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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 115 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 154 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 136 AR ANNEXE 5 Centre aquatique du Grand Chambord rapport annuel du concessionnaire exercice 2019 fichier compresse
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 136 AR ANNEXE 5 Centre aquatique du Grand Chambord rapport annuel du concessionnaire exercice 2019 fichier compresse)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet,
\ (N2E:]3 GTR
le Na
Ÿ
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
péfecure
ke
23092020
Afehré
ls
ses
ID
:041-244100798-2020092
1-041_136_2020-DE
VITES
MARINE
Table
des
matières
L
Horaires
d'ouvertures...
_A.
Plannings
d’occupations
des
bassins...
_B.
Répartition
horaire
par
type
d'utilisateur...
IT.
Fréquentations.….....
_À.
Présentation
des
différents
publics
et
espaces.
____1.
LES
SCOLAIRES...
____2
LES
ACTIVITES...
*
L'école
de
natation...
___3.
Le
Club
Fitness
mens
____4.
Les
Clubs,
Associations
et
Assimilés
_B.
Fréquentations......….
1.
Fréquentations
générales
…,
2
L'espace
Piscine...
3.
Balnéo
et
Fitness
4
Les
Activités.
5
Les
Clubs
IL.
LES
VENTES...
IV.
INFORMATIONS
TECHNIQUES...
= B 3.
Fluides.
V.
Les
Salariés...
VI.
Bilan
Financier
À.
Le
Détail
des
produits...
B.
Le
Détail
des
charges...
C.
Le
Compte
de
Résultat...
VIL.
Qualité
de
service
sx
VIII.
AnnÉxES
sieges
e
Le
Club
Aquagym...
Réparations,
adaptations
sui
Ensoyé
en préociere
le 2329/2000
Reçu
en
préfecture
le 23/09/2020
Ache
te
=
«=
10 :
©41-2M4100708-2020007
1-44! _136_2000-0E Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Regçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aehé
le
Sa
©
10
:041-264100788-2020002-041
135
20ALOE
=»
Caractéristiques
du
contrat
La
Société
VM
41220,
filiale
à
100%
de
la
société
Vert
Marine,
est
titulaire
du
contrat
de
service
public
pour
5 ans
depuis
le
15
juin
2018.
Ce
contrat
prendra
fin
le
14
juin
2028.
La
société
VM
41220
s'engage
sur
les
missions
suivantes
:
«+
Missions
de
service
public
L'accueil
du
public,
.
Assurer
le
fonctionnement
du
complexe
aquatique
et la
gestion
du
service
public
-
La
vente
des
billets
d’entrée
et
l'encaissement
des
recettes,
Le
développement
commercial
du
complexe.
«
Missions
liées
à
la
gestion
des
équipements
et
des
locaux
-
La
réalisation
d'une
partie
des
prestations
d’entretien
et
de
maintenance
(partage
des
tâches
avec
le
titulaire
du
BEA).
.
Le
recrutement
et
la
gestion
du
personnel
suffisant
ne
nombre
et
qualité
pour
atteindre
les
objectifs
de
bonne
gestion
et
d'exploitation
commerciale
optimale
et
une
gestion
saine,
-
La
promotion
du
Complexe
et
des
activités
L'ensemble
de
ces
missions
est
assuré
dans
le
cadre
d'un
contrat
d’affermage
à risques
et
périls
qui
respectent
les
contraintes
de
service
publie.
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Afehd
te
ses
10 : 04-244 00788-29200821-04! _136_2020-DE
I.
Horaires
d’ouvertures
A.
Plannings
d’occupations
des
bassins
La
piscine
a
pour
objectif
de
recevoir
tous
les
types
de
public
dans
les
meilleures
conditions
et
d'optimiser
la
fréquentation.
Voici
donc
un
rappel
du
détail des
volumes
horaires
à l’année
pour
les
différentes
périodes
:scolaires,
petites
vacances
scolaires
et
grandes
vacances
scolaires.
L'établissement
a
été
ouvert
355
jours,
Le
centre
a fermé
ses
portes
8 jours
pour
sa
vidange
et
premier
arrêt
technique,
ainsi
que
le
1*
janvier
2019
et
à Noël,
le
25
décembre
2019.
A
l’exception
de
ces
fermetures,
la
piscine
a été
ouverte
7 jours
sur
7,
avec
une
occupation
des
bassins
différente
selon
les
périodes
:période
scolaire,
petites
vacances
scolaires,
vacances
estivales,
(4)
Période
scolaire
Cette
période
s’étend
de
janvier
à
décembre
2019,
en
dehors
des
petites
et
grandes
vacances
scolaires,
soit
un
total
de
35
semaines,
dont
:
-
_1694h
d'ouverture
pour
l’espace
Piscine
-
_1876h
pour
l’espace
Balnéo
-
_2380oh
pour
l’espace
Forme
(2)
Petites
vacances
La
piscine
a fonctionné
3
semaines
en
configuration
petites
vacances,
dont
:
-
_512h
d'ouverture
pour
l’espace
Piscine
494h
pour
l'espace
Balnéo
-
_548h
pour
l’espace
Forme
La
piscine
a fonctionné
8 semaines
en
configuration
petites
vacances.
Sur
cette
période,
nous
avons
continué
à
accueillir
le
Club
de
Natation
de
Saint
Laurent
Nouan.
ACCUEIL
CASL
petites
vacances
POLYVALENT
NORDIQUE
Ë
lundi
11
füvrior
2019
18H30-21H30
mardi
12
février
2019
GH-10H
10H-12H
ET
18H30-21H30
|
mercredi
13
février
2019
9H-10H
10H-12H
ET
18H30-2:1H30
vendredi
15
février
2019
SH-10H
10H-12H
ET
18H30-21H30
lundi
18
février
2019
18H30-21H30
_
mardi
19
février
2019
9H-10H
{
10H-12H
ET
181130-21H30
lundi
8 avril
2019
|
18H30-21H30
mardi
9
avril
2019
9Hà1oH
{10H-12H
ET
18H30-21H30
mercredi
10
avr
CLEETUL
{
10H-12H
ET
18H30-21H30
vendredi12
avril2019
CHEFON
10H-12H
ET
18H30-21H30
lundi
21
octobre
2019
}
18H30-21H30
Le
mardi
22
octobre
2019
|
9M30H
20H-12H
ET
18H30-21H30
|
mercredi
23
octobre
2019
}
oH-10H
10H-12H
ET
18H30-21H30
vendredi
25
octobre
2019
9H-10H
10H-12H
ET
18H30-21H30
Jundi
28
octobre
201%
15H90-21
#30
mardi
29
octobre
2019
Î
9H-10H
10H-12H
ET
18H30-21H30
mercredi
30
octobre
2019
1
tion
t
10H-12H
LT
18H30-21H30
un Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Fuçu
us
prélartus
ts
20802
Altehé
te
=
©:
(41-244
000708-2600082
14
À_{36_DI20
DE
(3)
Vacances
d'été
La
période
des
vacances
d’été
a
débuté
le
6
juillet
pour
se
terminer
le
1er
septembre
2010.
Les
3
différents
espaces
ont
été
ouverts
au
public
soit
l’espace
Piscine,
l’espace
Balnéo
et
l’espace
Fitness,
dont
576
heures
pour
chaque
espace. (4)
Période
d’arrêt
technique
Nous
avons
planifié
l'arrêt
technique
du
1° au
8 juillet
inclus.
Lors
de
cet
arrêt
technique,
un
nettoyage
intensif
de
l’ensemble
de
l'établissement
a
été
fait,
les
tâches
techniques
étant
dans
le
périmètre
d'action
de
la
société
Idex.
B.
Répartition
horaire
par
type
d'utilisateur
Il
existe
cinq
grandes
catégories
d'utilisateurs
de
la
piscine
:le
public
piscine,
l’espace
fitness/détente,
les
scolaires,
les
activités
Vert
Marine
et
les
associations
et
assimilés.
(En
annexe
1 :
la
répartition
par
type
d’utlisateur
de
l’espace
piscine
en
période
scolaire).
II.
Fréquentations A.
Présentation
des
différents
publics
et
espaces
Le
centre
est
ouvert
au
public
tous
les
jours
de
l’année.
Concernant
les
jours
fériés,
la
piscine
ouvre
selon
les
horaires
weekend
de
la
période
(10h-20h
pendant
les
grandes
vacances,
10h-13
/
14h-18h
en
période
scolaire
et
petites
vacances),
soit
un
total
de
1918
heures
durant
la
période
scolaire,
542
heures
en
période
de
petites
vacances
et
576
heures
en
période
de
grandes
vacances,
soit
3036
heures
au
total.
Le
public
dispose
d'un
espace
sport
et
loisirs
pour
toute
la
famille,
et
notamment
un
bassin
de
25m
extérieur
et
un
bassin
polyvalent
intérieur.
De
plus,
des
installations
balnéo-ludique
pour
la
détente
ainsi
que
des
jeux
aquatiques
pour
les
plus
petits
sont
à disposition
du
public
afin
que
chacun
trouve
son
rythme
ct
ses
besoins
au
sein
de
notre
piscine.
Côté
Sport...
Un
bassin
sportif
de
25m
sur
5
lignes
d’eau,
et
un
bassin
polyvalent
comprenant
2
lignes
d'eau
de
25m
d'une
profondeur
de
1,20m
à
2.00m.
Deux
salles
fitness
:
-
Le
plateau
cardio-musculation
avec
17
postes
-
La
salle de
cours
collectifs
Erraoyé
on prélecute
Là 23082020
Paçu
we
prétactiurs
2e
MUBQUIO
Afsché
le
Fr
<.
0
© :
041-244
100708-2020030
1-04
1_136_2020-DE
Les
nageurs
ont su
apprécier
le bien-être
de
nager
au
grand
air, même
si les anciennes
habitudes
sont
difficiles
à perdre.
Les
consignes
de
températures
reste un
point
de réclamations
récurrent
lorsque
ce
dernier
est
atteint
et encore
plus
lorsqu'elles
ne
sont
pas
respectées.
De
même,
le nombre
de
lignes
d’eau
réservées
au
club
reste
un
point
de
contestation
des
habitués
qui
se sentent
relégués
au
second
plan. Côté
Loisirs.
Un
bassin
balnéo-ludique
intérieur
avec jets
massant,
Banquettes
à bulles,
cascades,
et 1 toboggan.
En
2019,
2
nouveaux
investissements,
les
structures
gonflables
aquatique
et
terrestre.
La
structure
gonflable
terrestre
destinées
au
plus
petits
a
permis
de
dynamiser
les
espaces
verts,
alors
que
la
structure
gonflable
aquatique
plus
adaptée
aux
ados
a dynamisé
le
bassin
nordique
chaque
mercredis
après
midi
de
la
période
estivale.
La
buvette
a ouvert
ses
portes,
et
a proposé
la
ventes
des
boissons,
glaces,
gaufres
et
autres
friandises.
Une
nouvelle
source
de
chiffre
d'affaire
intéressante
que
nous
essayerons
de
faire
progresser
.
" i Envoyé
en
préfecture
le
23/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aihà
le
ZT
D -
Oat-2441007B3-2020002
1-04
1 _
138
_2020-DÉ
Côté
Détente.
Un
espace
balnéo
complet
avec
un
bassin
Balnéo-ludique
agrémenté
d'un
espace
Lagon
Tonic
(mini
salle
de
sport
aquatique),
un
SPA,
un
Hammam,
un
Sauna,
une
salle
de
détente,
ainsi
d’un
solarium
minéral
avec
transats,
Espace
qui
ne
laisse
personne
indifférent.
L
LES
SCOLAIRES
Ecoles
primaires
et
maternelles
L'accueil
des
scolaires
primaires
et
maternelles
s’est
déroulé
dans
de
très
bonnes
conditions
sur
l’année
scolaire
2018/2019.
La
nouvelle
arganisation
mise
en
place
a
rapidement
été
intégrée
et
élèves
comme
professeurs
ont
désormais
leurs
repères.
1-
Respect
des
horaires
d'arrivée
au
centre
2-Respect
de
l'organisation
des
vestiaires
collectifs
3-Respect
des
consignes
et
du
règlement
intérieur
4-
Bonne
implication
générale
des
professeurs
des
écoles
dans
le
projet
pédagogique
5-
Bonne
compréhension
du
fonctionnement
des
ateliers,
autour
d’un
aménagement
complet
du
bassin
polyvalent
6-
Belle
progression
des
élèves
En
2019,
le
centre
aquatique
a
accueilli
les
élèves
de
Maternelles,
CM,
C£z
et
CE2
des
écoles
du
délégant,
ce
qui
représente
une
fréquentation
de
7199
entrées.
Le
projet
pédagogique,
initié
par
Mr
Decathelineau
Christophe,
a
été
finalisé
par
la
société
Vert
Marine
et
validé
par
la
conseillère
pédagogique
départementale.
ACCUEIL
DES
PRIMAIRES
-— PERIODE
2 du
07/01/2019
au
29/03/2019
JOURS
14H00
—
14H45
14H45-15H30
|
|
LUNDI
|
Saint
Laurent
Nouan
Mont
Près
Chambord
_|
'
:
à
Bracieux
|
|ù
_MARBPI
L
Saint
Laurent
Nouan
Saint
Claude
de
Diray
|
VENDREDI
Saint
Laurent
Nouan
j
Saint
Laurent
Nouan
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
on
crèleciure
e
22032020
Ah
ln
aa
1D : 041.244 00768-20200821:04t_136_2020-0€
ACCUEIL
DES
PRIMAIRES
— PERIODE
3 du
22/04/2019
au
28/06/2019
JOURS
__
14H00
—
14H45
14H45-15H30
.
Maslives
|
LUNDI
Saint
Laurent
Nouan
|
Saint
Dyé
sur
loire
MARDI
__
Saint
Laurent
Nouan
Huisseau
sur
Cosson
_ VENDREDI
|__
Saint
Laurent
Nouan
Fontaine
en
Sologne
|ACCUEIL
DES
PRIMAIRES
-—
PERIODE
1 du
23/09/2019
au
13/12/2019
ue
JOURS
14H00
—
14H45
14H45-15H30
J
|
:
Montlivault
|
LUNDI
|Sainte
Thérèse SLN
|_
Saint
Claude
de
Diray
MARDI
|_
Saint
Lawrent
Nouan
Huisseau
sur
Cosson
]
VENDREDI
|
Saint
Laurent
Nouan
___
|
La
Ferté
Saint
Cyr
|
Etablissements
secondaires
En
2019,
le
centre
aquatique
a
accueilli
le
collège
de
Saint
Laurent
Nouan
du
mardi
23
avril
au
mardi
25
juin
2019.
Le
mardi
de
8h45
à 9h45
et
le
vendredi
de
11h
à 12h.
2,
LES
ACTIVITES
*
L'école
de
natation
L'école
de
Natation
2019/2020,
a
débuté
le
mercredi
18
septembre,
et
se
déroule
uniquement
sur
Ja
durée
de
la
période
scolaire.
Les
cours
d’aquagym
sont
proposés
tout
au
long
de
l’année
sans
interruption.
Les
inscriptions
pour
les
activités
enfants
se
font
pour
une
année
scolaire,
de
septembre
à juin.
Bébés
Nageurs
:1
cours
chaque
dimanche
en
période
scolaire
Jardin
Aquatique
1 :
2 Cours
—
1 le
mercredi
et
1 le
samedi
-
Jardin
Aquatique
2
:2
Cours
—
1 le
mercredi
et
1 le
samedi
-
Apprentissage
1:
3 Cours
—
1 le
mercredi,
1 le
jeudi
et
1 le
samedi
-
Apprentissage
2
:3
Cours
—
1 le
mercredi,
1 le
vendredi
et
1 le
samedi
99
inscrits
pour
124
places
disponibles.
2
nouveaux
cours
d'apprentissage
2
ont
été
ouverts,
ainsi
qu'un
cours
d’aquaphobie
pour
adulte
le
jeudi
après-midi.
55
enfants
inscrits
l’année
précédente
se
sont
réinscrits.
«+
Bébés
Nageurs
Les
séances
de
Bébés
Nageurs
ont
lieu
tous
les
dimanches
de
9h
à
10h,
dans
le
bassin
polyvalent
aménagé
dont
la
température
est
montée
à 32°C.
Malgré
les
problèmes
de
chauffe,
qui
obligeait
de
faire
le
cours
dans
le
bassin
balnéo
qui
n’est
pas
fait
pour
être
aménagé,
lactivité
bébés
nageurs
continue
de
progresser. Eneoys
en prectare le 22/29/2000
Reçu
en préte=ure
le 2200/2020
Arche
nes
ID : 041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
Jardin
Aquatique
Le
groupe
évolue
dans
une
dynamique
favorable
à
l'autonomie
de
l'enfant.
Notre
volonté
première
est
de
permettre
aux
enfants
âgés
de
4
à 6
ans
d'évoluer
dans
un
bassin
dans
leqnel
ils
»
n'ont
pas
pied
afin qu
ils
quittent
la
position
du
terrien
pour
celle
du
nageur.
Si
l'aménagement
est
nécessaire
au
bien-être
de
l’activité,
la
présence
d’une
équipe
active
dans
l'accompagnement
de
l'enfant
est
aussi
primordiale.
Il
est
à
noter
que
cette
activité
est
le
sésame
de
l’école
de
natation
et
doit
ainsi
continuer
sa
progression
dans
sa
fréquentation.
L'apprentissage
enfant
Cette
activité
regroupe
l'apprentissage
des
6-8
ans.
2
niveaux
sont
proposés
afin
de
faciliter
la
progression
des
enfants
qui
évoluent
dans
un
groupe
de
niveau
homogène.
Le
Club
Aquagym
Les
cours
du
club
aquagym
fitness
et
aquagym
sont
accessibles
à
l'unité,
par
carte
de
10
pour
l’aquacycling
ou
avec
les
abonnements
PASS
illimités.
C'est
l’activité
sportive
pour
tous
par
excellence,
nageurs
comme
non-nageurs.
Des
programmes
spécialement
étudiés
pour
votre
forme
et
encadrés
par
nos
éducateurs
sportifs,
avec
le
fun
en
plus.
Des
séances
à
thèmes
pour
un
travail
ciblé,
une
utilisation
d’accessoires
adaptés,
un
travail
en
musique
pour
une
véritable
dynamique
de
groupe,
en
toute
convivialité
pour
changer
votre
quotidien.
Cours
complet
et
dynamique
accessible
à
tous,
favorisant
un
travail
cardio-vasculaire
et
une
tonification
de
tous
les
groupes
musculaires
(haut
et
bas
du
corps),
à
l'aide
de
différents
matériels
et
accessoires.
Cours
ciblant
prioritairement
le
travail
des
cuisses,
abdominaux
et
fessiers,
pour
galber
et
redessiner
la
silhouette.
Cours
à
dominante
musculaire
d'intensité
très
élevée,
ciblant
tous
les
groupes
musculaires
(haut
et
bas
du
corps),
à
l'aide
de
matériels
adaptés
(haltères
et
bottes
aquatiques).
Cours
idéal
pour
reprendre
une
activité
physique.
Cours
combinant
des
exercices
d'intensité
modérée
et
des
mouvements
amples
d’étirement.
L’Aquacycling
est
un
cours
spécifique
de
vélo
dans
l’eau
avec
tous
les
avantages
et
les
bienfaits
que
procure
le
milieu
aquatique.
Dès
le
départ,
cette
activité
a rencontré
un
véritable
succès
et
continue
à donner
une
grande
satisfaction
au
public.
Lancement
de
lAquadance
à
la
rentrée
2019.
Succès
imédiat
pour
ce
cours
d’aquaym
chorégraphié.
10
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
an
préfeoure
le
22082929
Aftehé
di
=
&
1D :
06
1-244100798-20200001041
136
200-DE
Afin
de
continuer
de
développer
nos
activités,
le
planning
a été
totalement
repensé,
afin
d'éviter
de
imieux
s'adapter
aux
horaires
des
différents
publics
et
d'éviter
un
maximum
l’enchainement
de
plusieurs
cours
qui
reste
du
remplissage
de
passetemps.
Ces
modifications
ont
soulevé
un
vent
de
contestation
et
de
demandes.
Nous
avons
avancé
le
cours
du
jeudi
à
12h
suites
aux
demandes.
Ce
cours
sera
supprimé
en
2020
car
peu
fréquenté.
Nous
proposons
11
cours
d’aquagym
et
9
cours
d’aquacycling
par
semaine
à une
clientèle
exigeante.
L'âge
des
inscrits
varie
entre
18
et
80
ans,
et
est
composé
majoritairement
de
femmes.
La
saison
a été
lancée
avec
Les
Journées
Découverte,
même
si
des
cours
étaient
déjà
dispensés
pendant
l'été.
CLUB
AQUAGYM
- Rentrée
2019
MARDI
‘MERCREDI
JEUPNI
ATEN)
S
SAMEDI
CNET
ia
5
DEMTNEETNTUNST
VE
CTI
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F
1es LARGE D'UN
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LIRE,
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AQUAGYM
ET Ré
L'activité sportive
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POUR
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CO
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DEPOT
El
RS
AL
RE
se
RDUC-VASEUL m7 02,
Envoyé
en
préfeclure
la
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2020
Mipé 10 -
041-244100726:2020992t
%
Le
Club
Fitness
L'année
2019
a
débuté
avec
le
recrutement
d’un
second
éducateur
sportif,
ce
qui
a
nettement
augmenté
les
propositions
de
cours
et
de
présence
sur
le
plateau.
En
septembre,
le
planning
a
été
revu
comme
le
planning
du
club
aquagym.
Le
contrat
de
cours
vidéo
LesMills
a été
reconduit
afin
d'offrir
une
offre
complète
et
la
possibilité
de faire
un
cours
à toute
heure.
L'installation
de
la
climatisation
en
mai
est
un
réel
changement.
Les
conditions
d'exercice
physique
sont
désormais
optimales.
Cu
ol
AUDESS
Lee ERUELIE
CIE
_
©
A
Or
LEMELT
MO
Oo
tre
FAN
ES
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s
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SEEN
TS
Cu
(© acorPstaur
:
“Vendredi
> 11h-12h30
LESC
A
UE TETE |
pere]
OF
4.
Les
Clubs,
Associations
et
Assimilés
Cette
catégorie
regroupe
2 entités
différentes,
toutes
deux
de
la
CCGC
:
- Le
C.A.S.L.
