026
23. Adoption du budget ZAE 2026
24. Adoption du budget « au cœur de la Piège »
25. Adoption du budget « ZAC de la Preuilhe »
L’ensemble de projet de budgets et documents préparatoires sont joints à la présente convocation (lien)
26. Attribution de subventions au titre de l’année 2026
ECONOMIE
27. Cession de parcelle dans la ZAE du Lauragais
TOURISME
28. Modification du règlement intérieur de l’Office Intercommunal du Tourisme
EAU – ASSAINISSEMENT
29. Modification du montant de l’abonnement en matière d’eau
QUESTIONS DIVERSES
Vous remerciant par avance de votre présence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur les conseillers communautaires, l’expression de mes sentiments dévoués.
André VIOLA,
Président de la CCPLM