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Conseil Municipal - 01 OJ cm du 11 juin 2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 OJ cm du 11 juin 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 11 juin 2020
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire au titre du mandat précédent - Compte rendu Rapporteur : M. le Maire
2 - Conseils de Quartier - Renouvellement des huit Conseils de Quartier et modalités de fonctionnement - Approbation
Rapporteur : Mme Dana Burnichon
3 - Lancement des marchés publics - Information
Rapporteur : M. Grange
4 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2019 - Examen Rapporteur : Mme Fadhloun
FINANCES - MOYENS GENERAUX
5 - Stationnement payant – Report gratuit des abonnements -Approbation Rapporteur : M. Bourgeon
6 - Remise gracieuse de loyers à la société l'En-K - Approbation
Rapporteur : M. Pion
7 - Subventions exceptionnelles - Demandes du Club des Hockeyeurs Roannais et de l’Association Sportive du Parc des Sports Football - Avenants n° 1- Approbation Rapporteur : M. Passot
8 - Mise à disposition de la salle Fontalon à titre gratuit à l'Association Espoir Santé Harmonie - Approbation
Rapporteur : M. Sergenton RESSOURCES HUMAINES
9 - Droit à la formation des élus - Approbation
Rapporteur : Mme Robin
10 - Frais de déplacement des élus - Approbation
Rapporteur : Mme Lupu Bratiloveanu
11 - Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID-19 - Approbation
Rapporteur : Mme Fesnoux
COMMERCE - ARTISANAT
12 - Soutien exceptionnel au commerce et à l'artisanat locaux - Exonération des droits d'occupation du domaine public au titre des terrasses et des étalages de commerçants sédentaires pour l'année 2020 – Exonération des droits d’occupation du domaine public au titre des extensions de terrasses pour l’année 2020 - Exonération de deux mois de redevance au titre des droits de place pour les taxis, les restaurateurs ambulants et le manège enfantin - Approbation
Rapporteur : Mme Rotkopf
13 - Dynamisation du commerce et de l'artisanat locaux - Animations organisées par les Vitrines de Roanne - Exonération des droits d'occupation du domaine public - Année 2020 - Approbation
Rapporteur : Mme Petit
AFFAIRES SOCIALES
14 - Maisons des Services Publics - Mise à disposition de locaux aux partenaires - Convention-type - Approbation
Rapporteur : Mme Troncy
SPORTS
15 - Opération Pass'sport petites et grandes vacances - Dispositif Ecole Roannaise des Sports - Conventions-types avec les partenaires - Approbation
Rapporteur : M. Guillermin
16 - Labellisation d’espaces sportifs et espaces de jeux "Espace sans tabac" - Avenant n° 1 avec le Comité Loire de la Ligue contre le Cancer - Approbation
Rapporteur : Mme Loughraieb EDUCATION - JEUNESSE
17 - Rentrée scolaire 2020 – Modification de la carte scolaire – Propositions du Directeur Académique des Services de l’Education Nationale de la Loire – Avis
Rapporteur : Mme Dufossé
18 - Chantiers Educatifs 2020 - Convention avec le Département de la Loire, SESAME et l'ANEF - Approbation
Rapporteur : M. Nouibat
19 - Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Avenant n° 2 avec le Département de la Loire - Approbation
Rapporteur : Mme Lapalus
CULTURE ET EVENEMENTS
20 - Saison théâtrale 2020-2021 - Programmation - Partenariats - Tarifs - Approbation Rapporteur : M. Banchet
Musée de Beaux-Arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
21 - Acquisition d'une photographie de l'artiste Emile Dessendier, de quatre dessins de l'artiste Miguel Alcala et de deux peintures de l'artiste Marie-Noëlle Décoret - Approbation Rapporteur : M. Brasseur Minard
22 - Report d’expositions - Avenants n° 1 avec les artistes Régis Perray et Marielle Paul - Approbation
Rapporteur : M. Rivollier
CADRE DE VIE
23 - Jardin des senteurs - Acquisition de la parcelle AX 770 au S.I.E.L. - Territoire Energie Loire - Approbation
Rapporteur : M. Lassaigne
24 - Quartier Clermont - Acquisition de terrains rue du Rivage, chemins du Halage et des Protestants au Département de la Loire – Approbation
Rapporteur : M. Murzi
25 - Régularisations foncières - Rétrocession de divers espaces situés dans le quartier du Parc à OPHEOR - Acquisition de la parcelle BV n° 326 à OPHEOR - Approbation Rapporteur : M. Dorange
26 - Dénomination d’une voie privée impasse Champromis - Approbation Rapporteur : Mme Prost Mallet 27 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - 3ème échéance - Approbation Rapporteur : M. Bost
28 - Etat des acquisitions et cessions réalisées au cours de l'année 2019 - Approbation Rapporteur : Mme Barbant
29 - Déclarations d'Intention d'Aliéner - Bilan du 1er trimestre 2020 - Compte-rendu Rapporteur : Mme Brun
30 - Roanne Plage - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec Madame DAHAN Françoise - Annulation de la Délibération n° 19 du 14 janvier 2020 - Approbation Rapporteur : Mme Bernier
SERVICE FUNERAIRE
31 - Prestation de gravure - Demande de remboursement au profit de Mme Jeannine GEORGES - Approbation
Rapporteur : M. Lambert
AFFAIRES DIVERSES