- L'IME
des
Basses
Fontaines
à
Crouy
sur
Cosson
(facturation
directe)
+
L'IME
L'IME
est
accueilli
tous
les
lundis
de
10h15
à 10h45,
puis
les
jeudis
à partir
de
septembre.
Ils
disposent
du
même
accueil
que
les
scolaires,
et
ont
accès
aux
vestiaires
collectifs.
*
lLeCAS.L.
Afin
d'optimiser
le
nettoyage
du
site,
le
club
est
accueilli
dans
les
vestiaires
collectifs
et
une
carte
magnétique
a été
distribuée
aux
adhérents.
Le
club
dispose
d’un
espace
pour
entreposer
son
matériel.
Suite
à
des
modifications
de
plannings,
des
tensions
ont
eu
lieu
à
la
rentrée
2019.
Les
bassins
polyvalent
et
nordique
ont
été
mis
à disposition
du
CASL,
conformément
au
contrat,
les
jours
suivants
:
-le
12
mai
2019
de
8h
à
19h.
-le
21
juin
2019
de
17h
à 22h,
le
22
juin
à partir
de
13h
à 19h00
et
le
23
juin
de
8h
à 19h00
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Roçu
oe
pratectuees
©
22/08/2020
Aléctot
le
=
si
© :
041.264
100783-23200321-0M4
1 _136_2020-DE
B.
Fréquentations £
Fréquentations
générales
Datafrumite
*|
Yans.-18
|"
féve-ts
Tr[marsas
7
favr-19
mat-19
[7
[juin-19
F
août-19
+Hseyt-19
ifoct-19
{fnov-19
"|
déc.19
|*
2?
100
|_
«um
sm
|
]
1751
|
153
:n
[ns
]
805
|
73
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18
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1o4|
5
es
EP
#5
mi]
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|
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"
190
3
15)
_£
754
70
sas
|
___süss
2204
hs
|
5506
|
JUILL>DEC SEPT>DEC
Le
tableau
ci-dessus
comprend
l'ensemble
des
entrées
publiques
sur
l’année
2019.
La
baisse
de
fréquentation
de
la
saison
estivale
plombe
le
résultat
avec
une
diminution
de
2%.
Si
on
compare
les
périodes
de
septembre
à
décembre,
le
résultat
est
de
+16%,
la
rentrée
est
donc
prometteuse.
EVOLUTION
DES
FREQUENTATIONS
on
7 672
69667204
» année
2019
sont
les suivantes :
Les
grandes
tendances
de
la
fréquentation
publique
de]
-
Après
le
rebond
de
janvier,
légère
baisse
en
février
suites
aux
faibles
fréquentations
pendant
les
vacances
scolaires. Erwoyé
an
éfeaure
ke
22082070
Façu
es
pralactuns
lu
23080020
Alicré
le
ZE
D :
041-244100708-202007
7-04
138
2120-08
Très
bonne
saison
estivale
de
juin
à août,
boostée
par
une
météo
caniculaire
(pour
rappel,
en
juillet
le
centre
a
été
fermé
8
jours
pour
sa
vidange
annuelle
obligatoire).
Recul
par
rapport
à
2018,
Un
ralentissement
typique
pour
le
mois
de
septembre
coté
piscine,
maïs
avec
une
hausse
des
activités
Chute
des
fréquentations
en
décembre
en
raison
de
la
préparation
des
fêtes
de
fin
d'année.
Comparatif
fréquentations
2018/2019
VISTA)
t
octobre
IAE
782
|
914
y
ET
TNT
Ratio
d'occupation
des
espaces
TUNIS
MCE)
SITE
EIRE)
Groupes
-Centres
de
Piscine 34250 LL
Envoyé
en
préfecture
la
23/09/2020
Mass
en
prétacthire
le
21190020
Afin
te
=
s-
0 :
041-264
100703-2020082
1-04
|_136
= _2020
DE
Point
sur
les
PASS
:
DES
ABONNEMENTS
PASS
août-18
sepl.-18
od+l8
nov.-18
déc-18
janv.-19
févr.-19
mars-19
avr.-19
nn
Des
courbes
toujours
à la
hausse,
malgré
un
léger
ralentissement
en
fin
d'année.
pass
GOLD
ont
été
vendu
suite
au
travail
de
notre
coach
fitness.
Peu
de
changement
en
comparaison
à 2018,
les
habitants
de
CCGC
restent
majoritaires,
68%
contre
71%
l’année
passée. Envoyé
en
préfeciure
le
23/09/2020
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
AS
le
CEE
Atscré
10
re
(D
:DM1-264100708-2020%411-D41
136
2020
0€
10
:041-24100708-29220821-041
136
2020-D€
2.
L'espace
Piscine
janvier
6054
Recul
des
fréquentations
en
juillet
et
août,
la
février
5671
saison
2018
étant
baosté
par
l'ouverture.
mars
6769
Une
semaine
d'exploitation
en
moins
en
avril
6206
juillet
2019,
suite
à
l'arrêt
technique
pour
RE
608
vidange des
bassins.
L
juin
RSA
Stabilité
si
l’on
compare
la
période
ïuillet
878
696
septembre
à décembre
2018
et 2019.
août
S14
7204
2018
2019. EVOLUTION
septembre
5053
_ASES
JUILL>DEC
TE
octobre
6139
|
6 849
JUILL>AOUT
novembre
2768
5926
store
|
Fsel
décembre
3775
5
123
EVOLUTION
DES
FREQUENTATIONS
PISCINE
E
ETS
CRETE
nov.- |
déc.- | janv.- |
févr.
(FT
CARE
(ES
IF
el
FE
oct.- |
nov.- |
déc.-
|
F
Lt.
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OC)
1
É
1.18
E
5
7511/7852
TRE
1473/2137/2462[2191[2823{1942[4260|s068|5276|2205[2313[1751[1813|
Les
habitants
de
la
CCGC
plébiscitent
particulièrement
le
Pass
Liberté
qui
offre
un
accès
à
tous
les
espaces
et
activités,
le
Pass
Tonicité
et
Forme
pour
l'option
fitness.
Les
extérieurs,
eux,
sont
attiré
par
le
Pass
Aquatique
et
les
formules
fitness.
ÉIArTs
CORTE)
7892
|
2733
|
2216
RP
EE) Énvoye
en
protocters
1e
2164/2000
Reçu
en
préfesure
7299/2000
Afiché
ke
Ses
ID:
dè1.44100786-20200071241
1%
ADBOE
3.
Balnéo
et
Fitness
EVOLUTION
DES
FREQUENTATIONS
FORME
ET
BALNEO
=.
Des
courbes
assez
similaires.
Baisse
en
juillet
suite
à la
fermeture
pour
vidange
et
recu]
à partir
de
novembre
probablement
dû
à
la
perte
de
motivation
pour
l'espace
fitness
en
période
hivernale.
La
progression
la plus
nette.
Avec
2 coachs
et
les
cours
vidéo,
l’espace
fitness
prend
son
envol. JUILL>DEC
jaoût
249 ;
577
|septembre
394
730
octobre
497
359
novembre
478
805
décembre
435
741
BALNEO janvier mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
376 458 439 507 418. 499 ;
Envoyé
en
préfecture
le
23/08/2020
Reçu
an
pleure
le
22002220
AchE
le
=
=
15:
641-248
10008-20200
1-21
_139_2008-0E
Avec
58%
de
fréquentations
en
plus,
l’espace
détente
continue
de
se
faire
connaïtre.
Anoter
qu’en
été
alors
que
ce
n'est
pas
la
saison
de
prédilection
de
ce
genre
d'espace
les
fréquentations
ont
augmenté.
2018
2019
EVOLUTION
JUILDEC
ln
72697 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Envoyé
en
préfeciure
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
=>
Aftehé
le
=
se
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041-244
10708-220200821-041
136
2020-DE
1D . 04 .244100798-2000069
1-04! _196_2020-D€
5
Les
Clubs
4.
Les
Activités
5+
ACTIVITES HE
CES
EU
(janvier
885
|
l
|
‘
se ler
712
Une
belle
progression.
+29%
si
on
compare
à
[janvier
771
|
TRE
1038
période
égale
les
fréquentations
de
juillet
à
février
631
|
Sur
l’année
2019-2020,
le
club
C.A.S.L.
a
|
|
décembre
2018
et
2019.
mars
«A5
|
ouvert
6
niveaux
différents
:
avril
856
|
E
mai
77
|
avril
678
|
«
Enfant
1
> 2
créneaux
juin
720
|
ma
754
|
+
Enfant2
>
2
créneaux
‘juillet
313
440
|
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co
OL
CE
474
|
«
Enfant
3 >
4 créneaux
août
300
453
RU
DEG
-
14
|
«
Jeunes
>
5
créneaux
septembre
580
876
-
+
«+
EÉlites
>
4
créneaux
octobre
89%
2056
septembre
537
192
*
Master
>
4
créneaux
Inovembre
825
1014
octobre
1246
900
décembre
673
856]
novembre
s09
_780
décembre
37
527
|
Des
relations
tendues
qui
ont
su
se
relâcher
au
cours
de
la
saison
2018-2019.
Suite
à
une
EVOLUTION
DES
FREQUENTATIONS
ACTIVITES
modification
de
planning
à la
rentrée
2019,
de
vifs
échanges
et
un
boycott
des
entrainements
a été
lancé.
Le
nombre
de
lignes
mises
à disposition
est
contractuellement
conforme.
tu
MONAEMRE
CE
LIGNES
A
CINTÉNIEUR
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|
Juif.
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2 Errcyé
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le
23082020
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2020
Megu
en
prétecture
le
21/04/2020
Aléch
1e
ZE
Ale
le
Zu
4
D:
Dat-244100708-202%0022
1-41
118
2120-0€
0
:041-264100788-2020092
1.041
_128_MP0.DE
EEE.
LES
VENTES
Date/Article
2018
2019|
EVOLUTION
10
Entrées
- 16
ans
&
Etudiant
96
214
123%
Analyse
des
ventes
TTC
à partir
du
contrôle
d'accès,
avant
le
retraïtement
des
PCA.
10
Entrées
Adulte
250
184
-26%
Vacances
- Semaine
Enfant
36
5
-86%
EVOLUTION
DU
CHIFFRE
D
"AFFAIRE
€
TTC
Vacances
-Semaine
Adulte
16
8
50%
Carte
Famille
300
0
-100%
10
Séances
AquaCycling
26
7
-73%
5
HBien
Etre
37
44
19%
10
H
Bien
Etre
15
18
20%
20
H
Bien
Etre
3
5
67%
Pass
Jeunesse
378
di
-71%
PASS
AQUATIC
74
459
520%
PASS
FORME
107
564
427%
EP
5674
PEL"
52217
|
24448|
22174
[8487
|
0545
|:28
933
TECH
ETES
|27.166
|.38
568.{.44
469
|
52
430
DE
33914
|
33437
|
30722
{
PASS
AQUAFORME
148
342
13
1%
:
ns
ne
-
PASS
TONICITE
190
527
177%
ao
2019
EVOLUTION
PASSLIBERTE
266
764
187%
JUILLDEC
|
20760848€
|249
801,34€
|
20%
PASS
GOLD
ü
36
COMPARATIF
2018
2019
CHIFFRE
D'AFFAIRE
CA
TTC
Ratio
des
ventes
par
type
d'a
ETES
en
METTEZ
2018
étant
l’année
1,
de
référence
ne
compte
que
6
mois,
la
présentation
de
l’évolution
du
nombre
d'abonnements
vendus
en
pourcentage
n’est
donc
pas
encore
vraiment
représentative.
Ci-après,
Les
taux
d'évolution
pour
les
2°
semestre
de
chaque
année.
BUTEUR
EDEN
IEEE
b>
>
ts Ls Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Nic
mr
AMené
le
sss
ID:ce1.242109788-2020087
1-24
139
SSS-DE
10
-041-M4100/20-J0209021-241
13%
2008-DE
Ventes
TTC
exportées
du
contrôle
d’accès
avant
retraitement
des
PC
_
CAPARARTICLE
2
REPARTITION
DES
VENTES
PAR
FAMILLES
ee
nee
TARIFS
UNITAIRES
Entrée
39000,00€
|
42835,00€
|
110%
Entrée
réduite
24960,00€
|
31348,00
€
|
126%
etre
TARIFS
FAMILLES
Le
Carte
famille
5 850,00
€
8 487,50
€
145%
Entrée
Adulte
famille
18603,00€
1
10297,50€
55%
Entrée
réduite
famille
13196,00€!
6872,00€
52%
TARIFS
MULTIPLES
Carte
10entrées
42120,00€
|
1750500€
42%
Carte
10
entrées
réduites
23
936,00
€ |
11872,00€
50%
Carte
vacances
-
enfant
multisports
-
valable
1 semaine
6 900,00
€
73,80€
1%
Carte
vacances
-
adulte
- valable
1 semaine
327300€
140,00
€
4%
TARIFS
GROUPES
ALSH
-autres
groupes
8
880,00
€
3104,50€
35%
Comités
d'entreprise
(carnet
de
50
entrées)
35
100,00
€
1 800,00
€
5%
Anniversaire
-soirées
à thème
10
400,090
€
3 800,00
€
37%
ESPACE
BIEN-ETRE
Entrée
2 heures
9 828,00€
|
25973,50€
264%
Carte
5 heures
:
44
190,00
€
3375,00
€
8%
Carte
10
heures
26
487,00
€
2187,00€
8%
Carte
20
heures
20
043,00
€
1 224,00
€
6%
Carte
20
heures
-offre
CE
28
224,00
€
-
€
0%
Une
2°
année
d’exploitation
qui
peine
à
faire
cHÈnsE
JE
nb
Ames
ï
e
2
.
64?
s
objectifs
remplis
mais
de
beaux
———
oh
die
à
se
Liberté
ne
Balnéo.
°
F
Poignée
Cellul'eau*
1 966,00
€
-
€
0%
Séance
activité
Forme
6240,00€
|
2085,00€
33%
ACTIVITÉS
AQUATIQUES
ÉCOLE
DE
NATATION*
18720,00€
|
24861,00€
133%
AUTRES
ACTIVITÉS
DE
NATATION
*
21736,00€
|
6492,00€
30%
AQUACYCLING*
33
800,00
€
|!
4569,00€
14%
AQUAGYM
12
480,00€
|
2873,00€
23%
(carres Pass (PASS
AQUAFORME*
52
494,00
€ |
25
502,40
€
19%|
PASS
LIBERTE*
=
46
106,00
€ |
75877,65
€
165%)
{PASS
GOLD*
16
238,00
€
3 082,70
€
19%!
PASS
AQUATIQUE*
20
175,00
€ |
15127,25€
75%!
PASS
FORME*
31
077,00
€ |
30781,25€
9g%|
PASS
TONICITÉ*
5307100€/{
50503,15
€
EI
695
010,00
€
| 444 583,39
€
64% pratecure
le
21007202
Lg Wché
te
ss
244
109786-2020002
1
4 à _ 136
r
LV.
INFORMATIONS
TECHNIQUES
1
Réparations,
adaptations
2019,
début
des
travaux
suite
aux
signalements
de
parfait
achèvement,
Les
fissures
et
remplacement
de
carreaux
de
carrelage
ont
été
traités.
2 adaptations
ont
été
mises
en
place
:
Mise
en
place
de
la
climatisation
dans
la
zone
fitness
et
administrative
Mise
en
place
de
filtres
supplémentaires
afin
de
protéger
le
réseau
d’eau
de
chauffe
Mise
en
place
de
déchloraminateur
L'éclairage
de
l’espace
balnéothérapie
est
trop
important,
nous
n'utilisons
uniquement
l'éclairage
du
bassin,
ce
qui
permet
de
conserver
une
ambiance
chaleureuse.
Malheureusement,
tout
l’éclairage
fonctionne
en
même
temps
et
le
SPA
est
alors
lrop
peu
éclairé.
La
mise
en
place
d’un
éclairage
différencié
serait
un
atout.
Selon
le
fournisseur
des
spots,
ces
derniers
auraient
dû
être
installés
en
mode
« d'éclairage
indirect
»,
ce
qui
expliqueraïit
cette
trop
forte
luminosité.
Sur
l'exercice
2019,
41
analyses
sur
52
réalisées
par
le
laboratoire
Carso,
missionné
par
l’'ARS,
étaient
conformes
aux
normes
règlementaires,
soit
78,8%
de
conformité,
La
manque
de
chlore
a été
rapidement
corrigé
par
la
société
Idex.
Les
analyses
d’air
réalisées
par
la
société
Koho
étaient
également
conforme
à la
règlementation.
L'ensemble
des
résultats
est
joint
en
annexe.
3.
Fluides
ATIF
CONSOMMATIONS
Enkré
en
préfocure
la
2308
Reçu
en
préfecture
la
23/09/2020
Aftcns
le
ZE
EAU
BASSIN
PAR
USAGER
(moyenne
mengu
12
041-244300708-20200821-041_
130 202N-0t
245
ENUEE
Pense
gr AN
0
Car?
—
Une
consommation
mieux
maitrisée
par
la
société
Idex
à partir
de
septembre
2019.
La
consommation
qui
était
excessive
se
rapproche
enfin
du
nombre
de
litres
baigneurs
règlementaire,
représenté
par
le
ligne
rouge.
aout-1#
COMPARATIF
CONSOMMATIONS
ELECTRICITE
Des
consommations
toujours
élevées
dues,
probablement,
au
fait
que
l'installation
technique
n’est
pas
encore
totalement
efficiente. Envoyé
en
préfeciure
le
23/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Atiché
le
ss
© - 041-244
100793-2000032
_136_2020-0€
V.
Les
Salariés
PERSONNEL
AFFECTE
A
L’ETABLISSEMENT
La
liste
du
personnel
affecté
est
dispanible
en
annexe
8.
3
départs
en
2019
:
Démission
:Micheline
HUIBAN,
Florian
RICHARD
Rupture
conventionnelle
:Sylvia
MARTIN
Les
salariés
sont
soumis
à la
Convention
Collective
Nationale
du
Sport.
À
noter
qu'en
septembre
2019,
une
équipe
bassin
est
de
nouveau
quasi
complète
et
stable.
ORGANIGRAMME
Directeur
de
site
Manager
sportif
Responsable
Educateurs
sportifs
Bassin
entretien
Forme
Agents
de
c
Agents
d'entretien
Educateurs
sportifs
Surveillants
d'activité
VI.
Bilan
Financier
A.
Le
Détail
des
produits
PRODUITS
Errecyé
en
préfustsin
le
24002920
Reçu
on
préleciure
le 23022020
Aftché tn
ao
01/01/2019 Es rr/r
it
(D :
061-244
100798-2020082
1.041 _136_ 2020
0€
Prévisionnel
2019
VARIATION
Entrées
piscine
129
439,72
€
210327,00€
-
80
887,28€
Ecole
piscine
-
€
5775,00€
-
5775,00
€
Activités
piscine
122
099,62
€
|
175044,00€
-
52
944,38
€
Clubs
at
ass00ations
2587,09€
:
-
€
2587,09€
École
contrat
105
399,25
€
:
98
664,00
€
6
735,25
€
Ventes
boutiques
3 468,66
€
€
3
468,66
€
festawation
5181,28€
Se
S181,28€
Commissions
et
courtages
2429,12€
9533,00€
-
7103,88€
Divers
pisdne
41,67
€
-
€
41,67€
Piscine
370
646,41
€
499343,00€
-
128
696,59
€
Espace
forme
100
202,96
€
184
271,00
€
|-
84
068,04
€
|
Forme
100
202,96
€
184271,00€
-
84
068.04
€
Contribution
276279,64€
274
022,00
€
2257,64€
Contribution
/ Dotatlon
à
fa
régie
276
279,64
€
274
022,00
€
2257,514€
452,91
€
€
45291€
DR
Transferts
de
charges
190
315,08
€
-
€
190
315,08
€
2,00
Produits
divers
190
767,95
€
-
190
767,99
€
20%
1
!
DE
1
|
Ta
20
Ut
IN
Nous
sommes
très
deça
des
recettes
prévlsionnelles
Variation
des
produits
constatés
par
avance
2013
2019
Ecarts
Entrées
piscine
5 806,50
€
4 088,82
€l
-1717,68€|
activité
12
328,44
€
16
278,75
€
3950,31€|
détente
1434,05€
2 115,61
€|
681,56
€|
r
r
19
568,99
€
22
483,18
€|
2914,19
€
Détail
des
transferts
de
charges
Refacturation
frais
de
personnel
257,58
€
Refacturation
autres
charges
de
personnel
75,98
€
flefactuetion
fluxles
187
882,53
€
Remboursements
farmation
2 098,99
€
|
190315,08€ | |
B.
Le
Détail
des
charges
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Acné
de
Zu
a
«2
D
:041-244
100798-2090080
1:04
_15E
_2-DE
PPT
——
La,
10
VARIATION
Eret
pin
|
tes
52947,85
€|
2483
51
€
PTE
wie
|
Élucirien
135
934,68
€
|
47535,
€
3 254,27
€
RE,
Auldes
187
882,53
€
72428,
M0 €
114
464,61
€
153408
Piudutts
de
Wwarement
dé
l'eau
1264,89
€
|
295,45
€
|
961143
€
Fournitures
et
petits
équipements
9155,88€
|
D70,57€
-
MNRUES
Foordtures
adminisezties
3203,18€
532,916
1149,70
€
féatinrie
229,30
€
4745,50
€
|-
4516,20€
Achuets
de
marcmandises
2035,13€,
1149,64
€
825,49
€
Î
2782,75€
STE
|
177%
€
Actions
restauration
3430,02
€‘
-:€
2430,02
€
Achats
22
201,15
€
27
733,80€
5
692,65
€
Sous
traitance
générale
9665,05
€
5502,60€,
4 202,25
€
Sout
traitanes
cours
61253,63€
17
706,25
€
120,2
€
Saus
traitons
uremillotes
349,06
€
€
148,06
€
Sous
traitance
analyse
eau
2761,68€
:
I1LGANE
1.646,60
€
Visite
technique
obligatoire
3748,46€.
254096
1193,06
€
Necevancen
77
561,12
€
44
800,00
€
12
74,12
€
Locations
SUEDE
14
806,25
€
2
70,73
€
Lacatirs
immübhilières
-
263,1
€
Mise
àdisposition
véhicule
3840,00€,
17H10
lenouwellement
€
c
Renouvellement
matérlel
d'exploitation
€!
