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Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 9 février 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023
Conseil Municipal - OJ CM DU 16 MAI 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 7 juillet 2022
Conseil Municipal - OJ cm du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ cm du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du vendredi 9 juin 2023
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 - Election des délégués supplémentaires et des délégués suppléants
2 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
3 - Lancement des marchés publics - Information
4 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2022 - Examen
FINANCES - MOYENS GENERAUX
5 - Compte de Gestion - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2022 - Approbation
6 - Compte Administratif - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2022 - Approbation
7 - Affectation des résultats 2022 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2023 - Approbation
8 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés, Théâtre et ZAC République Gambetta - Exercice 2023 - Approbation
9 - Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation
10 - Tarif abonnement annuel professionnels de santé libéraux ou personnes exerçant une activité d'aide à domicile – Approbation RESSOURCES HUMAINES
11 - Modification du tableau des effectifs - Approbation
12 - Engagement de servir des policiers municipaux - Modalités de remboursement du coût de la formation en cas de départ de l'agent - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
13 - Installation d'un marché alimentaire supplémentaire place Georges Clemenceau - Approbation
14 - Droits de terrasse – Tarifs extension de terrasse - Approbation
SPORTS
15 - Utilisation du domaine public par différents utilisateurs - Convention-type - Années 2023 à 2026 - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
16 - Saison théâtrale 2023-2024 - Programmation - Partenariats - Tarifs - Approbation
17 - Festival Roanne Table Ouverte 2023 – Tarifs - Partenariats - Approbation
18 - L'Opéra sous les Etoiles - Convention de partenariat avec l'Opéra National de Lyon - Approbation
CADRE DE VIE
19 - Aménagement du secteur Gare - Convention opérationnelle avec EPORA - Autorisation d'acquisition d'un tènement situé 47, rue Pierre Semard - Engagement de rachat - Approbation
Opération d'aménagement Foch Sully
20 - Concession d'aménagement avec la SEMOP Foch Sully - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.) - Année 2022 - Avenant n° 6 au traité de concession - Approbation
21 - Travaux du parking silo et des logements - Conventions d’occupation du domaine public en tréfonds avec la SEMOP Foch Sully et la SCI ROANNE 2.0 - Approbation
22 - Quartier Clermont - Site îlot A Clermont - Sampaix - Convention opérationnelle avec EPORA et Roannais Agglomération - Approbation
23 - Réalisation de travaux sur la forêt de Bécajat dans le cadre de mesures compensatoires du projet éolien des Noës - Convention avec la SAS Parc des vents des Noës et l’Office National des Forêts (O.N.F.) - Approbation
24 - Achat d'électricité - Convention d'adhésion au dispositif d'achat groupé d'électricité ELEC 2025 proposé par l'UGAP - Approbation
AFFAIRES DIVERSES