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unknown - Communauté de communes - Piège Lauragais Malepère - odj cc 27 02 2026
Document publié le Vendredi 20 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Piège Lauragais Malepère - odj cc 27 02 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
Bram, le 20 février 2026
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer au prochain conseil communautaire de la communauté de communes « Piège Lauragais Malepère » qui aura lieu le :
Vendredi 27 février 2026
à 18h00
à Villasavary à la salle des halles (place St Pierre)
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
ADMINSTRATION GENERALE
1- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
2- Compte-rendu des délégations données au Président
3- ZAC de la Preuilhe : Approbation du bilan de la concertation
4- ZAC de la Preuilhe : Approbation du dossier de création de ZAC
RESSOURCES HUMAINES
5- Quotas d’avancement de grades pour l’année 2026
6- Actualisation du tableau des effectifs
7- Création d’emplois permanents
FINANCES
8- Attribution de compensation 2026
9- Création d’un budget annexe M4 « Au cœur de la Piège »
10- Création d’une régie multiproduits « au cœur de la Piège »
11- Création d’un budget annexe M4 « ZAC de la Preuilhe »
12- Budget général : adoption du compte financier unique
13- Budget général : affectation des résultats
14- Budget assainissement : adoption du compte financier unique 15- Budget assainissement : affectation des résultats
16- Budget eau : adoption du compte financier unique
17- Budget eau : affectation des résultats
18- Budget tourisme : adoption du compte financier unique
19- Budget tourisme : affectation des résultats
20- Budget transport : adoption du compte financier unique
21- Budget transport : affectation des résultats
22- Budget ZAE adoption du compte financier unique
23- Budget ZAE: affectation des résultats VOIRIE – EAU – ASSAINISSEMENT
24- Convention Participation Pour Equipements Publics Exceptionnels – Commune de LAURAC 25- Travaux du Pont de Canens : approbation de l'avant-projet et autorisation de lancement du marché public
TOURISME
26- Candidature à la reconnaissance « Terre de Vélo Occitanie »
MOTION DE SOUTIEN AU RPI DE LA PIEGE
QUESTIONS DIVERSES
Vous remerciant par avance de votre présence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments dévoués.
André VIOLA,
Président de la CCPLM