€
-
Entretien
et
réparations
me
312,54€
insue
Ndiniénancen
12162,77€
143340
C
20720,357
€
LEP
TT
sono
€
126000
1734,00€
Doomentacon
pérérie
-
€
ru%
4
Suruices
watèriaure
20
SL,
454€
84
720,72
€
124
798,21C
Huner
ares
37,81€
242530
962,29
€
Frais
administratifs
el
de
gestion
S'OM,51€
m252,50€
11505,93
€
|
Publicité
ut
cornet
ce
An
om,
714
31585,18€
8459,53
€
:
Frais
de
transports
suc
AC
-
sac
Frais
de
déplacements
8 530,35
€
7824,71€
705,64
€
Frais
postaux
rc
1,40€
2M,8s
€
Télécom
5490,64
€
:
32027€
224037C
Cammissions
chèques
vacances
127,13
€
|
n45c
93,68€:
Cormissions
bancaires
3873,15€
1524,00
€
2349,15
€"
Cotisations
£
-
€
-
€!
Autres
services
extériques
149
905,71
€
146
349,83
€
35548C
Taxe
apprentissage
ue
994,54
€
|-
pa
sé
C
Formation
professionnelle
A4M,5€
2(n0,06,
€
LBSRAB
€
imrestisement
de
constinectian
€
-
4
€
«
Comité
d'entreprise
76,51€
573,10
€
|
741€
117
Tann
sur
les
salairés
)T0
€
c
771800
€
com
Er
esnoe
€
c:0c
cars
Ordure
ménagères
-
€
-.
€!
£
Lars
Tour
braverser
514,00
S 0000
€
1067,0
€
u,77%
Tanûs
diverses
1561,36
€
517,13€
104,23
€
201,295
lmpâts
ettaxes
30722,
€
52343
€
20
402,58
€
eu
Prestation
de
mains
d'œuvre
360
943,83
€
‘
208
OA,
77
€
152
245,08
€
nes
|
fadocine
du
travail
-
iexrmarie
2919,25€
211€
1407,14€
tac
Autres
charges
de
personnel
657,9€
2718407
€
3857,50€
141.224
Charges
de
personnel
370
438,65
€
212
328,95
€
158
109,70
€
Té
AE
Charges
diverses
117,38
€
77,07€
ji
anc
=,
Amortissements
techniques
et
financiers
A1IMME
15
682,95
€
|
27471,49€.
TPS
Charges
diverses
4
27182€
15
760,02
€
213,006
174,571
30
C.
Le
Compte
de
Résultat
COMPTE
DE
RESULTAT
Recettes
piscine
Receltes
forme
Contribution
/
Dotation
à
la
régie
Produits
Gers
Produits
Fluides Aonats Services
extérieurs
Ainres
ares
satérieurs
Impôts
ettaxes
Charges
de
persannel
Charges
diverses
Charges
370
646,41
€
100
202,96
€
276
279,64
€
190
767,99
€
937
897,00
€
187
882,53
€
22101,15€ 209
518,45
€
:
149
505,71
€
30222,41€ 370
438,65
€
43
271,82€
1013
340,72€
Envogt
en
préfooute
ke
23052020
Fagu
mn
prélactise
n
2020
Aticré
le
=
<=
D
-043-244100708-2700921-04
1 _126_2020-DE
VARIATION
182
760,93
€ |
187
885,48
€
23
674,90
€
|
76
528,06
€
172177,98€
104
101,66
€
79
333,37
€
111.434,62
€:
457
947,18€
479
949,82
€
72428,92€
|
115
453,61
€
27
793,80
€
|-
5 692,65
€
94
720,22
€ |
114
798,23
€
146
349,83
€
3555,88€
9 753,83
€
20
468,58
€
212
328,95
€
158
109,70€
15
760,02
€
27
511,80
€
579
135,57
€
31
Y22,80m 131,254 eux La04Ux eau -2048N 1120
245% Mass MAG, 1487 TS Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Adéctes
cm
==
©
-044244190788-2020082
71-041
135
I0-LE
VII.
Qualité
de
service
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
certification
Iso
9001,
le
délégataire
a mis
en
place
des
questionnaires
de
satisfaction
à
l’attention
des
usagers
afin
de
s'assurer
que
le
service
est
exploité
conformément
à ces
critères.
Les
usagers
ont
accès
à
un
questionnaire
de
satisfaction
systématique
sur
le
site
internet
de
la
piscine,
dès
qu’ils
y accèdent.
Les
résultats
de
ce
questionnaire
nous
sont
transmis
chaque
mois.
Ceux-ci
sont
affichés
à l’ensemble
des
salariés,
afin
de
les
sensibiliser
à notre
démarche
de
qualité.
Ces
résultats
sont
alors
analysés,
et
nous
mettons
en
place
si
besoin
des
actions
correctives
afin
d'améliorer
les
points
identifiés
comme
insatisfaisants.
En
annexe
les
résultats,
recueillis
au
cours
de
l’année,
sachant
que
sur
l'ensemble
des
personnes
ayant
répondu
à
ce
questionnaire,
tous
ne
sont
pas
concernées
par
les
activités.
Suite
à l’audit
pratiqué
par
l'AFNOR
le
10
juillet
2019,
nous
avons
reçu
notre
certification
Iso
9001
le
19
juillet
2019.
En
annexe,
vous
retrouverez
les
revues
trimestrielles
vous
permettant
de
suivre
le
récapitulatif
mensuel
des
contrôles,
le
plan
d'amélioration
ainsi
que
le
registre
des
réclamations.
He
21983474,
Dh
Cote
pete
ke Gun
en
Vip
ne de
Omar
engtr
me
M
V6
MR
GES
LCR
CRT
res
té
re
marge
mat
10
JR
lm
RE
2.
VM
41220
as
nc
are
me
La De
PODE
AIRET
L'2éCEN
DES
LSLGENE
ET
LA
GE
EN
CÉUVRE
DES
ACTES
OÙ
CENTRE
AQUATIQUE
(PISCINE,
ECOLE
DE
HATATIOH.
AQUAGYM
ET
CLUE
FITHESS)
0
bad
À puit
AN
DS
PATRONS
TP ZLEME
BE
Ai
Der
DES
PRGRE
DAS
TMS
D FOUT
NS
ODA
€
ISO
9001
:2015
aie
Dbphert
due
ln
be
dead
©
AU
Arr
Ps
dei PE
MANS
DÉS
PMAARDENOSQUES
PALAIS
DAME
RAA
MERLAN
Estate
tortaré-+e
gmms
202-0124
—
1247.14
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Altehé
=
=
1D
:41-244
920788-20220621-04
1 _136_2020-DE
VIT.
Annexes
Annexe
1a
Grille
tarifaire,
Annexe
1b
Mode
de
détermination
et
évolution
des
tarifs
Annexe
2
Inventaire
des
biens
Annexe
3 Tableaux
d'amortissement.
Annexe
4
Suivi
investissements
contractuels.
Annexe
5
Règles
et
méthodes
comptable
Annexe
6
Engagements
à incidences
financières.
Annexe
7 Variations
du
patrimoine
immobilier,
Annexe
8
Liste
du
personnel...
Annexe
9
Dales
el
juslifications
de
fermetures,
|
Annexe
10
Export
Contrôle
d'accès
des
fréquentations
par
famille
et
par
Ho.
Annexe
11
Export
Contrôle
d'accès
des
ventes
par
famille
et
par
mois
Annexe
12
Export
Contrôle
d'accès
des
ventes
par
articles
Annexe
13
Export
Contrôle
d'aceès
des
fréquentations
par
articles
Annexe
14
Revues
trimestrielles
(160
9001).
Annexe
15
Plan
d'amélioration
(156
9001).
Annexe
16
Registre
des
réclamations
(so
901)
Annexe
17
Revue
de
direction
2019
(180
9001)...
Annexe
18
Principaux
incidents.
.
Annexe
19
Contrats
et
factures
intérimaires
ct
auto-entrepreneurs
Annexe
20
Contrats
de
maintenance
…
Annexe
21
Rapport
d'analyse
d'air.
Annexe
22
Provenanees
2019.
33 Annexe
ta
—
Grille
tarifaire
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Raçu
en
prétecnve
© ZAURZUZ0
Afkeh
se
10:
041-244
OSEO
1
138
AD-DE
GRAND
PUBLIC
En
CTTC
{acces
libre
non
encadré]
”
ES
ne |
cegc
Extérieurs
TARIFS
UNITAIRES
Entrée
5,00
€
Entrée
réduite“
4,00
€
Enfants
-de
3
ans
0,00
€
TARIFS
FAILLES
Carte
farnille
25,00
€
Entrée
Adulte
famille
2,50
€
Entrée
réduite
famille*
2,00
€
TARIFS
IMULTIPLES
Carte
10
entrées
45,00
€
Carte
10
entrées
rédultes*
32,00
€
Carte
vacances
-enfant
multisports
-valable
1
semaine**
12,30€
Carte
vacances
-adulte
-valable
1
semaine
17,50
€
TARIFS
GROUPES
ALSH
-groupes
divers
3,60
€
Comités
d'entreprise
{carnet
de
50
entrées)
225,00
€
Anniversaire
-soirées
à
thème
10,00
€
Entrée
18,00
€
Carte
S heures
45,00
€
Carte
10
heures
81,00
€
Carte
20
heures
153,00
€
Carte
20
heures
-offre
CE
144,00
€
POIGNÉE
CELLUL'EAU
Séance
10
minutes
1,00
€
5 séances
4,00
€
ACTIVITÉS
34
BÉBÉS
NAGEURS
-JARDIN
AQUATIQUE
Séance
découverte
10
séances
ÉCOLE
DE
NATATION
:enfants
-adultes
Année**® Année
- à
partir
du
2ème
enfant***
STAGES
VACANCES
5
séances
AQUACYCLING Séance
encadrée
10
séances
AQUAGYM GROUPE
AQUAGYM
MARDI
11H
Séance PASS
AQUATIQUE
(piscine)
****
PASS
FORME
(cardio/muscu
+ fitness)
PASS
AQUAFORME
{piscine
+
aquagym)
PASS
GOLD***#x
Carte
d'adhésion
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
prétacture
6 2U080020
Atseré
le
wi
D
:041-264100783-20200821041_128_2020.0€
PASS
JUNIOR
{piscine
+ école
de
natation)
-4
à 12
ans
PASS
TONICITÉ
(cardio/muscu
+
blen-être
+
Lagon
Tonic
libre
+
piscine)
PASS
LIBERTÉ
{tous
les
cours,
tous
les
espaces
+
1 cours
hebdo
Aquacycling)
12,00 € 108,00 €
250,00
€
250,00
€
210,00
€
210,00
€
60,00
€
14,00
€
126,00
€
237,50
€
249,50
€
12,00
€
12,00 €
18,50
€
19,90
€
24,90
€
24,90
€
29,90
€
32,90€
37,90
€
41,70
€
45,90
€
50,50€
49,90
€
54,90
€
69,90
€
76,90
€
50,00
€
55,00€
35 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Afeté
lo
ss
D :
041-244
000798202008
1.041
_136_20207-D€
INSTITUTIONNELS
-AUTRES
Ler
degré
-
prix
pour
une
classe
(avec
encadrement
pédagogique)
129,00
€
141,90
€
Ler
degré
-prix
pour
deux
classes
en
simultané
(avec
encadrement
pédagogique}
113,00
€
124,30
€
2nd
degré
-prix
pour
une
classe
99,00
€
108,90
€
2nd
degré
-
prix
pour
deux
classes
en
simultané
83,00
€
91,30€
ÉRÉRSENS
ns
Ligne
d'eau/heure
35,00
€
38,50
€
Bassin
apprentissage/loisirs
-1
heure
101,00
€
Bassin
nordique
-1
heure
119,00
€
Intervention
MNS
-1
heure
30,00
€
=
ECM
5
ARRET
ET
A
Location
centre
aquatique
-1
journée
Sur
devls
Location
bassin
extérieur
-1
journée
426,00
€
Location
bassin
extérieur
-1
demi-journée
236,67
€
Location
bassin
extérieur/halle
intérieure
-1
journée
1
278,00
€
Location
bassin
extérieur/halle
intérieure
-1
demi-journée
710,00
€
Annexe
1b
—
Mode
de
détermination
et
évolution
des
tarifs
Aucunc
indexation
n’a
êté
appliquée
sur
l'exercice
2019.
36
Aquahuit
ANNEXE
2
Era
en préfecure
le 23082920
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aftché
le
sa
o
12 : 061-244:00798-220022
1-04!
_136_A20.DE
Aqua
baby
foot
Aqua
baby
square
Poteau
areribie
Matesu
roulent
range
tapls
Chariot
de
rangement
Hrlblulr}irln
Aqua
K'EAU
Aqua
frite
octo
30
Radeau
simple
Aqua
K'EAU
35
Ballon de
jeu
10
#
Baenbin'ezs
Bouchon
pour
perche
diam
30
mm
12
Bracelet
lesté
1 Kg
la
paire
20
But
de
water
polo
junlor
flottant
la
paire
Ceinture
futura
4
flot.
sangle
PVC
B eo
Cerceau
a lester
diarn
60
cm
Chrono
bord
bass
Compte
seconde
cruciforme
68
/ 68
cm
Echelle
pédagogique
1,5
/ 0,5
m
Echelle
pédagogique
1,5 /1m
Echelle
pédagogique
2
/0,5
m
Echelle
pédagogique
2
/1m
Echelle
pédagogique
3
/0,5
m
Echelle
pédagogique
3 / 1m
bléelelrlmfslre{ln]o
Gants
palmés
néoprène
T1
Glove
la
paire
Lot de
10 frites
1m
Lot
de
20
disques
+
10
barres
Lot
de
5
links
assemblage
des
frites
Lot
de
jeux
lestés
Lanette
LMP
35
Mannequin
4
Kg
Mannequin
8
Kg
=
Nœud
en
T
diam
30mm
Panière
baby
pool
80
/ 56
/ 28
Parère Perche
apprentissage
3m
alu
anodise
Perche
apprentissage
6m
alu
anodise
Ponceau
15m
/1,20
m
mo flwlolr
Pull
boy
35 AlbchéEnvoyé
en
préfecture
le 23/09/2020
Reçu
en
grétecture
6
20920
EE
D
041-724
190788.2020082
1.04!
_136_2020-D€
empattement
au
sol
120
cm
côtés
marches
60
cm
côtés
glissière
polds
45
Kg,
Radeau
Baby
pool
200
/ 100 /
S
avec
panière
7
Radeau
de
là
découverte
200
/
100
/9
7
Rondin
2m
diam
: O,37
m
1
Serpent
de
mer
1
Structure
demi
cercles
1
Swim
paddle
adulte
20
Swim
paddle
enfant
21
Tapis
bébé
à
trous
100
/ 50/
1,5
cm
3
Tapis
bébé
à trous
200
/
100/
1,5
cm
3
Toboggan
éducatif
glissière
en
polyester
stratifié
aramture
en
inox
316
hauteur
120
cm
longeur
glissière
240
cm
1
Col
eau
Aguaplanche
natation
Kit
lagon
tonic
Kit
activités
+Hamenes
Panneau
parcours
du
nageur
Kit
affiches
sécurté
Panneau
engagement
avec
entretoises
Aspirateur
eau-poussière
Aspirateur
poussière
Auto
laveuse
sur
Détterhes
AA
551
Auto
laveuso
eur
batteries
SC
400
8
Balayeuse
automatique
Chariot
d'entretien
Nettoyeur
haute
pression
Neptune
4-25
-
eau
chaude
Nettoyeur
haute
pression
-eau
froide
Mano
brosse
Poubelle Poubelle Robot
fond
de
bassin
Quickvac
Robot
ford) de Wsssin Chrono
510
+
Perche
téléscopique
1,25M
Perche
téléscoplque
0,6M
Support
mo
eur
Raclette
vitre
Raclette
pro
vitre
Chffon
bise
(San
à vitres
Armolre
pharmacie
avec
produits
Aspirateur
mucosités
Aspirateur
mucosités
Brancard
pliable
en
2
Divan
d'examen
Marche-pieds Tabouret Canuie Chaksn
routante
C
ers
cervicaux
(lot
de
3)
C
ers
cervicaux
(lot
de
3)
Pack
immobitisation
PRO
+ | nu [lue | os Vos Does Dos Di Dis Pos Pot Viet Vus use Das Eos ns Dons Deus Does Due D ea Fm Dies Dies us Due Due Due Due Des Dies Des ns Dre fus fee ED Du
Couverture
isothermique
de
survie
Erenpé
on
prélaciyre
le
21002020
Reçu
en
préfecture
is 2119/2000
Acné
le
aa
1D :
D41:264100788-2020042t-04
1 _138_2020-0E Er
lesulflour
adulte
insufilaceur adulte Insuflateur
bébé
Insuflateur
bébé
Insuflateur
enfant
Insufleteur enfant Kit défibrilsteur
automatssé
externe
étanche
Fléctrodn Masque
moyenne
concentration
Masque
à
oxygène
Masque
à
oxygène
Masque
à
oxygène
wiwfolmir|nfneinirlnleln
Masque
réanimation
N eo
Oxymètre
de
pouls
Sac
maetex
fensiomètre Sonde
aspirante
Suition
lave-ceill
mixtes
Trousse
1°
secours
Craise
bébé
douche
Chaise
héhé
douche
Chaise de
survaliance
Mauste
Chaise
de survotiunco
hauts
Chariot Bac
peits
objets
avc
couvercle
pour
chariot
binwlriélefhinlninleluls
poubelle
plastique
SOL
D ao
poubelle
plastique
10L
mn So
Lot
dé
déiois
Table
à
langer
bébé
Matelas
à
langer
Vertuuse Imprimante
multifonction
laser
{imprimante,
copieur,
scan,
fax)
Cablage
coffre
fort
Spot
+
cablage
Ordinateur
complet
Ordinateur
complet
Moniteur Micresott
office
norme
Station
pour
direction
Intet
compute
stick
Enceirtes blustnoth Accessoires
sauvegarde
Postes
sans
fil alcatel
(Rautuur
erradoen
(Routeur Lecteur
chèque
Térmbral
TPE
Tétécomentede Tablette
sels fetfnlefnisibibelelslelelelr lets fsfwlul)s Sonorisation
mobile
+
accessoires
{casques,
Jeux
de
lumières...)
pour
Club
Aquagym
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Abicté
le
EE
ID
-041-284100789-2020002
5-04
1138
200-DE
eux
de
lumière
Jeux
de
lumière
Jeux
de
lumière
Talks
wale
=So
Téléphone
mobile
Clé
mécatronique
Vidéoprojecteur
+
écran
blanc
Caisse
à
outil
231
otils
Coffret
vissage
Compresseur
d'air portable
Enrouleur
de
cable
30
m
3G2,5
Perceuse
visseuse
sans
fil 2
batteries
Perceuse Photomètre
{vallse
d'analyse)
Pince
ampèremétrique
Thermomètre
hygromètre
Thermomètre
infrarouge
Thermomètre
digltal
à
sonde
Vestiatre
à
monter
Vestiaire
à
monter
Mise
à
l'eau
PMR
-bassins
polyvalent
et
extérieur
(slège
+
ancrage}
Armoire Armoire Armoire
nidenu
Barrières
plastiques
Bureau Bureau Bureau
salle
de
réunlon
Cafetière Cafetière
asso
3 tiroirs
set
roulotte
Caisson
2 tiroirs
Mini cottre
à ché
Coffre
anti-vol
Siège
de
bureau
Siège
de
bureau
Siège
de
bureau
Chaise Lot
de
4 chaises
Farfalt
logistique
Canal
agencement
Fauteuil Horloge
pour
espace
bien-être
Machinu
à laver
Mange
debout
Tabouret
haut
Destncteur Podium Mitro-onde Porn
carte
8 tases
slplblélolwlmlwlminm|saimininmiefwleinlwle fe [rlinirlelulmlwle [nerfs {irle{relefrinfrie|sfrflaln
Porte carte
4
cases
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu én grétecture
Le 23/08/2020
Aficté le
ee
D
: 041-264100782-27200321-041_125_2020-DE
porte
brochure
Présentoir
quickto
16
cases
Porto
affiche
Porte
affiche
Forte
visuel
Porte
visuel
Porte brochure Hock ine porte
brochure
[Table
verre
Perfo
rulieusa
Pèse-metre Support
mural
Urne Porto
message
Poubelle-cendrler
(parvis
+
espace
extérieur)
Poubelle-cendrier
(parvis
+ espace
extérieur)
Réfrigérateur
2
portes
214
litres
Signalétique
globale
du
site
ble
Four
à
griller
Vitrine
coulissante
wlelslnlslelbimlnfribluls|m{(niuleluiQuinmlelelels
Vitrine Ventilrteur Dastiband
20
Haltères
1
KE
20
Haltères
2
Kg
20
Haltères
O,5
Kg
20
Step
reebok
12
Rack
à tapis
roualnt
1
Bandes
lestées
2 X
1
16
Bandes
lestées
2 X
0,50
16
Bandes
lestées
2
X
0,250
16
Harris
12
Meuble
de
rangement
1
|Smartband
12
Tapis
de
gym
20
Corde
à sauter
5
Store
vénltien
4
Store vénitien
3
Boitier
spartel
led
et haut
parleur
1
Bouton
panique
I
Bouton
panique
1
Bouton
panique
4
Blpatère
10
Fauteuil
stone
3
[Fauteuil
10
Canapé
stone
1
Table basse
store
3 Pot
stonn
100
Envoyé
en
préfecture
la
23/09/2020
Reçu
en
prétecnue
ie
2308020
Altehé
ds
ses
10:
06%-244500798-2020082
1-04 t_13é_2928.DE
T
Pot
stone
40
1
Bain
de
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1
Duin
de soleil
30
Taie
basse
Support
cycles
Candrier Cendri Structure
gonflable
Structure
gonflable
Quéridon Tabouret
Nuit
Banque
d'accueil
MEUHTUE ITS
Meuble
bas
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Meuble
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Meuble
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Meautde
beauté
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Banc
mural
Ban
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banc
sur
pleds
banquette
de
soin
infirmerie
Etagère
PVC
simple
Etagère
PVC
double
Cenvrale
de
désinfection
Barre
inox
accroche
poussette
Sèche-cheveux
à
ab
Sèche-cheveux
mural
Sèche-mains
= ©
Réfrigérateur Ligne
d'eau
simple
Ligne
d'eau
compétition
Volet
thermique
mwimtnols
Ech
bassin
Sono Sono
Sub-aquatique
PC
VINEQSURVELLANCE
Télephone
fixe
Télephone
sans
f
Horloge
cadran
connectée
Horloge
digitale
connectée
Télévision
report
températures
fee fou fus lerfaifes | fus
CODE SOCIÉTÉ ACTIVITÉ
VM41220
ST
LAURENT
HOUAN
PISCINE
Ervosé en prélecuse
k
22052020
Narçu
en
prélacture
1e
23082020
Mché
le
_
0
D
:041-244100798-2920022
1-04
!_126_2020-DE
RECETTES
on
matà
‘acquisition
Et
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
ronobrosse
18-juin-18
3
501,00
€
3
uns
629,86
€
1167,00€|
1
704,14
€
sutotmeuse
18-juin-18
10
192,20
€
3
ans
1
833,67
€
3397,40€|
4
961,13
€
micro
ondes
19-juin-18
58,32
€
3
ans
10,44
€
19,44
€
28,44
€
téléphone
=
20-juin-18
649,45
€
2
ans
173,48
€
324,73
€
151,24€
lecteur
+
douchette
20-juin-18
1
330,00
€
3ans
236,85
€
443,33
€
649,82
€
matériel
de
prévention
2Suin.13
3
260,06
€
3
uns
565,67
€
1
086,69
€}
1
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€
nettoyeur
haute
pression
25quin-18
861,00
€
t
ans
112,05
€
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€
533,70
€
chariot
26-juin-18
107,80
€
£
ans,
13,95
€
26,95
€
66,90
€
talkie
walkie
26-juin-18
579,90
€
2
ons
150,14
€
289,95
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139,81
€
chaises
surveillance
26-juin-18
3592,48€
3
ans
620,07
€
1197,49€,
1774,92€
dévidoir
mural
26-juin-18
74,92
€
2
ans
19,40
€
37,46
€
18,06
€
perche
+
raclettes
27-juin-18
242,38
€
2
sns
6242€
121,19
€
58,77
€
Mitrine
CoUuNssaNte
27-juin-18
412,08
€
3
ans
70,75
€
137,36
€
203,97
€
mobilier
extérieur
28-juin-18
4
597,01
€
35
ans
785,06
€
1532,34€|
2279,61€
robot
30-juin-18
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€
3
ans
1
241,92
€
2450,27€|
3658,61€
outillage
S-juil.-18
1
236,80
€
2
ans
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€
618,40
€
313,44
€
ventiléteur
7-juil.-18
258,00
€
2
ans
62,91
€
129,00
€
66,09
€
matériel
pharmacie
9-juil.-18
343,20
€
2
ans
82,74€
171,60
€
88,86
€
présentoir
accueil
11-juil.-18
128,43
€
3
ans
20,41€
42,81
€
65,21€
kit
communication
16-juil.-18
2
542,00
€
3
ans
392,33
€
847,33
€|
1302,34€
autolaveuse
17-juil.-184
347200€
3
ans
532,69
€
1157,33€|
1781,98€
balai
aspirateur
25-juil.-18!
1652,14€
3
ans
241,41
€
550,71
€
860,02
€
fauteuil
25-juil.-18
792,00
€
3
ans
115,73
€
264,00
€,
412,27€
chaise
douche
bébé
25-juil.-18
300,00
€
2ans
65,75
€
150,00
€
84,25
€
bovet
instsllation
souna
25-juil.-18
1229,54
€
2ans
263,49
€!
614,77
€
345,28
€
aménagement
extérieur
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€
2
ans
57,61
€
152,38
€
94,76
€
planches
1
016,18
€
3ans
116,93
€
338,73
€
560,52
€
matériel
pédagogiques
9
180,12
€
3ans
1
056,34
€
3
060,04
€|
5063,74€
|__clés
mécatroniques
495,00
€
5
#ns
34,18
€
99,00
€
361,82
€
poubelle
139,99
€
2 ans
23,01€
70,00
€
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€
matériel
fitness
519,38
€
3
ans
55,02
€
173,13
€
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table
à
langer
27«0pt
-15
1
159,98
€
Zans
15255
€
579,89
€
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€
chematest
30-juin-18
625,00
€
3sns
105,59
€
208,33
€
311,08
€
J
poubelles
29-juin-18
493,40
€
3
ans
83,81€
164,47
€
245,12
€
chariot
29quin-18
340,44
€
3ans
57,83€
113,48
€
169,13
€
destructeur
18-janv.-19
91,99
€
4ens
a,00
€
21,93
€
70,06
€
Poubelles
29-janv.-19
339,12
€
4
ans
100€
78,28
€
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€
Rangements
l-avr.-19
154,92
€
4 ans
0,00
€
29,18€]
125,74€
Cordes
à
sauter
l'avr.-19
83,35
€
4
ant
0,00
€
15,70
€
67,65
€
structure
gonflable
30-avr.-19
6411,90
€
4 ans.
0,00
€
1080,36€|
5331,54€
four
à
griller
19-juin-19
205,93
€
2
ans
0,00
€
55,29
€
150,64
€
L_
compresseur
6-déc.-19
90,83
€
2 ans
0,00
€
3,23€
87,60
€
l
Sous-total
matériel
et
outillage
70
415,79
€
10357,02€|
23236,32€|
2682245
€ Envayé
en
préfecture
le
23/09/2020
Aogs
en
grétecture
le
2092000
Ancré
le
sic
© :
041-284100783-2020002
4-04
| _128_2020-0E
Dotation
de
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
la
23/09/2020
se
Aficré
le
©
:041-24410078-N32002-041_
138
2I0-DE
terminaux
CH
389,00
€
3 ans
9,09
€
62,52€|
326,48€
écran
250,96
€
3ans
0,00
€
23,61€|
227,35€
Optiplex
661,20
€
3 ans
0,00
€
0,60€]
660,60€
ordinateur
1
012,74
€
3
ans
0,00
€
0,92€|
1011,82
€
Sous-total
matériel
de
bureau
16
691,60
€
890,54€ |
4280,36€
|
11520,70€
MOBILIER bureau
En
9
611,99
€
5 ans
869,03
€|
192240€|
6820,56€
CHissons
+
armoire
18-janv.-19
269,00
€
ê
ans
0,00
€
64,12
€
204,88
€
Chisson
tiroirs
73-anv,-19
89,90
€
&
ans
0,00
€
20,75
€
69,15
€
tableau
#avr,-19
120,00
€
ä
ans
0,00
€
22,36€
97,64
€
Sous-total
matériel
de
bureau
10
090,89
€
869,03
€
2
029,63
€
7192,23€
AMENAGEMENTS porte
affiche
20-juin-18
377,54
€
100,85
€
188,77€]
87,92€
|
stores
et
rideaux
20-juin-18
384,67
€
41,10
€
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€
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|
électricité
1 293,21
€
116,92
€
258646]
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|
électricité
507,87
€
43,13
€
101,57€|
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aménagement
bureau
10-sept.-18
858,81€
88,63
€
286,27
€
483,91
€
tapis
de
gym
10-sept.-18
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€
3ans
60,20
€
194,47
€
328,73
€
vitrophanie
11-40pt-18
133300
€
Sans
81,81
€
266,60
€1
984,59€
chaise
bureau
83-oct.-18
299,90
€
3ans
23,01
€
99,97
€
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€
toboggan
19-oct.-18
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€
5
ans
21,62€
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€
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€
bamal'eau
3-nov.-1
690,00
€)
5 ans
20,04
€
138,00€|
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€
aménagment
vestiaires
19-nov.-18
495,00
€
5
ens
11,66
€
99,00
€
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€
bandes
lestées
4-déc.-18
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€
Sans
6,77€
88,25€
169,72
€
signalétique
?-
257,00
€
3ans
5,87
€
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165,46€
aménagement
fitness
31-déc.-18
2
526,64
€
3
ans
2,31€
842,21€|
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lave
linge
+ cafetière
358,99
€
â ans
37,87
€
89,75€]
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réfrigérateur
31-juil.-18
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€
î ans
24,07
€
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€
147,08
€
Chrona
7-janv.-19
339,51
€
4
ans
0,00
€
83,48
€
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€
12-févr.-13
2829,18
€
4
ans
0,00
€
625,91€!
27203,27€
Bi-patères
21-févr.-19
130,00
€
4ans
0,09
€
27,96
€l
102,04
€
step
11-mars-19
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€
4
ans
0,00
€
173,22
€
681,18
€
Postes
téléphoniques
13-mars-19
1
259,00
€
#
ans
0,00
€
253,52€]
1005,48€
Barrières
15-mars-19
499,64
€
4 ans
0,00
€
98,90
€|
400,74€
Auto
télécommandes
11-uvr.-19
157,00
€
tons
0,00
€
28,50
€
128,50
€
Structure
gonflable
22-mai-19
2 820,00
€
4 ans
9,00
€
432,66€|
2387,4€
Aménagement
espaces
cafétéria
24-mai-19
572,65
€
tons
0,00
€
87,07
€
485,58
€
tableau
verre
11-juin-19
120,00
€
“ans
0,00
€
16,77€]
103,23€
|
vitrine
115,15
€
2ars
0,00
€
32,81€
82,34
€
fauteuils
124,17
€]
2 ans}
0,00
€
30,96
€
93,21
€
cendrier
101,38
€
2ars
0.00
€
2500
€
76,38
€
cendrier
105,79
€
2ans
0,00
€
26,09
€
79,70
€
podium
227,76
€
3
ans
0,00
€
36,61
€
191,15
€
enceinte
1 106,66
€
ans
0,00
€
174,84€]
931,82€
chariot
504,70
€
3 ans
0,00
€
79,74
€i
424,96
€
cafétère
3-aoûtr19
299,00
€
Zans
0,00
€
62,67
€
236,33
€
bain
de
soleil
26-août-19
3 218,56
€
3ans
0,00
€
376,23
€|
2842,33€
armoire
13-nov.-15
255,00
€
3ans
0,00
€
11,41€
243,59
€
spots
Z-dèc-19
319,17
€
3 ans
0,00
€
8,74€|
310,43
€
Aqua
L'eau
4-déc.-19
590,00
€
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0,00
€
9,05
€
580,95
€
Sous-total
aménagements
27
540,82
€
685,86
€
5
681,92
€ |
21173,04€
MATERIEL
DE
BUREAU
copieur
25-juil.-18
2
835,00
€
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ans
310,68
€
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€|
1815,57€
routeur
30-sept.-18
621,30
€
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€]
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écran
30-1e91.-18
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167,43
€
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1146,78
€
cence
office
30-sept.-18
224,17
€
3
ons
19,04
€
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€
30-sept.-18
500,00
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3sns
42,47
€
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Ordinateur
30-sept.-18
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ana
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idéo
projecteur
8-janv.-19
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ñ
ar
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|
routeurs
31-janv.-19
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|!
enceintes
31-janv.-19!
975,11
€
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0,00
€
223,74€)
751,37€ Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Paçu
ms prétectur
de 2087020
Atcte
te
res
RP:
041-246
090708202002
1-04
1 _136
2020.DE
CconE SOCIÉTÉ ACTIVITÉ
Matériel
de
piscine
19
296,30
€
10
742,76
€
AGE
ns
1
110,50
€
221€
(Aqua
Eatr
aot
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Annexe
8 —
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Annexe
5 —
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7 —
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FERMETURES
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Samedi 12janvier 2019 nordique fermé jusqu'à 14h45 > bâche thermique bloquée en position fermée
Mardi 15 janvier 2019 SPA froid (18°C) fermeture de 12h à 20h
Dimanche 10 février 2019 bassin nordique fermé > 24°C
Dimanche 10 mars 2019 bassin nordique fermé jusqu'à 13h > 26°C
Lundi 11 mars 2019 erreur indication bassin froids technicien idex > aguagym annulé + 1h fermé
Lundi 8 avril 2019 fermeture du SPA à 14h > mauvaises analyses ARS
Mardi 9 avril 2019 SPA toujours fermé
Samedi 13 avril 2019 bassin polyvalent fermé > absence de chlore
Samedi 8 juin 2019 Problème de régulation bassins froids > fermetures de la balnéo et du nordique polyvalent ouvert aux nageurs / école de natation annulée
Dimanche 9 juin 2019 balnéo fermée/ bébés nageurs annulés / polyvalent ouvert mais pas à température nordique ouvert à partir de 14h
Lundi 10 juin 2019 bassins fermés toute la journée bassins froids + pas de filtration Mardi 11 juin 2019 Réouverture du nordique et du polyvalent // balnéo fermée Mercredi 12 juin 2019 Bassin balnéo à 30°C puis 29°C dans l'après midi
du Ter au 8 juillet 2019 inclus Fermeture pour arrêt technique
Jeudi 15 août 2019 Fermeture du bassin polyvalent réouverture le 16 août à 12h. Taux de chlore trop élevé.
samedi 5 octobre 2019 SPA fermé jusqu'à 12h. Analyses non conformes
Dimanche 6 octobre 2019 SPA fermé jusqu'à 11h30. Analyses non conformes
dimanche 20 octobre 2019 Bassin nordique fermé de 14h à 16h, analyses non conformes
1er novembre 2019 SPA fermé de 10h à 14h45, analyses non conformes
samedi 9 novembre 2019 SPA fermé de 12h55 à 15h, analyses non conformes
lundi 11 novembre 2019 SPA fermé de 14h à 17h, analyses non conformes
dimanche 17 novembre 2019 SPA fermé de 10h à 11h45, analyses non conformes
mardi 26 novembre 2019 Fermeture du bassin balnéo de 10h à 12h, remontée de masse filtrante
du jeudi 28au
vendredi 29 novembre 2019 Fermeture du bassin balnéo de 10h à 12h,intervention filtre
du 1er au 4 décembre 2019 fermture du toboggan, moteur HS
lundi 9 décembre 2019 bassin balnéo fermé, travaux IDEX
mercredi 18 décembre 2019 balnéo fermée de 13h30 à 16h, salarié absent (maladie)
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1e
22082020
Reçu
en
préfecture
le
23/08/2020
Afiché
le
ses
ID
:041-244100798-20200921-041_136 Envoyé
en
préfecture
ts
23/09/2020
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
prétacture
le
21/09/2020
Afishé
le
ss
Aléché
le
EE
a
a
D
:041-244100708-2020092
5-04
| _13E
2020-DE
1
:041-264
100793-2020092
2404
1 136
20200E
Revue
de
Direction
2019 Atche
be
Ervoye
en
préfoctite
Le
2209/2090
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Hs
ID
:041-244100798-20200921-041_136.2020-DE
ACH
INTERIM
FACTURE
N771537
43
Avenue
Jean
Jaures
Dale
Période
d'activité
84200
IVRY
SUR
SEINE
reerle
5
Page
30020185
Du
01/06/2019
au
30/06/2019
111
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
CHAMBORD
5
06.51.96.16.87
3
achinierm@gmail.com
Shrek
: WIPAZRANOON
TE
20
rue
des
écoles
SAS
au
capital
de
100000
Euros
Notre
N°
TVA
:
FRABS10R20531
Votre
N°
TVA:
PRT244
100700
44220
ST
LAURENT
NOUAN
Gesrart
Inenaor
:
SOCAMETT
APE
:
TR
|
Déslgnations
|
até|
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|
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Franck
(Maitre
Nageur
Sauveteur)
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FEURES
ORNE
—
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|
Sem.26
(24406)
PME
ENSEIGNEMENT
NATATION
2,50
x
8,00
€
=
20,00
€
Humm.29
MIS
FAIME
IMBILLAGE
{ DEGMABILLAGE
1,00
x
3,50
€
=
200€
Sen.
26
MES
INDÉMNIIES
KILONETRIQUES
1,00
x
15,00€
.
15,00
€
Total
Semaine
(8h30mn)
=>
310,50
€
‘
[Heures
T
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[
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|
TOTALTTC
|
|
8h30mn
|
310,50€
62,10
€
372,60
€
|
Ï
Mamans
par
Vrareenn
àFécndooe
dr
15
Jos
D
En
cas
de
retard
de
paiement,
Une
indemnité
forfaitaire
de
40€
par
facture
pour
frais
de
recouvrement
est
exigible
(Art.
L441-6)
1 DeB TT. Eanens Sem
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Fegu
en
srélecture
le
21/09/2020
fr
Afkcr
Le
sers
ACH
INTERIM
FAC:
041-244
100708-20200821-041_136_2020-DE
13
Avenue
Jean
Jaures
Date
Période
d'activité
Page
SF
200NVR
MS
URISEINE
31/05/2018
Du
01/05/2019
eu
31/05/2019
1/1
5
1
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
.
CHAMBORD
;
S
06.51.96.16.87
j
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achinterm@gmail.com
Skot
: 819423100010
20
rue
des
écoles
ke
S
(
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SAS
au
capital
de
100000
Euros
Sp
5
boire
N°
TVA
:FRABB19429531
Votre
N°
TVA
:FR33266
10075
41220
ST
LAURENT
NOUAN
Garént
nsacier
:SOCAMETT
APE
|7827
Désignations
Î
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(BNSSA)
=
Sem.18
(0806)
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NORMULES
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AIDE
=
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Sem.18
(05/05)
PRIME
HABILLAGE
/
DESHABILLAGE
1,00
x
3,50
€
=
3,50
€
Sem,18
(05/05)
IRDEMNITES
IOLOMETRIQUES
1,00
x
25,00
€
=
25,00
€
Total
Semaine
(7h00mn)
=>
210,50
€
DAUPHIN
Dorian
(Maitre
Nageur
Sauveteur)
h
-
Sein.
18
(02/05-05/05)
S
HS
x
UNE
-
TENUE
Sem.18
(02/05-05/05)
PRIME
ENSEIGNEMENT
NATATION
6,75
x
8,00
€
z
54,00
€
Sem.18
(02/05-05/05)
PRIME
HABILLAGE
/DESHABILLAGE
4,00
x
3,50
€
=
14,00
€
Sem.18
(02/05-0505)
INDEMNITES
KILOMETRIQUES
4,00
x
50,00€
=
200,00
€
Total
Semaine
(31h15mn)
=>
1
268,00
€
RICCIO
Quentin
(BNSSA)
.
|
Sem.20(1405-1509
HEURES
NORMALES
75
x
JMUIE
=
TEUE
Sem.20
(14405-15/05)
PRIME
HABILLAGE
/DESHABILLAGE
2,00
x
3,60
€
=
7,00
€
Sem.20
(14405-15/05)
INDEMNITES
KILOMETRIQUES
2,00
x
20,00€
=
40,00
€
Total
Semaine
(11h45mn)
=>
352,50
€
SAYFULLIN
Ilyas
(BNSSA)
|
Sant
7208
PREURES
NORMALES
OU
=
=
à
Sem.21
(22/05)
PRIME
HABILLAGE
/DESHABILLAGE
1,00
x
3,50
€
=
3,50
€
Sem.21
(22405)
INDEMNITÉS
KILCMETRIQUES
1,00
x
65,00€
-
65,00
€
Total
Semaine
(9h00mn)
=>
302,50
€
Heures
Total
HT
TVA20%
|
TOTALTTC
59h00mn
2
133,50
€
426,70
€
2
560,20
€
Rôgloment
par
Virement
à
l'échéance
du
15
Juin
2018
En
cas
de
retard
de
palement,
une
indemnité
forfattatre
de
40€
par
facture
pour
frais
de
recouvrement
est
exigible
(Art.
L441-6)
Le
J SE
+
Ensopé
en
grèlectere
te
2229/2020
DS
Erwoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Ca
Reçu
en
préfectsrs
le
2200/2000
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Affiché
le
es
À
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Affiché
le!
ses
—
—
I
ID
:041-244100798-20200821-041_136_2020-DE
ID:041
1-04:
158
290.DE
ACH
INTERIM
FACTL
WT
TSZZZ
ACH
INTERIM
FACTURE
N°
15173
5
13
Avenue
Jean
Jaures
Date
Période
d'activité
Pags
13
Avenue
Jean
Jaures
Dste
‘Pérlode
d'activité
Page
94200
IVRY
SUR
SEINE
20/4/2010
|
Duo1/04/2019
au
30/04/2019
|
1/1
94200
IVRY
SUR
SEINE
Fine
|
puotios/2oisaustios2ots
|
111
È
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£
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
-
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CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
À
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CHAMBORD
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CHAMBORD
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S
06.51.96.16.87
à
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06.51.96.16.87
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#4
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:G1BMESRIIONOIR
20
rue
des
écoles
Ë
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achinedm@gmail.com
Set:
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20
rue
des
écoles
Ë
1
SAS
au
caplial
de
100000
Euros
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gas
tal
de
160000
€
è
Notre
D
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: FRABBEM2SEN
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:
FHI3244
1007
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41220
ST
LAURENT
NOUAN
Me
:FRASDABALEIIN
Vire
N°
TUA
:
FRAS244#00708
41220
ST
LAURENT
NOUAN
:
L-
Gras
lirancier
:
SOCAMETT
APE
:OZ
Garant
financier
:SOCAMETT
APE
:75007
Désignations
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Désignations
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Taux]
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(Maitre
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Sauveteur)
Le
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5
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(Maitre
Nageur
Sauve
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RECRES
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à
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de
>
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Sam.10
(0909-1009)
HEURES
NORMALES
TEE
x
320€
=
ARE
Ban
17 (2464)
PRIME
HABILLAGE
/ DESHABILLAGE
0x
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œ
û
Sam.
10 (0943-1003)
| INDEMNITES
KILOMETRIQUES
2,00
x
60,00€
=
*nA0€
San
17
(404)
INOEMNTES
KILOMETAIQUES
1,09
x
20,00
€
=
10,09
4
Total
S
i
14h30
_
Total
Semaine
(8h00mn)
=>
261,50
€
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Saneine
(
me)?
SRAORE
DAUPHIN
Dorian
(Maltre
Nageur
Sauveteur)
:
Sem.17
(24/04)
FEONES
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EST
x
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Le
TANE
Sem.
17
(24/04)
PRE
ÉHEIQNEMENT
NATATION
8,60
x
8,00
€
L
68,00
€
ons.
17
004)
PRIME
HABLLAGE
5DIÉSHABILLACGE
4,00
x
3,50
€
=
3,50
€
dent.
5?
4704)
INDEMNITES
KILOMETRIQUES
120
x
SAONE
=
50,00
€
Total
Semaine
(8h30mn)
=>
393,50
€
SENELIER
Franck
(Maitre
Nageur
Sauveteur)
ar
ER
AU
x
ST
-
BAR
fi
Sem.15
(13/04-14104)
PRIME
HABILLAGE
/DESHABILLAGE
2,00
x
3,80
€
-
7,00
€
Sam.15
(13/04-14/04)
|INDEMNITÉS
KILOMETRIQUES
2,00
%
15,00
€
»
50,00
€
Total
Semaine
(14h30mn)
=>
501,00
€
1
z
0)
D
Heures
|
TotalHT
|
TVA20%
|
TOTALTTC
|
Heures."
Total
HT..|
TVA
20%
:|
TOTALTTC
31h00mn
|
1156,00€
231,20€
1387,20€
14h30mn
684,00
€
116,80
€
700,80
€
F
Réglament
par
Virement
àl'échéance
du
15
Mal
2019
Mégane
Der
Vrerrani
à Féchasace
da
Là
Ant
AE
\
J
En
cas
de
retard
de
paiement,
une
indemnité
forfaltaire
de
40€
par
facture
pour
frais
de
recouvrement
est
exigible
{Art.
L441-6)
En
cas
de
retard
de
paiement,
une
indemnité
forfaitaire
de
40€
par
facture
pour
frais
de
recouvrement
est
exigible
(Art.
L441-6) Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Atens
te
=
2.0
ID
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
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Cyrille
3
Rue
des
Sapins
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
Vert
Marine
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles
41220
Salnt
Laurent
Nouan
Le
31
décembre
2019
FACTURE
2019-7
Du
1
au
31
décembre
2019
Date
Quantité
|
Dénominatian
|_
Prix
Unitaire
TOTAL
11-déc.
6,25
MNS
25,00
156,25
21-déc.
45
MNS
25,00
112,50
22-déc.
7,25
ms
|
25,00
181,25
TOTAL
HT
_|
450,00
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Affiché
le!
sæzs
ID : 041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
BARBAN
Florian
Facture
n°8
Décembre
2019 443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur
Date
: 31.12.2019
Tél
:06
30
57
77
36
E-mail
:
florian.barban@gmail.com
SIRET
:80094975200029
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Salnt-Laurent-Nouan Tel
:02.54.33.52.60
Objet
: Facture
Professeur
de
natation
-prestation
de
service
-
PU
HT
Total
HT
Quantité
période
semaine
52
22,75
heures
30
682,5
€
682,5
€
TVA
non
applicable
- a
Paiement
comptant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le
:
Signature
: TRABATTONI
Johanna
5
chemin
du
sport
41
500
MULSANS
n'Siret
:853
430
957
00011
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Aéçe
en
préfecrure
le
2309/2020
Ait
le
ms
=
(D :
041-264100728
2020097
1.041
_138_2070-0
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Centre
Aquatique
Grand
Chambord
20
rue
des
Écoles
41
220
Saint
Laurent
Nouan
A
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ALLO
Facture
/1-
12
-
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Nature
En
Quantité
.
|
E
Tarif
en
€
|
Total
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en
€
|
Surveillance
Bassin
7h15
IL
15
/h
108,75
Heures
de
Dimanche
7h15
+50%
du
total
h
54,38
Trajet
Allée
|
22km
0,52
/km
|
11,44
|
T—
Total
TTC
174,57€
|
ms
TVA
-
OC
RICH
PRSUEG
_
Envoyé
en
préfecture
le 23/09/2020
Reçu
en
préfacture
le
23/09/2020
AMiché
le
Sas
10 : D41-244100788-20200071%41_156_2008.0E
f
THOMAS
VANDEKERKHOVE
FACTURE 0781364949 Thomas.vakv@gmail.ca m 69
rue
croix
Baissée
Centre
aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nouan
Dates
:26/12/2019
Description
du
projet
:Encadrements
aquatiques
Numéro
de
siren
:842005522
Termes
:7
Jours
(ETS
NET
CET
TL
[RATE
|
Encadrement
aquatique
du
01/12
au
60,50€
25,00
:€1
512,50
31/12/2019
:Total
;Et
512,50
Mercl
de
votre
conflance,
C'est
un
plalsir
de
collaborer
sur
votre
prafet.
Votre
prochaine
commande
sera
expédiée
dans
30
jours.
Je
Cordialement, Urna
Semper Estwuyé
en
grolactiws
le
2320012070
Regs
en
préfecuio
le
23262000
Affiché
le
EL
-]
10 :
041-244
100788 2020002124 1_15%
MODOE
BARBAN
Florian
Facture
n°7
AVI
AIT
443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur
Date
:30.04.2019
Téi
:06
30
57
77
36
E-mail
:florian.barban@gmail.com
SIRET
:
80094975200029
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
: 02.54,33,52,60
Objet
:
Facture
Professeur
de
natation
- prestation
de
service
-
PU
HT
Total
HT
Quantité
période
semaine
14,
15,
16
et
18
60
heures
30€
1800
€
1800
€
TVA
non
applicable -
article
293
B
du
CGI
Paiement
comptant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le :
Signature
:
Envoyé
en
préfecture
le
23/08/2020
Maçu
un
pralectiure
2
2%
08/2020
Aficté
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=
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D :
041-244
10078-20200921-04
1_136_2020
DE
T7
VANDEKERKHOVE
THOMAS
FACTU
RE
Attention
:Piscine
grand
chambord,
Vert
Marine
Date
:11/04/2019
0781364949
Titre
du
projet
: Encadrement
Aquatique
thomas.vdkv
Description
du
projet
:Aquagym,
Aquablke
Numéro
de
siren
:8420056522
Numéro
de
facture
:1
Termes
:À
échéance
69
Rue
Croix
Boissée
41000
Blois
Description
Quantité
Prix
à
UTC)
Prestation 1 (01/04/2019)
| 3.28
|
Æ|
87,75
Li
_|
vue
Prestation 2 (04/04/2019)
125
|
|
87,75
Prestation 2 (04/04/2019)
3.25
|
Æ])
87,75
Prestation 2 (04/04/2019)
:3.25
|
|
8775
|
|
|
|
| Sous-totar |
351,0
(Tél
|
351,0
Cordialement, Thomas
Vandekerkhove Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Alehé
le
S
2
ID
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
VANDEKERKHOVE
THOMAS
FACTURE 0781364949 thomas.vdky£os
om
69
Rue
Croix
Boissée
41000
Blois
Attention
:Piscine
grand
chambord,
Vert
Marine
Ensoé
en prifostsre
le 21052220
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
AMcht
te
ses
10 : 24 1-244100798-2020009
1-041 136
2020-DE
VANDEKERKHOVE
THOMAS
29,
Avenue
Pierre
Brossolette
41000
Blois
Date
:22/03/2019
Titre
du
projet
:Encadrement
Aquatique
Description
du
projet
:Aquagym,
Aquabike
Numéro
de
siren
:842005522
Numéro
de
facture
:1/03/19
Termes
:À
échéance
Description
Quantité
Prixä
‘Coût
Punité
Prestation
1(23/03/2019)
Prestation
2
(24/03/2019)
Cordialement, Thomas
Vandekerkhove
|Sous-total | | | Total
€
378
FACTURE 0781364949 69 Rue
Croix
Boissée
41009
Blois
Attention
:Piscine
grand
chambord,
Vert
Marine
29,
Avenue
Pierre
Brossolette
41000
Blois
Date
:4/4/2019
Titre
du
projet
:Encadrement
Aquatique
Description
du
projet
:Aquagym,
Aquablke
Numéro
de
siren
:8420056522
Numéro
de
facture
:1
Termes
:À
échéance
Description
Quantité
Prix
à
[LLC]
Prestation
1(22/03/2018)
1325
|
Æ|
87,75
a
——
|
.
Prestation
2 (2543/2019)
[325
|
Æ|
8776
a
D |
|
|
Er
|
——
US
4
eee É
=]
fie]
he
Î |
Sous-tota]
|
175,5
-
=
iplhe
l
D
__—
[Total
€
175,5
Cordialement, Thomas
Vandekerkhove Lreoye
on
préleciure
le
23080020
Reçu
an
préfecture
le
23/09/2020
Atcté
im
ss
D:
DAt-2641007
08.202002
3-041
138
_2020-Dft
BARBAN
Florian
443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur
Facture
n°1
Mars
2019
Date
:31.03.2019
Tél
: 06
30
57
77
36
a
E-mail
:florian.barban@gmail.com
7
A
-
SIRET
:80094975200029
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54,33.52,60
Objet
:Facture
Professeur
de
natation
-prestation
de
service
-
PUH
Total
AT
Quantité
période
semaine
14,
12
et
13
29,25
heures
30€
877,5
€
877,5
€
TVA
non
applicable
-article
293
B
du
CGI
Paiement
complant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le
:
Signature
:
Thomas
VANDEKERKHOVE
6
Allée
Des
Buissons
41330
St
Bohaire
SIREN
:842005522
FACTURE
N°2
Envoyé
en
préfecture
la
23/09/2020
=
=
AO
CAE
- |
Reçu
en
préfecture
le 23/09/2020
Aftché
ln
szs
1D :
61-244
100798-2020002
1.041
136
_2208-0E
OCT
.
Piscine
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles,
41220
Saint
Date
: avril
2019
Échéance
:
Encadrement
aquatique
06/04/2019
Encadrement
aquatique
07/04/2019
Encadrement
aquatique
08/04/2019
Encadrement
aquatique
11/04/2019
Encadrement
aquatique
15/04/2019
Encadrement
aquatique
16/04/2019
Encadrement
aquatique
18/04/2019
Encadrement
aquatique
20/04/2019
Encadrement
aquatique
22/04/2019
Encadrement
aquatique
25/04/2019
Encadrement
aquatique
29/04/2019
Encadrement
aquatique
30/04/2019
Gé
FAURE
OA
HIT
7
27,00
€|
189,00
€
7
27,00
€
189,00
€
3,25
27,00
€
87,75
€
3,25
27,00
€
87,75
€
3,25
27,00
€
87,75
€
5
27,00
€
162,00
€]
3,25
27,00
€
87,75
€
7,25
27,00
€
195,75
€
7,25
27,00
€
195,75
€
3,25
27,00
€
87,75
€
3,25
27,00
€
87,75
€
5,75
27,00
€
155,25
€
SOUS
TOTAL
HT,
1 613,25
€
REMISE/
ACOMPTE
TOTALHT|
1613,25
€
TVA
non
applicabie,
art.
293
B
du
CGI
Taux
des
pénalltés
de
retard
:XX%
(ex.
4%
en
l'absence
de
palement)
En
cas
de
retard
de
paiement,
application
d’une
indemnité
forfaitalre
pour
frais
de
recouvrement
de
40€
selon
l'article
D.
441-
S
du
code
du
commerce
-
Pas
d'escompte
pour
règlement
anticipé RICHARD
Florian
3A
rue
de
la
Ferté
Saint
Aubin
41600
Yvoy
le
Marron
France 81154026900013 Dale
d'exécution
de
la
vente
ou
de
la
prestation
:30/05/2019
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
|
ACT}
Affiché
le
HS
&
©
|Doté
10
:041-244100799-20200921-041_136_2020-DE
Code
client
:VM41220
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles
41220
Saint
Laurent
Nouan
France
Mai
2019
Référence
03/05
Référence
|08/05
0.00
Référence
|24/05
0.00
Référence
0.00
Référence
0.00
Total
HT
Total
TTC
Net
à payer
(€)
[
Réglement
]
Paae
1/1
RICHARD
Florian
3A
rue
de
la
Ferté
Saint
Aubin
41600
Yvav
le
Marron
Envoyé en préfecture le 23/09/2020 Reçu en préfecture
le 23/09/2020
Mché
le
sac
10
: 041-244100798-20200821-041_136_2020-DE
BARBAN
Florian
443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur
Date
:31.05.2019
Tél
:06
30 57
77
36
_ Y —
E-mail
:florian.barban@gmail.com
SIRET
:80094975200029
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54.33.52.60
Objet
:Facture
Professeur
de
natation
-prestation
de
service
-
PUHT
Total
HT
Quantité
période
semaine
18,
19,
21
et
22
44,5
heures
30€
1335
€
1335
€
TVA
non
applicable
-article
293
B
du
CGT
Paiement
comptant
à
réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le :
Signature
: COTTEREAU
Romuald
01
Rue
Réginald
45000
Orléans
BPJEPS
AAN
n°045-13-0164
F Ce
Eneoya
en
préfuciire
Le
2208/2020
Reçu
en
mréfecnne
le
23082020
LT]
Affiché le
Fes
1D:04%:344100708-20200821-04t
136
Chad
GSG2
Facture
du
15/05/2019
Client:
Vert
Marine
Centre
aquatique
Grand
Chambord Rue
des
Ecoles
41220 Saint-Laurent-Nouan
Désignation
Prix
unitaire
Quantité
Total
Prestation
maître
nageur
en
auto
25£€/heure
9h
225€
entrepreneur
Frals
kilométriques
0,60/km
80km
48€
Fait
à Orléans
le
16/05/2019
N°
Sbet
794
560
231
00020
Code
APE
8551Z
Enseignement
de
disciplines
sportives
el
d'aclivilés
de
loisirs
GODINEAU
Justine
9,
la
nicolassière
86800
Tercé
06.38.11.08.45 ustine.godineau@gmail.com siret
: 84116108600027
Date
: Du
10
au
12/05/2019
Evopé
on gréteciure
le 23082020
Reçu
en
préfecture
le 23/09/2020
AMfchd
le
Ses
10 - 041-244100728-20702071-241_198_2000/JE FACTURE
eo
Centre
aquatique
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles,
41220
Saint-Laurent-Nouan
02
54
33
52
60
Intitulé
:Autoentrepreneur
Maître-Nageur
Sauveteur
Date
Quantité
i10/05/19 11/05/18 12/05/19 En
votre
aimable
règlement,
Cordialement,
Désignation
5h30
Heures
travaillées
7h00
|Heures
travaillées
9h00
| Heures
travaillées
Prix
unitaire
TTC
Prix
total
TTC
22
121
22
154
22
198
Total
TTC
473,00
€ Thomas
VANDEKERKHOVE
6
Allée
Des
Buissons
41330
St
Bohaire
SIREN
:842005522
FACTURE
N°3
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Miche
le
Ts
10 : 41-243100748-2020002
1404 1_136
2000.08
Piscine
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles,
41220
Saint
Date
:Mai
2019
Taux
des
pénalités
de
retard
:XX%
(ex.
4%
en
l'absence
de
paiement)
Échéance
:
Gé
ET
À
Tomé
Encadrement
aquatique
02/05/2019
3525)
27,00
€|
87,75
€
Encadrement
aquatique
06/05/2019
3,25
27,00
€
87,75
€
Encadrement
aquatique
07/05/2019
7
27,00
€
189,00
€!
Encadrement
aquatique
09/05/2019
3,25
27,00
€
87,75€
Encadrement
aquatique
13/05/2019
3,25!
27,00
€
87,75€
Encadrement
aquatique
14/05/2019
6,251
27,00
€
168,75
€
Encadrement
aquatique
16/05/2019
3,25
27,00
€
87,75€
Encadrement
aquatique
18/05/2019
7
27,00
€
189,00
€
Encadrement
aquatique
19/05/2019
9
27,00
€
243,00
€
Encadrement
aquatique
20/05/2019
3,25
27,00
€
87,75
€
Encadrement
aquatique
21/05/2019
6,25
27,00
€
168,75
€
Encadrement
aquatique
23/05/2019
3,25
27,00
€
87,75
€
Encadrement
aquatique
25/05/2019
4
27,00
€
108,00
€
Encadrement
aquatique
27/05/2019
2,25
27,00
€
60,75
€]
Encadrement
aquatique
28/05/2019
6,25
27,00
€
168,75
€|
Encadrement
aquatique
29/05/2019
4,75
27,00
€
128,25
€
SOUS
TOTAL
HT
1977
,75
REMISE/
ACOMPTE!
TOTALHT
1977,75
€
TVA
non
applicable,
art.
293
B
du
CGt
En
cas
de
retard
de
palement,
application
d'une
indemnité
forfaltaire
pour
frais
de
recouvrement
de
40€
selon
l'article
D.
441-
5
du
code
du
commerce
-Pas
d'escompte
pour
règlement
anticipé
MAITRE
NAGEUR
SAUVETEUR
:
Mr
DREUX
Jonathan
143
Av
de
l’Estacade
85550
La
Barre
de
Monts
SIRET
:80942056500016
N°dpl
:9374212
E.mail
:dreux.jonathane
Désignation
:
Taux/h
Qte
Honoraire
20
30.25
Frais
de
Déplacement
:
-
Essence
-
Péage TOTALTTC:
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/08/2020
Afché
là
=
1D :
261-244
109738.2020060
1-04
1_135_2020-DE
HET
:-
Facture DATE
:18/06/2019
FACTURE
A :
VM41220 Centre
aquatique
Grand
Chambord
41220
Saint-Laurent-Nouan
Montant
TTC
605.00€ 110.00€ 62.00€
Net
à
payer
:777.00€ Envoyé
an
préfecture
te
23/09/2020
(
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
à
ÎS
À
nnicré
ie
SE
©
_D4t-264100/08-2220007-041_134_2070-0E
BARBAN
Florian
443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur
Facture
n°4
Juin
2019
Date
:30.06.2019
Tél:
06
30
57
77
36
E-mail
:florian.barban@gmail.com
SIRET
: 80094975200029
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54.33,52,60
Objet
:Facture
Professeur
de
natation
- prestation
de service
-
PUHT
Total
AT
Quantité
période
semaine
23,
24
et 26
46
heures
1380
€
Lei o
m
1380
€
TVA
non
applicable
-article
293
B
du
CGI
Paiement
comptant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le
:
Signature
:
BARBAN
Florian
443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur Tél
:06
30
57
77
36
E-mail
:florian.barban@gmail.com
SIRET
:80094975200029
Objet
:Facture
Total
HT
Quantité
période
semaine
26
60
€
60€
Paiement
comptant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le :
Signature
:
Énvoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Atché
de
ZE
1D :
@é1-244100798-20200021-041
138
2090-DIÉ
Facture
n°5
Juin
2019
Date
: 30.06.2019
al
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54.33.52.60
Professeur
de
natation
-prestation
de
service
-
PUHT
2heures
30
€
TVA
non
applicable
-article
293
B
du
CGI Emo
en
préfecture
le
2305/2028
Reçu
an
préfecture
la
23/09/2020
Miché
ie
es
10 : 041-244100748-20200021-061
136
2200-06
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Miché
le
ss
1D
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
RICHARD
Florian
FACTLE Date
d'émission
:30/06/2019
CIS
3A
rue
de
la
Ferté
Saint
Aubin
41600
Yvoy
Le
Marron
Franc
Code
client
:VM41220
/
81154026900016
Centre
aquatique
du
Grand
Chambord
DURAND
Clément
Le
29/06/2019
20
rue
MEÉgoles
106
rue
de
la
maison
plate,
41220
Saint
Laurent
Nouan
France
45160
Olivet
Clement.durand.45@hotmail.fr 07-83-63-67-35
Mois
de
Juin
2019
Centre
aquatique
du
Grand
Chambord
Date
d'exécution
de
la
vente
ou
de
la
prestation
:2806/2019
,
20
rue
des
écoles
41220
St
Laurent
Nouan
Référence
|22/06/2019
23.00
sf
Total
HT
166.75
Tot
TTC
166,75
s
É
Quantité
Description
ix
unitaire
Total
Net
à
payer
(€)
186.75
7,50
Prestation
MNS
25€/h
187
Réglement
Sous-total
Total
à
payer
187€
Page
1/1
RICHARD
Florian
SA
rue
de
la
Ferté
Salnt
Aubin
41600
Yvoy
Le
Marron MONNET
Cyrille
3
Rue
des
Sapins
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
20
rue
des
écoles
Vert
Marine
Envoyé
en
gréortert
le
2169/2100
Regu
an
prafnctuis
te
2200722)
Affiché
le
=
is
10 :
641-244109/08-2020007
1-4
!_
+36.
292DDE
FLE
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
41220
Saint
Laurent
Nouan
FACTURE
2019-1
Du
1
au
30
juin
2019
Le
30
juin
2019
Date
Dénomination
|
Prix
Unitaire
TOTAL
16-juin
MNS
25,00
225.00
23uin
MNS
25,00
225,00
30-juin
MANS
25,00
225,00
|
TOTAL
HT
675,00
Ervoyt
en
préleciues
à
23052020
Reçu
on
grélocture
le
2100/2020
Atiché
le
Ses
D:
041-264100708-2200023-041
194
2020-0E
THOMAS
VANDEKERKHOVE
FACTURE
4
0781364949 Thomas.vdkv@gmail.co m 69
rue
croix
Baissée
Centre
aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nouan
Dates
:10/07/2019
Description
du
projet
: Encadrements
aquatiques
Numéro
de
siren
:8420065522
Termes
:7
jours
Description Encadrement
aquatique
(01/06/2019)
Encadrement
aquatique
(04/06/2019)
Encadrement
aquatique
(06/06/2019)
Encadrement
aquatique
(08/06/20:
9)
Encadrement
aquatique
ui
16/20
8)
Encacement
aquatique
{1 2106/2019)
Encadrement
aquatique
(15/06/2019)
Encadrement
aquatique
(17/06/2019)
Encadrement
aquatique
(18/06/2019)
Encadrement
aquatique
(20/06/2019)
Encadrement
aquatique
(22/06/2019}
Encadrement
Rae
(foie
(24/08/2019)
Encadrement
aquatique
(25/06/2018)
Encadrement
aquatique
(29/06/2019)
Encodrement
squatique
(27/05/2016)
Quantité
TE
2700:€
108,00
27,00/€
40,50
2700:€
87,75
a!
106
27,00€
168,75
2700! €
87,75
2100!
€
108,00
21L01€
87.78
27,00€
168,75
2700!
€
87,75
27091€
108,00
DE
7
27,00
| €
168,78
27,0!
€
87,78 108,00 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aléctut
de
ee
10
:041-244100788-2000060
1-041
136,
2029-DE
HURAUT
Celine
107
RUE
DÉS
FRENES
DATE
:
8
ooût
2010
45770
SARAN
N'FACTURE
2
chasmréitoin,
(it
06.21.76.38.06 SIRET
:815
076
922
00021
Facturé
à:
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
CHAMBORD
20
RUE
DES
ECOLES
41220
SAINT
LAURENT
NOUAN
02.54.33.52.60
DESCRIPTION
HEURES
|
TAUX
HORAIRE
MONTANT
Intervention
‘AOÛT
2018
+
=
Semalna
32
Le
5
Août
2018
8,00
25,00
2250
Le
8
Août
2019
9,75
25,00
243,76
Total
d'heures
effectuées
18,75
SOUS-TOTAL
|€
468,75
TAUX
DE
TVA
TVA
non
applicable
-article
293
B du
CGI
TVA
+
AUTRE TOTAL
|€
468,75
(Rolnyg
d'iderstità
bancaire
Titulaire
:HURAUT
CELINE
Domiclilation
:ORLEANS
REPUBLIQUE
12
RUE
REPUBLIQUE
{45000)
IBAN
:FR76
3000
3031
4000
0506
4086
751
BIC
:SOGEFRPP
Les
15min
d'habillage
et
de
déshabillage
sont
pris
on
comple
dans
le
nombre
d'heure
Paiement
comptant
à
réceplion
de
la
fecture
Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2020
Reçu
en pralectues
ln 2 YURQUIO
“
nm
=
1D :
041-244
O0
/RE-2R00R
1-04!
136
7070-LE
FE
AND
Zucchelli
Florian
Facture
n°2
2,
rue
du
Mareis
Syivein
41120
GNVMRLS
Date
de
la
facture
29/08/2019
Destinataire
:
Le
Référence
de
{a
facture
2
Cenire
aquatique
Grand
Chambord
Palement
dû
06/09/2019
41220
Saint-Laurent-Nouan
.
Date
de
la
prestatlon
08/2019
Modalité
de
paiement
Virement
bancaire
De
lon
Unités
| Prix
unttaire
HT
Prestation
de
services
93,60|
h.
19,95
€]
Totat
HT
1865,93
€
TVA
102,68
€
Total
TTC
1967,92
€
Zuccheili
Florian
Cortact
Détails
bancaires
2,
rue
du
Marale
Sytvain
Lusstel
Fiaten
Caisse
d'Epargne
41190
GIEVRES
08 43
22
28
04
ten1S
00101
0419717248
#0
N°
Siren
:829
067
792
florlaa.zucchelll@hotmall.com
CEPAFRPFE7 FR76
1871
6001
0104
1071
7884
980
C.E.
AUVERGNE
ET
LIMOUSIN
(00101) Thomas
VANDEKERKHOVE
6
Allée
Des
Buissons
41330
St
Bohaire
SIREN
:8420005522
FACTURE
N°6
Esvope
en
prbloctere
le
2108/2000
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Acte
be
SE
10
:
@41-244100738-20200001-%42
134
_2000-DIÉ
-
ce
Piscine
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles,
41220
Saint
Date
: AOUT
2019
Taux
des
pénalités
de
retard
:XX%
(ex.
4%
en
l'absence
de
palerment)
Échéance
:
(oter
NO
Encadrement
aquatique
01/08/2019
8.25
25,00
€
206.25
€
Encadrement
aquatique
15/08/2019
10
25.00
€
250.00
€
Encadrement
aquatique
116/08/2019
35
25.00
€
237.50
€!
Encadrement
aquatique
17/08/2019
10
25.00
€
250.00
€
Encadrement
aquatique
18/08/2019
6
25.00
€
150,00
€
Encadrement
aquatique
20/08/2019
8.5
25.00
€!
212.50
€]
Encadrement
aquatique
21/08/2019
3.25
25.00
€
81.25
€)
Encadrement
aquatique
22/08/2019
3
25,00
€
225.00
€
Encadrement
aquatique
23/08/2019
10
25.00
€
250.00
€
Encadrement
aquatique
26/08/2019
8,75
25.00
€
218.75
€]
Encadrement
aquatique
28/08/2019
3.75
25.00
€
93.75
€
Encadrement
aquatique
29/08/2019
9
25.00
€
225.00
€
Encadrement
aquatique
31/018/2019
6
25.00
€
150.00
€
SOUS
TOTAL
HT
2
550,09
€
REMISE/
ACOMPTE
TOTALHT
2 550.00
€
TVA
non
applicable,
art,
293
B
du
CGI
MONNET
Cyrille
3
Rue
des
Sapins
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
Vert
Marine
Envoyé
en
prétaqure
à
23082020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Abiché
le
ZE
©
041-264100792.2020002
1.041
13È
2020-D€
TT,
6 oO
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles
41220
Saint
Laurent
Nouan
Le
314
août
2019
FACTURE
2019-3
au
31
août
2019
Date
Quantité
|
Dénomination
|
‘Prix
Unitalre
TOTAL
___
0f-août
8
MNS
25,00
150,00
07-août
9,25
MNS
25,00
231,25
10-août
9,75
MNS
25,00
243,75
11-août
9,75
MNS
25,00
243,75
21-août
9,25
MNS
25,00
231,25
22-août
9,25
MNS
25,00
231,25
23-août
8
MNS
25,00
225,00
28-août
9,25
MNS
25,00
231,25
80-août
3
MNS
25,00
225,00
|
31-août
575
MNS
25,00
143,75
.
|
_TOTAI
HT
|
215625
| Envoyé
en
préfecture
ts
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Alchs
==
10 :
041-244
100798.2000080
1-04
| _1
36
2020-06
Ü1
A4
Facture
du
10/08/2019
COTTEREAU
Romuald
Client:
Vert
Maine
Centre
aqualique
Grand
01
Rue
Réginald
Chambord Rue
des
Ecoles
:
41220
45000
Orléans
Son
surentNoUER
BPJEPS
AAN
n°045-13-0164
Désignation
Prix
unitaire
Quantité
Total
|
Prestation
maître
nageur
en
auto
25€/heure
18,25h
456,25€
entrepreneur
Fait
à
Orléans
le
10/08/2019
N°
Siret
754
290$
231
00000
Code
APE
8551Z
Enseignement
de
disciplines
sportives
et
d'aclivilés
de
loisirs
CLAMAGIRAND
Logan
1050
route
de
Mur
41230
Soings
en
Sologne
N°
SIREN
535
105
621
Facture
n°
01.19
Jr
Erreemyd
an
prélustite
Le
22092020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Affiché
ur
==
10
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Soings
en
Sologne
le
31/08/2019
Désignation
Quantité
[Prix
U
TTC
[Total
Prestation
août
2019
68,5
25
€|
_1712,50
€
Semaine
34
:38,75h
Semaine
35
:29,75h
Total
TTC
1
712,50
€
Agence
CA
Val
de
France
;Intituié
du
Compte
:CLAMAGIRAND
Logan
IBAN
FR76
1440
6022
1090
0126
4655
031
BIC
AGRIFRPP844 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Mecs
an
prétustere
le
23104202
Ancé
le
2
10:
041-244100789-2020992
1-94
1_138_20200E
DURAND
Clément
Le
01/09/2019
106
rue
de
la
maison
plate,
45160
Olivet
j
Clement.durand.45@ho 07-83-63-67-35
Centre
aquatique
du
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles
41220
St
Laurent
Nouan
Quantité
Description
Prix
unitaire
Total
16h50
Prestation
MNS
25€/h
*12,50
Sous-total
Total
à
payer
412,50€
né
Re
BARBAN
Florian
2019 443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneul Tél
: 06
30
57
77
36
E-mail :
florian.barban@gmail.com
SIRET
:80094975200029
Objet
:Facture
Total
HT
Quantité
période
semaine
36
et 37
€
330
€ 330
€
Paiement
comptant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le
:
Signature
:
Erroyo
on
mwtincaus
be
23052020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
AD
eE L
ID
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE Facture
n°5
Septembre
Date
: 30.09.2019
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54,33,52.60
Professeur
de
natation
- prestation
de
service
-
PU HT
11
heures
30
TVA
non
applicable
- article
293
B
du
CGI MONNET
Cyrille
3
Rue
des
Sapins
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
Vert
Marine
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aftché
le
ER
2
ID:
641-244103738-2020982
1-04
_139_20200E
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles
41220
Saint
Laurent
Nouan
Le
25
septembre
2019
FACTURE
2019-4
Du
1
au
25
septembre
2019
07-sept
4
MNS
25,00
100,00
08-sept
6,75
MNS
25,00
168,75
11-sept
8
MNS
25,00
200,00
18-sept
4
MNS
25,00
100,00
Î
“
TVA
non
applicable,
article
293B
du
code
général
des
impôts
CLAMAGIRAND
Logan
1050
route
de
Mur
41230
Soings
en
Sologne
N°
SIREN
535
105
621
Facture
n°
02.19
Ensvpe
en préfecture
te 7305/2000
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Afiché
le
se so
10:
641-244109798-20200821-041,
136
CU-DE
AZSS
-
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Soings
en
Sologne
le
30/09/2019
Désignation
Quantité
|Prix
U
TTC
[Total
Prestation
septembre
2019
81,75
25€]
2043,75€
Semaine
36
:35h
Semaine
37
:25,25h
Semaine
38
:26,25h
Semaine
39
:27h
Semaine
40
:8,25h
40h
en
CDD
RIB
:
Total
TTC
2
043,75
€
Agence
CA
Val
de
France
;Intitulé
du
Compte
:CLAMAGIRAND
Logan
IBAN
FR76
1440
6022
1090
0126
4655
031
BIC
AGRIFRPPHAA BARBAN
Florian
443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur Tél
: 06
30
57
77
36
E-mail
: florian.barban@gmail.com
SIRET :
80094975200029
Objet
:Facture
Total
HT
Quantité
période
semaine
41
262,5
€ 262,5
€
Paiement
comptant
à réception
de
la
facture
Bon
pour
accord
le :
Signature
:
Ureoye
en
préfecture
le
2309/2200
Reçu
an
pnélectie
be
2 0S2020
Atchs
te
=zs
ID
:
Gar-246
100798200002
1-04
1_136_DIQDE
Facture
n°6
Octobre
2019
Date
:
31.10.2019
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54,33.52.60
Professeur
de
natation
- prestation
de
service
-
8,75
heures
PUHT
TVA
non
applicable
-article
293
B
du
CGI
MONNET
Cyrille
3
Rue
des
Sapin
s
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
FACTURE
2019-5
Du
À
au
31
octobre
2019
Vert
Marine
Centre
Aquatique
d
20
rue
des
écoles
41220
Saint
Laurent
Nouan
Le
31
octobre
2019
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Rega
en préfochre
le 2300/2029
Atcéd
Le
ses
1D :
041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
PÈX F
u
Grand
Chambord
Date
Quantité
|
Dénon
imatlon
|
Prix
Unitaire
TOTAL
02-oct.
625
MNS
25,00
131,25
08-oct.
6,5
MNS
25,00
162,50
11-oct.
4
MNS
25,00
100,00
16-oct.
6,25
MNS
25,00
156,25
23-oct,
7
MNS
25,00
175,00
TOTALINT
4
72500 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Altet
lu
ZT
©
:041.244190788-2020092
1-04
1 _
136
20270-LE
CLAMAGIRAND
Logan
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
1050
route
de
Mur
20
Rue
des
Écoles
41230
Soings
en
Sologne
41220
Saint-Laurent-Nouan
N°
SIREN
535
105
621
Soings
en
Sologne
le
30/10/2019
Facture
n°
03.19
Désignation
Quantité
|Prix
U
TTC
Total
Prestation
octobre
2019
107,75
25€]
2
693,75
€
Semaine
40
:25h
Semaine
41
:32,75h
Semaine
42
:28h
Semaine
43
:30,25h
|
Semaine
44
:27,75h
Ah
en
COD
Total
TTC
2
693,75
€
RE
:
Agence
CA
Val
de
France
;Intitulé
du
Compte
:CLAMAGIRAND
Logan
IBAN
FR76
1440
6022
1090
0126
4655
031
BIC
AGRIFRPP844
Envoyé
an
prélactisne
de
NOR
Reçu
en
préfecture
la
23/09/2020
Afiché te
SG
2.
10 : 041.244100708-20200925-041_138_2020-0E
ERCTURE ptavalien
gave
VA
NDE
KE
RU
HD
VE
home
—
SIREN
:4U200552T
Piscine
Ü
+ ad
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À
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pou
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25
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|
FACT
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À
-
Dentele
:
du
04
10
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I
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Res
en
grétecture
le
2120/2000
Ai
te
Tes
D :
041-244100788-2020002
1.041
136
2020-0E T
Des
ui
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Es
Sr
Va
hatx
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JU
2
60
PSE
PISINE
CRAN
D
CHA
NPD
26
vue
de
eccles.
UULED
Saint
Lauurt
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EAN
7
Date
: Octcbre
2Oû,
t
nombres
d'hewe
=
43,7
S
unituruz
26.
tal
=
2343
7$-
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Raçu
an
prélectune
le
2N0#2020
Aficté
=
az
1D
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
BARBAN
Florian
Facture
n°7
Novembre
2019 443
Route
de
Dry
45370
Cléry
Saint
André
Auto-entrepreneur
Date
:30.11.2019
Tél
:06
30
57
77
36
E-mail
:florian.batban@gmail.com
A
6
23,
SIRET
: 80094975200029
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Tel
:02.54.33.52.60
Objet
:Facture
Professeur
de
natation
-prestation
de
service
-
PURT
Total
HT
Quantité
période
semaine
45
8,5
heures
30
€
255
€
TVA
non
applicable
-article
293
B
du
CGI
Paiement
comptant
à réception
de
la facture
Bon
pour
accord
le
:
Signature
: MONNET
Cyrille
3
Rue
des
Sapins
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
20
rue
des
écoles
Vert
Marine
Envoyé
en
préfecture
te
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
te
23/09/2020
Aie
le
EL
=
D :
041-264
1007R3-20200327-04
1136
2030-0E
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
41220
Saint
Laurent
Nouan
FACTURE
2019-6
Du
_1
au
30
novembre
2019
Le
30
novembre
2019
Date
Quantité
|
Dénomination
|
Prix
Unitaire
TOTAL
06-nov.
5
MNS
25,00
125,00
13-nov.
6,5
MNS
25,00
162,50
17-nov.
3
MNS
25,00
75,00
TOTAL'HT
_:
362,50
[NETA
PAYER]
36250]
CLAMAGIRAND
Logan
1050
route
de
Mur
41230
Soings
en
Sologne
N°
SIREN
535
105
621
Facture
n°
04.19
Envoyé
en
préfecture
le 23/06/2020
Roçu
en
grélecnre
te
2209/2000
Allctd le
ses
D : Dét-264100708-0002t-24
1! 158 AHAE-DE
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nouan Soings
en
Sologne
le
30/11/2019
Désignation
Quantité
Prix
U
TTC
Total
Prestation
novembre
2019
86,5
25
€
2
162,50
€
Semaine
44
:7,25h
Semaine
45
:24,25h
Semaine
46
:33,75h
Semaine
47
:30,25h
Semaine
48
:31h
40h
en
CDD
RIB
:
Total
TTC
2
162,50
€
Agence
CA
Val
de
France
;Intitulé
du
Compte
:CLAMAGIRAND
Logan
IBAN
FR76
1440
6022
1090
0126
4655
031
BIC
AGRIFRPP844 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Mapa
en
protacture
le
2108/2020
Afisté
EL
=)
D
041-244100700-2020082
1-04
1135
_2029-0E
THOMAS
VANDEKERKHOVE
FACTURE
10
0781364949 Thomas.vdkv@gmail.co m 69
rue
croix
Boissée
Centre
aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nouan
Dates
: 02/12/2019
Description
du
projet
:Encadrements
aquatiques
Numéro
de
siren
: 8420056522
Termes :
7 jours
La
gts
tte
Quantité
!Prixà
Mertn|
Era
Encadrement
aquatique
du
01/11
au
2200;€
25,00€
550,00
30/11/2019
ë
Erecys
en
pritoster
le
2109/2000
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Altehé
Le
==
1D :
Gé
1-244100798-2020002
1-04%_
134
2020-06
Description
Quantité
|
Prix
à
Coût
nn
: Total
i€
650,00
Merci
de
votre
conilance.
C'est
un
plaisir
de
collaborer
sur
voire
projel,
Votre
prochaine
commande
sera
expédiée
dans
30
Jours.
Je
Cordialement, Urna
Sernper CLAMAGIRAND
Logan
1050
route
de
Mur
41230
Soings
en
Sologne
N°
SIREN
535
105
621
Facture
n°
05.19
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aficré
te
Œ
22
©
:041-244100793-29220221.041_135_2020-DE
Centre
Aquatique
du
Grand
Chambord
20
Rue
des
Écoles
41220
Saint-Laurent-Nauan Soings
en
Sologne
le
30/12/2019
Désignation
Quantité
[Prix
UTTC
|Total
Prestation
décembre
2019
83
25€]
2075,00
€
Semaine
49
:33,25h
Semaine
59
:35h
Semaine
51
:30,5h
Semaine
52
:15,25h
Semaine
01
:14h
45h
en
CDI
RIB
:
Total
TTC
2 075,00
€
Agence
CA
Val
de
France
;Intitulé
du
Compte
:CLAMAGIRAND
Logan
IBAN
FR76
1440
6022
1090
0126
4655
031
BIC
AGRIFRPP844
Thomas
VANDEKERIHOVE
6
Allée
Des
Buissons
41330
St
Bohaire
SIREN
:842005522
FACTURE
N°5
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Atsehà
le
HS
à
D
:041-264100708-2020002:-041
134
2000-DE
CL
Piscine
Grand
Chambord
20
rue
des
écoles,
41220
Saint
Date
:JUILLET
2019
RLTELLLON
Encadrement
aquatique
03/07/2019
Encadrement
aquatique
04/07/2019
Encadrement
aquatique
05/07/2019
Encadrement
aquatique
09/07/2019
Encadrement
aquatique
10/07/2019
Encadrement
aquatique
12/07/2019
Encadrement
aquatique
13/07/2019
Encadrement
aquatique
14/07/2019
Encadrement
aquatique
16/07/2019
Encadrement
aquatique
17/07/2019
Encadrement
aquatique
18/07/2019
Encadrement
aquatique
19/07/2019
Encadrement
aquatique
22/07/2019
Encadrement
aquatique
23/07/2019
Encadrement
aquatique
25/07/2019
Encadrement
aquatique
26/07/2019
Encadrement
aquatique
29/07/2019
Encadrement
aquatique
30/07/2019
Encadrement
aquatique
31/07/2019
Taux
des
pénalités
de
retard
:XX%
(ex.
4%
en
l'absence
de
palement)
Échéance
:
Ge
OTANLTANT
4
25,00
€
100,00
€
8
25,00
€
200,00
€
5,5
25,00
€
137,50
€
4,5
25,00
€
112,05
€
3
25,00
€
75,00
€
10
25,00
€
250,00
€
5,75
25,00
€
143,75
€
5,75
25,00
€
143,75
€
6
25,00
€
150,00
€
9,25
25,00
€
231,25
€
3
25,00
€|
75,00
€
10
25,00
€|
250,00
€
9,25
25,00
€]
231,25
€
7,5
25,00
€
193,75
€
8,25
25,00
€
206,25
€
10
25,00
€
250,00
€
9
25,00
€
225,00
€
7,25
25,00
€
181,25
€
9
25,00
€
225,00
€
SOUS TOTAL
HT
3 381,25
€
REMISE/
ACOMPTE
TOTALHT
3 381,25
€]
TVA
non
applicable,
art.
293
B
lu
CGI
En
cas
de
retard
de
paiement,
application
d'une
Indemnité
forfaltalre
pour
frals
de
recouvrement
de
40€
selon
l'article
D.
441-
5
du
code
du
commerce
-
Pas
d'escompte
pour
règlement
anticipé MONNET
Cyrille
3
Rue
des
Sapins
45240
LA
FERTE
ST
AUBIN
Siret
:525
349
700
000
19
Vert
Marine
Centre
Aquatique
d
20
rue
des
écoles
41220
Saint
Laurent
Nouan
Le
31
juillet
2019
FACTURE
2019-2
Du
1
au
31
juillet
2019
Sevoyé
er
préleciure
te
2108/2020
Rlogs
an
préfestsre
le
2190/2000
Ah
le
ZE
ID :
041244100788-20200021-2
1138
2000-0E
u
Grand
Chambord
Date
Quantité
|
Dénomination
{
Prix
Unitaire.
|
TOTAL
10-uil.
9,25
MNS
25,00
231,25
9,25
MNS
25,00
231,25
17-juil.
9,25
MNS
25,09
231,25
20-juil.
10,25
MNS
25,00
256,25
21-juil.
9,75
MNS
25,00
243,75
24-juil.
9,25
MNS
25,00
231,25
27-juil.
9,5
MNS
25,00
237,50
28-juil.
6
MNS
25,00
150,00
31-juil.
8,75
MNS
25,00
218,75
TOTALIHT
|
203125
HURAUT
Celine
107
RUE
DES
FRENES
45770
SARAN
uléèt-cérrail
tr
06.21,76.30.06 SIRET
:815
076
922
00021
Envoyé
en
préfecture
le
23/08/2020
Raçu
er
grétecture
0
ZMUB2020
Aleté
le
Fa
ss
&
: 041-244
100788-2020082
1-04!
_136_2020
DE
F
DATE
:
29
Juillat
2019
N°
FACTURE
!
Factuwrd
à
:
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
CHAMBORD
20
RJE
DES
ECOLES
41220
SAINT
LAURENT
NOUAN
0244535260
DESCRIFTION
HEURES
|
TAUX
HORAIRE
MONTANT
Uiniorvention
:
JUILLET
2018
€
Samsine
30
Le
26
jullet
2019
235
25,00
231,25
Total
d'heures
effectuées
925
SQUS-TOTAL
|
€
231,25
TAUX
DE
TVA,
TVA
non
applicable
-article
293
B du
CGI
TVA.
°
AUTRE TOTAL
|€
231,25
itulaire
:HURAUT
CELINE
Domiciliation
:ORLEANS
REPUBLIQUE
12
RUE
REPUBLIQUE
{45000}
IBAN
:FR76
3000
3031
4000
0506
4086
751
BIC
: SOGEFRPP
Les
15min
d'heblilage
et
de
déshabillage
sont
pris
en
comple
dans
le
nombre
d'heure
Palement
comptant
à
réc
eption
de
la
facture Envoyé
en
préfecture
ls
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Aticté
le
EL
D
:041-204100/m8-20200m25-041
198
20H0-DE
Envoyé
en
préfecture
le
23/08/2020
Aogo
en
préfecture
le
2329/2000
Aliché
le
ss
ID
: 041-244100708-20200921-041_136_2020-DE
”
Zucchelli
Florian
-Fastute.n°1
2,
108
du
Méonne
Spain
ANS
GIEVRES
Date
de
la
facture
26/07/2018
Destinataire
:
Référence
de
la
faciure
1
Centre
aquatlqus
Grand
Chambc
Paiement
dû
05/08/2019
41220
Saint-Laurant-Nouan
Date
de
le
prestation
07/2018
Modalité
de
palement
Virement
bancaire
Unités | Prix unitaire HT|_ TVA
%
___
TOTAL
TTC
Prestation
de
services
l
19,95€!
5,50%
14,26€
278,81€
s
|
|
|
TR
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Ll
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en
préfecture
le
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10
:241-244109T28-20209021-241_134_2020-0€ _A0$O
- Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Envoyé
an
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
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was
1D
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1:244100798-2020000
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241.244
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en
préfecture
le
23/09/2020
Raçu
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2041-3244
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en
préfecture
le
23/09/2020
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Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
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ID
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
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2100/2009
Reçu
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le
23092020
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10
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241-244
100788-2000080
1.041156
2920-08
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
FULL
LE
CLIENT
Entre
les
soussignés
:
LE
FOURNISSEUR
Raison
Sociale
ct
adresse
de
facturation
:
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
CHAMBORD
20
RUE
DES
ECOLES
41220
ST
LAURENT
NOUAN
NLISK SAS
nt capital
de
14,719,000
Euros
Siret
: 29)
406
197
0094
ROS
Lury
352
606
197
VVA
FIL 25
233
où6
167
Raison
Sociale
et
adresse
d’intervention
:
CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
CHAMBORD
20
RUE
DES
ECOLES
41220
ST
LAURENT
NOUAN
Personne
à contacter
:TROUSSELLE
Laetitia
Numéro
de
Tél
:0255335260
/ 0625276009
Adresse
email
:lelitia.trousselle@vert-marine.con
=
ns
—
COUE
CLIENT
:
1258454
C$
LOU
-
1974
Conmcent
Cedex
Représenté
par
Mr
Jen:
alé
de
Disciur
Giuésl
ippe
Masson
agissant
en
Numéro
de
téléphone
:0825
099
585
Adresse
E-mail
:sav.fr@nilfisk.com
CONE
TECHNICIEN
:40
Code APE
: 46698
Durée
de
Contrat
:
|
D
lan
[ 2ans
DM
3ans
[
dans
Nombre
de
viaikés
:1
Planning
des
visites
de
Maintenance
:
Date
du
Début:
19
[oi
jo
To
Jos
Jos
Jo
Ter
os
[®
j150
Ju
FR
L—}
ET
5h
LA
SES
Le
Due
de
marées
et
site
d'inptetlntion
Dee
d'aches
Le
Sie
5
SC500
|2018
:
3510182102572
|1
701
[701
|sC200
—
[2018
351018270002
[1
566
666
]
{MH
4M
130/720
|2018
3520181800991
1
557
957
|
|
|
|
1
l'Hades
de
paieuent:
MoutautTaotli}/au;
|2324
SE
|
Annute
et
remplace
le
tas
2324
|
©
Mnndat
Adrenistratif
conirat
N°
:
£a
Ê
Virement
(L
|
Ê
Chèque
2788.8
Moius
Non
incls
tous
Mon
mous
Main
dome
x
=
rs
x
D
x
=
x
Parcos
détrchtos
x
L
do
x
nerveniot
prémefrrns
x
Fitres
x
sl
Aeremiion
œuraite
X
Chargeur
iniégré
LI
Viates
a
ovae
hors
edisrat
.
Destruction.
vol,
Mcancko
x
| Harevier
/Chrogeur
Gerets
Conmrmcteur
Acrsraoiex
[I
x
Controctont
:
E
{
À:
NILFISIK
CMREQUATIQUE
DU GRAND
CHAMDORD
| EME
CON
ue
des
écoles
.
-
INTLAURENT
NOUAN
AE
SK
02
54
33
52
60
Diet
[00514
PRE
£
tmmbord@vert-marine.com
Dare
AL]
| 2f_
F
phmboren
2
T7
7
or
éodirreus
pémeredes
an
vba
@Nilfisk futiole
1
Attice
N
. c S
Artiese
UN
Artierà
(V
Ariicte
V,
e. £
Ærtisie
VL
2 n a
Artele
VE
Melo
VAI,
ArGele
LK.
Miche
x
Envoyé
on
prélecnine
à
22082020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Alécbà
le
ZE
0Q
-041-264100708-20200021-041
136
2090-DE
CONDITIONS
GENERALES
DE
MAINTENANCE
« FULL
»
MATERIEL
OBJET
OU
CONTRAT
Ce
contrat
prend
en
compte
l'équipement
définl
entre
les sousslgnés.
Ce
contrat
annule
el remplace
tout
accord
antérieur
verbal
ou
écrit
concernant
la meintenance
de
cet équipement.
Lo
dlent
reconnall
avoir procédé
lui-mème,
sous
sa
seule
responsabilllé,
au
choix
de
l'équipement
auprès
de
le soclété
NLFIEK
Adanco
CORCLUSION
DYJ
CONTRAT
Le
présent
coniral
ne
liera
les contraclants
qu'après
slgnalure
par
le client,
des
deux
exemplaïes
originaux,
revêlus
de
la
signalure
d'un
représentant
dûment
autorlsé
de
Nilflsk.
Le
Fournisseur
suspendra
le conirat
atomallquement
sl le règlement
n'est
pas
effectué
ou
sl les conditions
de
règlement
ne
sont
pas
respaclées,
INSTALLATION,
PRISE
EN
CHARGE
La
présent
contal
est
conclu
pour
le leu
d'Ullisation
déterminé à
l'adresse
d'intervention.
Toute
modificalion
sur
le site
et les
conditions
d'utlksation
sera
soumise
à l'accord
écré
et préalable
de
NJlfisk.
Ce
conrat
sst
uniquement
établi
au
nom
du
ellent
clté
dans
le chaphre
« entra
les
soussignés
».
DUREE
DU
CONTRAT
Le
présent
contrat
est conclu
pour
la durée
techuré à terme à échoir. il sera
renouvelé
automatiquement
par
taclte
reconduction
pour
une
durée
contractuelle
d'un
(1)
an.
En
cas
de
location
financière,
ladile
durée
ast
égale
à celle
du
contrat
de
location.
ENGAGENENT
OÙ
FOURNISSEUR
Pendant
la durée
du
contrat,
le
Fournisseur
s'engage
à effecluer
toutes
les
Interventions
techniques
nécessalres
pour
que
le
matériel
sck
maintenu
en
bon
élat ds
foncllonnement,
ces
interventions
n'ayant
llau que
les Jours
ouvrables.
Le
Fournisseur
angagers
les frais de
main
d'œuvre
et de
déplacement
ainsi
que
le fournllure
nécessaire
à ces
Intervanilons
à
l'exclusion
des
prestations
at fournilures
nollflées
à l'article
VI ci-dessous.
Las
intervantlons
assurées
par
le fournisseur
seront
assentiellement
réalisées
au
cours
des
révisions
ou
au
cours
des
visiles
préventives
ou
curatives.
Les
révisions
périodiques
du
malériel
seront
programmées
en
fonclion
des
constatatlons
faites
lors
des
contrôles
systématiques
du
service
entretien
du
fournisseur.
Le
Fouenlsseur
est
seul
Juge
des
opérations
à effactuer,
des
moyens
à utkiser
alasi
que
du
leu
parmettan!
l'exécution
du
travail
dans
les meilleures
condilions
de
quallté
at de
délal.
ENGAGEMENT
DU
CLIENT
Le
cent
a à sa
charge
les prestations
at fournitures
cl-sprès
:
Les
opérailons
de
cantrôla
Joumatier
n6 péciodique
{miss
à
niveau
des
baitertes
et raspecl
des
cycles
de
charge)
décrites
dans
la manuel
d'ullisatlon
fournl
à la livraison
du
malérial
La
fourniture
des
Ingrédients
(hulle,
graisse,
eau
distiliée,
etc.)
de
qualilé
conforme
aux
normes
précisées
par
le constructeur
dans
le manuel
d'entrellen.
Le
respeci
des
différentes
dispesiéens
mglementaires
applicables
au
matériel.
Tarte
intervention
ou
réparatice
pamoquée
par
:
Un
défaut
d'exécullon
des
contrôles
courants
prévus
à l'anilcle
6a
et 6b
et le défaut
d'entretien
courant
La
condulte
de
la machine
non
conforme
aux
räglas
de
sécurité,
Des
accidents
tels qua
lamponnement,
renversement,
Incandla,
sabotage
L'incorporailon
de
plèces
non
fournles
par
le Fournisseur
Toute
Intervention
mécanique
effectuée
par
un
autre
que
le Fournisseur
sans
son
accord
écrit,
Le
Cllant
meltra
à
la disposkion
du
Fournisseur
lors des
interventions
de
ce
dernier
sur
la feu
d'interventian,
las
moyens
nécessalres
au
nettoyage
du
matériel
ainsi
que
, dans
un
local
abrhé,
une
source
d'énergle
(élaciricllé
au
alr comprimé)
et un
apparll
de
levage,
Le
Cilent
prendra
les disposklons
nécessaires
pour
que
fe technicien
du
Fournisseur
intervenant
sur (e
Ileu
d'intervanlion
ne
travaille
pas
lsolment,
en
un
polni
au
it ne
pourrait
re
secouru
rapidement
en
cas
d'acckient,
Le
Cllent
s'engage
à prévenir
la Fournisseur
:
Dés
qu'il
a connalssance
d'une
anomalle
de
foncllonnement
du matériel
En
cas
de
{ulles,
d'usures
ou
de
bruils
anormaux
pouvant
entraîner
des
détériorallons,
Dès
maëlficallons
des
condilons
d'ulllsation
prévues
au
manuel
de
malntenance.
SINISTRE La
malvelllance
ou
mauvalse
ullllsation
dégagent
Nilfsk
de
toutes
obligations
contracluelles,
Les
visiles
effacluées
dans
le
cadre
de
ta
malvelllance
ou
de
là
mauvalse
utilisallon
sont
payantes.
RESILIATIONS Sans
qu'il
n'y alt besoin
d'aucune
fornallté
fudiclakré,
le Ciiant
recannaissent
avoir
été
mis
an
demeure
par
les
présentes,
k
présent
contrat
peul
être
résillé
de
plein
droit, sl bon
semble
au
fournisseur,
dans
les ces
suivanis
:
Nar-respect
de
l'un des
engagements
pris au
présent
contrat
at notamment
ie défaut
de
palement
d'une
échéance
au
ds
touts
comes
due
an
vertu du
corkrai
tlon
de
la shuatlan
du
citant
et
décès,
Judlclal
amiable
ou
Judiclai
lé, cesston
du
fonds
de
commerce,
de
paris
ou
d'actions
du
cllent, ahangament
de
forme
sociale,
Modffication
concernant
le matériel
et notamment
détériorallon,
destruction
ou
allénatlon
du
matériel
(apport
en
société,
fuslon
ebscrp!lon,
scission...)
ou
perte
où
diminution
des
garantles
fournies.
on
entraîne
de
plein
droit,
au
profit du
Fournisseur,
la palement
par
le Cllent
ou
ses
ayants
drolls,
en
réparation
du
préludics
subl
en
sus
des
prestallons
Impayées,
d'uno
indemnité
don
la sommo
forfailalre
sera
égale
à 10%
du
montant
total
du
contrat
da
malmangnce,
à
titre de
clause
pénale.
Chacune
des
parties
paul
metire
fn
au
contrat
à l'expiration
de
chaque
durée
coniractuelle
sous
préavis
de
90 [ours
notifléa
par
litre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
INDICE
DE
REINOEXATION
Les
prix
sont
fermes
la première
année
du
contrat,
puls
sont révisables
à daie
anniversaire
selon
la formule
de
révision
cl.
dessous
:
=P(n-
_001$67384
(n)
P{n)
=P{n-1)X
0,425
+ {0,875
x
OO
LSG7SEA
Qu
)
Les
paramèlres
figurant
dans
la
formule
ont
la
signitication
suivante
:
P{n}
:nouveau
prix
de
la
prestation
annés
(n)
P{n-1)
:prix
de
la
prestallon
année
{n-1)
001567384
:Valaur
de
l'indice
«
Indices
de
prix
de
l'indusirie
réparation
et
Installation
de
machines
at
d'équipements
»,
LOI
APPLICABLE
ET
ATTRIBUTION
DE
JURIDICTION
Le
présent
contrat
ast
régl
par
la
lai
françalse,
Toutes
contestations
relatives
aux
présentes
seront
de
la
compétence
exclusive
des
trlbtinaux
du
siège
da
Nilfisk
France.
le
contractuelle
Indlquée
au
reclo,
avec
un
maximum
de
5 ans,
Le
contrat
est Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/08/2020
Aficré
te
Elisath
©
:
041-224920708.
20032104!
_136_2020-0€
ST
CONTRAT
DE
SERVICES
DE
MAINTENANCE
dresse
de
l'installation
Centre
aquatique
du
grand
Chambord
20
Rue
des
Ecoles
41220
SAINT
LAURENT
NOUAN
ENTRE
LES
SOUSSIGNÉS
:
ELISATH
SAS
10
rue
du
Préfet
Erignac
54850
MESSEIN
Société
par
actions
simplifiée
au
Capital
de
160
000
€ ;
inscrite
au
R.C.S
de
Nancy
sous
le
numéro
B
403
005
358,
représentée
par
Madame
Elisabeth
FERLET,
dûment
habilitée,
D’UNE
PART,
ET CENTRE
AQUATIQUE
DU
GRAND
CHAMBORD
-—
Vert
Marine
20
Rue
des
Ecoles
41220
SAINT
LAURENT
NOUAN
Dénommé
le
Client
D'AUTRE
PART,
IL
À
ÉTÉ
ARRÊTÉ
ET
CONVENU
CE
QUI
SUIT
:
Merci
de
parapher
chaque
page
de
ce
contrat.
E
à
-10,
rue
Préfet
Claude
Erignac
-ZA
du
Breuil
-54850
MESSEIN
-FRANCE
1/10
ël,
:+33
(0)
3
83
97
76
98
|Fax
:+33
(0)
3
83
98
49
82
-
elisath@elisath.fr
|Site
Internet
:wiww.elisathr.fr
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
an
préfecture
le
23/09/2020
Albché
de
==
=
10 :
941-244
100798-20200821-04
1 _136_2020-DÉ
ARTICLE
1 —
OBJET
DES
SERVICES
DE
MAINTENANCE
Les
services
de
maintenance
fournis
par
Elisath
ont
pour
objectif
de
maintenir
le
système
Elisath,
installé
sur
le
site
dans
un
état
de
fonctionnement
conforme
à
celui
réceptionné
par
les
deux
parties,
et
conforme
aux
spécifications
d'Elisath,
tant
en
ce
qui
concerne
jes
composants
matériels
du
système
que
ses
performances.
La
société
Elisath
s'engage
à
fournir
au
client
un
service
d'entretien
et
de
dépannage
couvrant
le
matériel
de
billetterie
et
de
contrôle
des
accès
qu'elle
a
fourni
à
l'exclusion
de
tout
autre
matériel.
ARTICLE
2
—
INTERLOCUTEURS
Afin
de
permettre
une
communication
efficace
entre
les
parties
au
présent
contrat,
le
client
nomme
un
«
référent
opérationnel
»
pour
son
site
{un
référent
au
minimum,
selon
la
taille
du
site).
ARTICLE
3
-
PÉRIODE
DE
GARANTIE
Le
matériel
informatique
de
marque
DELL
est
garanti
trois
ans
pièces
et
main
d'œuvre
avec
intervention
sur
site
le
lendemain
de
l'appel
(service
assuré
en
direct
par
DELL).
Passé
ces
3
premières
années,
Dell
continuera
d'assurer
la
maintenance
des
équipements
qui
selon
le
niveau
de
contrat
choisi
pourra
être
facturable.
Les
logiciels,
obstacles
physiques
(ex.:
tripodes)
et
autres
matériels
sont
couverts
par
une
garantie
d'un
an.
La
période
de
garantie
prend
effet
à
compter
de
la
date
de
livraison
du
matériel.
ARTICLE
4
-
MODES
D'ASSISTANCE
.
Assistance
hotline
Celle-ci
requiert
impérativement
la
mise
en
place
sur
votre
site
d'exploitation
d’une
liaison
internet
haut-débit,
type
SDSL
2MO,
sur
tous
les
PC
et
serveurs
hébergeant
des
logiciels
Elisath.
Le
personnel
Elisath
sera
autorisé
à
se
connecter
sur
simple
demande
d'assistance
du
personnel
de
l'établissement,
Vous
pouvez
accéder
à
notre
assistance
hotline
en
vous
connectant
sur
votre
espace
privé
dans
notre
site
Internet
mww.elisath.com,
avec
le
login
et
mot
de
passe
qui
vous
sont
fournis.
Seules
les
personnes
formées
à
nos
logiciels
peuvent
déposer
des
tickets.
Les
tickets
doivent
être
détaillés
au
maximum.
Vous
pourrez
ainsi
accéder
aux
fonctionnalités
suivantes
:
*
Création
d'une
nouvelle
demande
portant
un
numéro
d'attribution
unique
avec
une
visibilité
immédiate
par
notre
service
hotline.
+
Accès
aux
incidents
ouverts,
avec
une
recherche
par
ce
numéro
d'attribution.
+
Visibilité
globale
sur
l'historique
de
votre
demande
en
cours.
Vous
pouvez
donc
signaler
un
problème,
vérifier
sa
prise
en
compte
par
nos
équipes,
suivre
l'avancement
de
sa
résolution,
le tout
directement
via
Internet.
ELISATH
-10,
rue
Préfet
Claude
Erignac
-ZA
du
Breuil
«54850
MESSEIN
-FRANCE
2/10
él.
:+43
{0}
3
83
97
76
98
|Fax
:+33
(0)
3
83
98
49
87.
-
elisath@elisath.fr
|Site
Internet
:www.elisath.fr ëL
:+33
(0)
3 83
97
76
JU
|Fax
:433
(0)
3 B3
94
49
2.
e
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reÿs
en
srétécueu
te
2218472020
AMché
le
re
ID :
041-244100708-20200921-041_135_2020-DE
Vous
pouvez
aussi
ajouter
des
remarques,
des
complément-omromremon
vec
protus
d'écran,
sans
avoir
à
téléphoner
ou
à
envoyer
des
emails.
La
prise
en
compte
de
votre
demande
est
faite
par
notre
équipe
SAV
hotline.
Une
assistance
téléphonique
peut
rester
à
la
disposition
du
client
qui
ne
dispose
pas
des
moyens
informatiques
suffisants
(coupure
internet
par
exemple)
pour
procéder
par
voie
de
dépôt
d'incidents.
Le
numéro
d’appel
est
le
03
83
97
81
43.
Ce
service
est
accessible
7j/7
de
8h00
à
20h00.
Intervention
sur
site
Elisath
s'engage
à
intervenir
sur
site
en
cas
de
panne
ou
de
défaillance
du
matériel
fixe.
Les
réparations,
modifications,
échanges
de
pièces
portant
sur
les
éléments
matériels
fixes
du
système
Elisath,
seront
effectuées
par
Elisath
ou
ses
agents
locaux.
L'intervention
est
programmée
par
le
personnel
Elisath
suite
à
un
diagnostic
de
la
panne
par
téléphone
et/ou
par
télémaintenance.
Le
client
s'engage,
dans
la
mesure
de
ses
moyens,
à
faire
toutes
les
manipulations
et
essais
demandés
afin
de
permettre
de
détecter
l'élément
défectueux
du
système.
Maintenance
du
matériel
non
fixe
La
réparation
du
matériel
non
fixe
(lecteur,
imprimante,
terminal
bancaire...)
est
réalisée
dans
nos
ateliers,
Le
client
s'engage
à
expédier
à
la
société
Elisath
le
matériel
concerné,
en
le
conditionnant
dans
un
emballage
protecteur,
et
en
l'envoyant
par
La
Poste.
Pour
cela,
Elisath
fournit
au
client
des
étiquettes
de
"Colissimo
Suivi
Retour".
Les
frais
de
transport
sont
à
la
charge
d'Elisath
sauf
contrat
de
maintenance
de
niveau
1
La
maintenance
du
matériel
Dell
est
assurée
en
direct
par
le
constructeur
{voir
Article
3).
Responsabilité
du
client
Le
client
sera
seul
responsable
des
conséquences
des
erreurs
de
manipulation
des
personnels
non
suffisamment
formés
pour
utiliser
le
logiciel
ou
le
matériel.
ARTICLE
5
—
DEFINITION
DES
SERVICES
DE
MAINTENANCE
après
la
période
de
garantie
Niveaux
de
Contrats
de
Maintenance
Elisath
propose
3
niveaux
de
contrats
de
maintenance.
Le
client
choisit
un
niveau
de
contrat
de
maintenance
et
ne
pourra
exiger
de
bénéficier
gratuitement
de
services
qui
n'y
seraient
pas
inclus.
Les
demandes
non
incluses
feront
l’objet
d'une
proposition
commerciale
de
la
part
d'Elisath.
Pour
les
clients
ayant
opté
pour
un
contrat
de
maintenance
de
niveau
1 :
Les
interventions
et
réparations
feront
l'objet
d'un
devis
qui
devra
être
suivi
de
l'envoi
d'un
bon
de
commande
signé.
Les
frais
de
renvoi
de
matériel
seront
à
la
charge
du
client.
La
main
d'œuvre
concernant
les
réparations
effectuées
(en
atelier
où
sur
site)
fera
l'objet
d'un
devis
qui
inclura,
si
nécessaire,
les
frais
de
déplacement.
Pour
les
clients
ayant
opté
pour
un
contrat
de
maintenance
de
niveau
2
:
de
Le
Seules
les
pièces
et/ou
matériel
devant
être
changés
feront
l'objet
d'un
devis
qui‘
?*"
éfet
Claude
Erignac
- ZA
du
Breuil
-
4850
MESSEIN
-
FRANCE
3/10
héelisatifr
|Site
Internet
:wewelisath.fr
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
an
préfecture
le
23/09/2020
Aftché
le
=
&-
=
(D :
041-246
100798-2020002
1-04!
_1U5
202
DE
\
devra
être
suivi
de
l'envoi
d'un
bon
de
commande
signé.
Pour
les
contrats
de
maintenance
{Niveau
1
- 2
et
3) :
Toute
réparation
entrant
dans
le
cadre
des
exclusions
fera
l’objet
d'un
devis
qui
devra
à
être
suivi
de
l'envoi
d’un
bon
de
commande
signé.
|
Niveaux
de
Services
de
|
L
Maintenance
|
1
2
|
3
Assistance
téléphonique
x
x
X*
Assistance
par
télémaintenance
x
x
x
Mises
à jour
des
logiciels
X
x
x
Formation
complémentaire
du
référent
x
x
Maintenance
préventive
sur
site
*
x
Maintenance
matérielle
sur
site
x
x
{déplacement
et
main-d'œuvre)
=
Maintenance
du
matériel
non
fixe
x
x
{main-d'œuvre
retour
atelier)
|
Prêt
de
matériels
x
X
Remplacement
matériel,
plèces
d’usures
|
|
{voir
liste
$10
ci-dessous)
et
pièces
X
détachées
(garantie
totale)
,
Assistance
téléphonique
(Niveaux
1 —
2
et
3}
identique
à
Particle
4
&
1.
.
Assistance
par
télémaintenance
(Niveaux
1
—
2
et
3)
Identique
article
4
&
2.
.
Mise
à jour
des
logiciels
(Niveaux
1 —
2
et
3)
Une
mise
à
jour
des
logiciels
peut
être
réalisée
par
Elisath
au
fur
et
à
mesure
de
l'évolution
du
logiciel.
Ces
mises
à jour
seront
installées
par
télémaintenance,
sur
RDV,
avec
le
service
hotline.
1
.
Formation
complémentaire
du
référent
(Niveaux
2
et
3
uniquement)
Elisath
propose
au(x)
référent(s)
opérationnel(s)
du
site,
de
participer
à
des
Le
ELISATH -
40,
rue
Préfet
Claude
Erignac - ZA du
Breult - 54850
MLSSEIN
: FRANCE
4/10
êL.
:#33
(0)
3
83
07
76
98
|Fax
:
+33
(0)
3
83
90
49
82.
-
elisath@elisath.fr
|Site
Internet
:wwwelisath.fr Ervope
en
ccectere
te
23299020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Ait
Le
so
10
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
T
sessions
de
formations
complémentaires
en
ligne
(web
cokorcrocor
organisées
et
animées
par
Elisath,
ont
pour
objet
de
présenter
les
dernières
fonctionnalités
des
logiciels
et
de
compléter
la
formation
initiale
du
référent.
A
la
charge
de
cette
personne
de
faire
suivre
l'information
aux
utilisateurs
du
système
sur
son
installation.
CREER;
Maintenance
préventive
matérielle
(Niveaux
2
et
3
uniquement)
Elisath
organisera
une
visite
d'inspection
annuelle
du
système
sur
site,
durant
laquelle
les
différents
composants,
le
fonctionnement
normal
et
les
performances
du
système
seront
vérifiés. La
prestation
consistera
à
maintenir
le
bon
état
général
de
l'installation
en
procédant
au
nettoyage
et
réglage
des
tourniquets,
au
nettoyage
des
lecteurs
et
des
imprimantes,
à
la
vérification
des
alimentations,
à
ia
vérification
de
la
connectique
et
du
câblage,
aux
tests
de
bon
fonctionnement
de
l'ensemble
du
matériel
et
à
la
rédaction
d'un
compte-rendu.
Cette
visite
est
effectuée
selon
le
planning
de
la
société
Elisath
en
accord
avec
le
client.
Elle
a
lieu
de
préférence
(dans
la
mesure
des
disponibilités
des
équipes
Elisath)
pendant
les
fermetures
techniques
des
établissements
(à
la
charge
du
client
de
fournir
les
dates
de
fermeture
au
minimum
2
mois
à
l'avance).
Maintenance
matérielle
sur
site
(Niveaux
2
et
3
uniquement)
identique
article
4
&
3.
Maintenance
du
matériel
non
fixe
(Niveaux
2
et
3
uniquement)
identique
article
4
$
4.
Prêt
de
matériels
(Niveaux
2
et
3
uniquement)
La
société
Elisath
s'engage
à
prêter
au
client
un
appareil
équivalent
le
temps
de
la
réparation
à
raison
d'un
seul
prêt
par
type
de
matériel
(hors
matériel
Dell
dont
la
réparation
est
assurée
en
direct
par
le
constructeur).
Pour
ce
faire,
le
client
envoie
le
matériel
défectueux
à
Elisath
qui
lui
renvoie
le
matériel
de
prêt
correspondant.
Une
fois
le
matériel
réparé
et
retourné
au
client,
celui-ci
s'engage
à
renvoyer
par
retour
à
la
société
Elisath
le
matériel
prêté,
à
défaut,
et
après
un
délai
de
7
jours,
la
société
Elisath
facturera
au
client
le
matériel
pour
sa
valeur
à
neuf
en
vue
de
remplacement
dans
son
stock
«
prêts
».
Pièces
d'usure
(Niveau
3
uniquement)
Elles
sont
remplacées
en
cas
de
besoin
dans
le
cadre
du
contrat.
Sont
entendues
par
pièces
d'usure
tous
les
éléments
du
système
qui
peuvent
être
changés
de
manière
régulière
liés
à
leur
fonctionnement
normal,
à
savoir
:
+
Les
têtes
de
lecture/écriture
des
lecteurs
magnétiques,
*
Les
batteries,
-
Les
butées,
ressorts
et
amortisseurs
de
tourniquets.
Ne
sont
pas
inclus
:
+
Les
consommables
:cartouches
d'encre,
cartes
et
badges,
ampoules,
54850
MISSE
ELISATE
-10,
rue
Préfet
Claude
Erignac
-ZA
du
Bret
-FRANCE
5/10
él.
:+43
(0)
3
83
97
76
98
|lax
:+33
(0)
3
83
98
49
42
-elisalhi@elisath.fr
|Site
Internet
:www.elisath.fr
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
AMere
le
Ses
0
-041-244100769-20200971-041
13
2090-06
*
Les
cartes
électroniques,
+
Les
lecteurs
et
avaleurs,
les
afficheurs
clients
et
écrans
de
contrôle
d'accès,
+
Les
postes
informatiques
et écrans,
+
Les
périphériques
de
caisses.
Garantie
totale
(Niveau
3
uniquement}
Dans
ce
niveau
de
prestation,
Elisath
prend
à
sa
charge
la
réparation
et/ou
le
remplacement
de
tous
les
éléments
défectueux
du
système.
Cette
garantie
totale
ne
couvre
que
les
éléments
rendus
défectueux
suite
à
une
utilisation
normale
du
système.
Sont
exclus
de
cette
garantie
tout
événement
extérieur
ayant
entraîné
la
dégradation
partielle
ou
totale
du
matériel
(mauvaise
manipulation,
vandalisme,
accident,
incendie
etc.
…
voir
Article
7).
ARTICLE
6
—
LIMITATIONS
ET
EXCLUSIONS
Les
prestations
de
maintenance
assurées
par
Elisath,
dans
le
cadre
du
présent
contrat,
sont
strictement
et
clairement
limitées
à
la
remise
en
état
du
fonctionnement
du
système
et
de
ses
éléments.
Ne
sont
pas
compris
dans
le
contrat,
le
coût
des
matériels
non
couverts,
l'entretien
des
installations
électriques
extérieures
aux
appareils,
les
déplacements
sur
appels
injustifiés
ou
abusifs
ou
causés
par
tout
défaut
d'utilisation
de
l'opérateur
ou
de
la
clientèle.
Le
contrat
ne
prend
pas
en
compte
le
matériel
non
fourni
par
Elisath
ainsi
que
les
alimentations
électriques
et
les
réseaux.
Le
bon
fonctionnement
de
l'installation
est
lié
à
l’utilisation
exclusive
de
cartes
et
badges
fournis
par
Elisath.
ARTICLE
7
-
CAS
D'EXCLUSION
TOTALE
DE
RESPONSABILITÉ
D'ELISATH,
AU
TITRE
DE
LA
MAINTENANCE
DU
SYSTÈME
Sont
expressément
exclus
de
la
responsabilité
d’Elisath,
les
incidents,
vices
ou
dysfonctionnements
du
système
résultants
des
situations
suivantes:
catastrophes
naturelles,
guerre,
terrorisme,
foudre,
tonnerre,
accident,
négligence,
vandalisme,
dégradation,
utilisation
de
pièces
inadaptées
sur
le
système,
problème
résultant
de
l'intervention
d’un
tiers
sans
l'accord
d'Elisath,
virus
informatique,
anomalies
de
fonctionnement
provoquées
par
des
conditions
d'environnement
particulières,
telles
qu'inondation,
défaut
d'étanchéité,
incendie,
choc
électrique,
diminution
de
la
qualité
de
l'alimentation
électrique,
pannes
de
courant
électrique
et
plus
généralement
anomalie
ou
dysfonctionnement
trouvant
sa
cause
dans
un
élément
extérieur
aux
constituants
et
au
fonctionnement
du
système.
Toute
modification
du
système
informatique
Elisath
par
le
Client
devra
faire
l'objet
d'une
demande
écrite
(par
courrier,
fax
ou
e-mail)
pour,
d'une
part
s'assurer
que
le
système
n'en
sera
pas
perturbé,
d'autre
part
afin
que
les
services
d’Elisath
en
prennent
connaissance
dans
le
but
d'intervenir
avec
le
maximum
d'efficacité.
Sont
concemés:
+
Modification
du
système
d'exploitation
(version
de
Windows)
*
Modification
du
paramétrage
du
système
(fonction
simple
ou
double-clic,
configuration
écran,
polices,
résolution,
..)
ELISATH
:10,
rue
Préfet
Ciaude
Erignac
-ZA
du
Breuil
-54850
MESSEIN
-FRANCE
ël.
:433
(0)
3
43
97
76
98
|Fax:
+33
(0)
3
83
90
49
87
-elisath@ælisath.fr
|Site
Internet
:www.elisath.fr Errebyé
en
préfuctue
le
2209/2008
Érwayt
on
prélecure
©
2N032020
Reçu
en
prétecrues
li
29082020
Abgs
en
prétectur
2V02"1000
Alkchet
=
Aticn
le
SE
,
e
.
ID
:041-244100798-20200921-04
&_2020-DE
0
-041-244100788-2020097141_138_2020-DE
+
Ajout
de
logiciels
(bureautique
autres
que
Open
Office
elwinorosont-omce.
EN
VTUS,
utilitaires,
…)
‘
télémaintenance
et
autres
services
web
éventuels
(Vente
en
ligne,
réservation
en
ligne.)
+
Modificat
4
l'architect
:
Le
Client
s'engage
à
n'utiliser
le
système
que
dans
les
conditions
et
selon
les
ENEANON
JE
HATCNECEUTEMESEAN
.
.
:
:
recommandations
définies
dans
les
documentations
techniques
et
manuels
de
formation
qui
.
Accès
Internet
(autre
que
pour
la
télémaintenance
Elisath)
et
messagerie
électronique
lui
ont
été
remis
lors
de
l'acquisition
du
système,
É
Ut
lisation
de
cartes
et
badges
Ier
fournis
par
Elisath
.
3
Le
Client
s'engage
à
prévenir
immédiatement
Elisath
de
tout
événement
affectant
le
-
Mise
en
place
de
postes
informatiques
supplémentaires
sur
le
réseau
Elisath
fonctionnement
du
système
+
Connexion
d'équipements
(assistant
électronique,
PDA,
appareil
photo,
webcam,
Le
Client
s'interdit
d'effectuer
ou
de
faire
effectuer
par
un
tiers
toute
modification,
réparation
scanner,
…)
où
démontage
du
système
sans
en
informer
la
société
Elisath
par
écrit
(courrier,
fax,
e-mail)
dans
les
72
heures
précédent,
ou
de
tenter
de
connecter
tout
appareil
sur
le
système.
|
Dans
l'hypothèse
où
un
incident,
vice
ou
dysfonctionnement
du
système
résulterait
de
l'une
s'engage
à
ne
pas
tenter
de
relier
au
système
un
ou
plusieurs
éléments
fournis
par
un
tiers.
des
situations
précitées,
et
consécutivement
à
une
demande
d'intervention
formulée
par
le
Client,
Elisath
établira
un
devis
détaillé
d'intervention
de
réparation
et
de
remplacement
éventuel
de
matériel
qui
devra
être
préalablement
accepté
par
le
Client.
En
cas
de
refus
du
gestion
soient
bien
effectuées
tous
les
jours
conformément
à ce qui
aura
été
paramétré
lors
devis
par
le
Client,
Elisath
ne
pourra
être
tenue
pour
responsable
du
défaut
ou
du
mauvais
fonoti
td
re
{
totites
|
é
d
"
|
de
l'installation
;avec
obligation
d'archivage
de
ces
sauvegardes
sur
au
moins
trois
mois.
Ur
1 sysieme
st
pour
foules
les
conséquences
dommageablés
qui
pourraient
l'informera
Elisath
immédiatement
si
un
message
d'erreur
apparait lorsque
les
sauvegardes
s'effectuent
(à
la
fermeture
des
logiciels
de
caisse
et
de
gestion).
Le
Client
s'engage
à
ce
que
les
sauvegardes
des
bases
de
données
des
caisses
et
de
D'une
manière
générale,
Elisath
sera
temporairement
dégagée
de
ses
obligations.
Elisath
est
à
même
de
proposer
un
système
externalisé
de
sauvegarde
pour
garantir
la
.
.
|
.
pérennité
des
données
du
client.
Ce
système
sera
proposé
sur
devis.
Tous
ces
points
seront
facturés
au
Client
en
sus,
selon
nos
tarifs
en
vigueur.
Le
Client
s'engage
à
suivre
les
instructions
fournies
par
Elisath
et
à
coopérer
pour
s'assurer
de
la
bonne
réalisation
des
services.
ARTICLE
8
-
OBLIGATIONS
CONTRACTUELLES
Le
Client
est
informé
que
l'achat
des
licences
du
logiciel
Elisath
lui
donne
droit
uniquement
jété
Eli
à
une
installation
sur
un
seul
poste
{une
licznce
par
poste
est
nécessaire}.
Le
logiciel
de
De
la
Société
Elisath
contrôle
reste
la
propriété
d’Elisath.
La
copie
des
logiciels
et
leur
installation
sur
d'autres
La
Société
est
responsable
de
la
bonne
qualité
de
l'entretien
effectué
ainsi
que
la
bonne
poste
n'est
pas
autorisée.
exécution
des
dépannages.
La
Société
se
réserve,
sous
sa
responsabilité
et
son
contrôle,
de
sous-traiter
une
ou
plusieurs
parties
des
opérations
liées
au
contrat.
La
Société
assure
au
client
que
les
pièces
remplacées
procureront
un
fonctionnement
au
moins
équivalent
aux
pièces
d'origine.
Dans
le
cas
où
la
Société
Elisath
serait
amenée
à
disparaître
définitivement
et
dans
le
cas
où
les
dirigeants
ne
seraient
plus
à
même
d'assurer
la
maintenance
du
système,
le
client
ARTICLE
9 -
ÉVOLUTIONS
DU
SYSTÈME
La
Société
Elisath
s'engage
à
étudier
toute
demande
spécifique
de
modification
et/ou
d'évolution
(développement
spécifique
pour
le
client).
Si
cette
demande
est
considérée
deviendrait
de
plein
droit
propriétaire
des
sources
des
logiciels.
Dans
le
cas
où
un
fabricant
n'assurerait
plus
la
fourniture
de
pièces
de
rechanges
ou
si
le
changement
d'un
appareil
s'avérait
nécessaire,
les
deux
parties
se
rapprocheront
afin
de
trouver
la
meilleure
solution.
La
responsabilité
de
la
Société
ne
saurait
être
engagée
dans
le
cas
où
le
client
omettrait
de
la
prévenir
de
tout
incident
ou
modification
survenu
dans
le
fonctionnement
des
équipements
sous
contrat.
La
Société
jouera
le
rôle
de
conseil
auprès
du
client
dans
le
cas
de
modifications
du
système
installé.
Ces
modifications
faisant
l'objet
de
l'article
9.
Du
Client Le
Client
s'engage
à
garantir
à
la
société
le
libre
accès
aux
installations
et
aux
locaux
afférents. Le
Client
s'engage
à notifier
par
écrit
(courrier,
fax
ou
e-mail)
à
la
société,
toutes
modifications
influant
sur
les
installations
sous
contrat.
Le
Client
s'engage
à
ce
que
les
PC
permettant
l'accès
à
internet
et/ou
à
une
messagerie
(réception
et/ou
envoi
d'e-mail,
réseaux
sociaux...)
par
son
personnel
soient
protégés
par
un
antivirus
efficace
et
mis
à jour
régulièrement.
L'installation
de
cet
Cu
antivirus
se
fera
en
collaboration
avec
Elisath
afin
de
ne
pas
perturber
la
ISATEE-
10
éfet
C
Érignac
- ZA du
Breu
050
MESSEIN
- FRANCE
7/10
|Site
internet
:wwwelisath.
fr
comme
acceptable
par
Elisath,
elle
fera
l'objet
d'un
devis
adressé
au
Client
pour
approbation.
Après
accord,
le
Client
adressera
en
retour
une
commande,
Les
modifications
seront
effectuées
dans
le
délai
fixé
par
le
devis.
Si
nécessaire,
une
formation
supplémentaire
sera
dispensée
sur
place
après
établissement
d'un
devis
selon
nos
tarifs
en
vigueur.
ELISATH
:40,
rue
Préfet
Claude
Érignac
-ZA
du
Breuil
-54850
MESSEIN
-FRANCE
8/10
êl.
:+33
(0)
3
83
97
76
96
|Fax
:+33
(0)
3
83
98
49
82
-elisath@elisath.fr
|Site
Internet
:www.elisath.fr él.
:+33
(0)
3
83
97
76
98
|Fax
:+33
(0)
3
82
98
49
82
-elisath@elisath.fr
|
Envoyé
en
préfecture
te
23/09/2020
Reçu
@n
prélecrure
2 22082020
Afiche
1e
12 :
041.244
00
p200821-041
136
ARTICLE
10
- FACTURATION
La
facturation
du
contrat
est
adressée
au
client.
Le
présent
contrat
de
maintenance
est
annuel
et
payable
d'avance.
Ce
contrat
prendra
effet
à
la
date
de
mise
en
service.
Dans
le
cas
d'un
contrat
sur
une
partie
de
l'année,
le
calcul
du
coût
du
contrat
se
fera
au
prorata
du
nombre
de
jours.
Le
tarif
est
révisable
annuellement
au
1%
janvier,
dans
le
cadre
de
la
législation
en
vigueur
et
de
la
réglementation
des
prix,
par
application
de
la
formule
suivante:
P
=
Po
[0.15+0.85
(Syntec
Cn
/Syntec
Co)]
Syntec
=
coût
salariaux
des
prestations
intellectuelles
(informatique,
ingénierie
…)
Po
=
Montant
du
contrat
initial
P
=
Prix
du
contrat
de
maintenance
L'indice
o
reflète
la
valeur
du
paramètre
à
la
mise
en
place
du
contrat,
L'indice
n
reflète
la
valeur
connue
du
paramètre
à
la
date
de
révision.
Les
factures
seront
réglées
par
virement
à
30
jours
à
réception
de
la
facture.
Tout
retard
de
règlement
pourra
entraîner
des
intérêts
de
retard
au
taux
légal.
ARTICLE
11
—
CHANGEMENT
DE
NIVEAU
DE
CONTRAT
Le
passage
d'un
niveau
supérieur
à
un
niveau
inférieur
se
fait
à
la
demande
du
client,
par
écrit
en
LRAR
deux
mois
avant
la
date
anniversaire
du
contrat.
Le
passage
d’un
niveau
inférieur
à
un
niveau
supérieur
n'est
pas
automatique.
1! peut
être
étudié
après
diagnostic
de
l’état
de
l'installation
par
Elisath.
Il faut
en
faire
la
demande
par
écrit
LRAR
deux
mois
avant
la
date
anniversaire
du
contrat.
ARTICLE
12
-
DURÉE
&
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
Le
présent
contrat
est
conclu
pour
une
durée
initiale
de
3
ans
et
prendra
effet
le
31/05/2019.
I
se
renouvellera
ensuite
annuellement
par
tacite
reconduction.
Le
tarif
est
révisé
annuellement,
dans
le
cadre
de
la
législation
en
vigueur
et
de
la
réglementation
des
prix.
ARTICLE
13
—
RÉSILIATION
La
résiliation
du
contrat
doit
se
faire
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
trois
mois
au
moins
avant
la
date
d'anniversaire
du
présent
contrat.
De
plus,
l'une
ou
l'autre
des
parties
aura
la
possibilité
de
résilier
lé
présent
contrat
3
mois
après
l'envoi
à
l'autre
partie
d'une
mise
en
demeure,
notifiée
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
en
cas
de
non-respect
de
l'un
des
engagements
précisés
au
contrat,
te
ou
règlement
judiciaire
de
l'une
ou
l'autre
des
parties,
de
non-paiement
des
sommes
ELISATTH
-10,
rue
Préfet
Claude
Erignac
-ZA
du
Breuil
-54850
MESS
-FRANCE
ite
Internet
:www.elisath.fr
Dre
en
prifecure
le
7160/2970
Reçu
an
préfecture
le
23/09/2020
Affiché
ds
S
a.
1D :
661-244
100798-2020090
1-04!
_136_2920.D€
ARTICLE
14
-
TARIF
DE
MAINTENANCE
Pour
pouvoir
bénéficier
des
services
de
maintenance
tels
que
définis
à
l’article
5
du
présent
contrat,
le
Client
devra
acquitter
à
la
société
Ellsath
la
somme
correspondant
au
niveau
de
maintenance
qu'il
aura
choisi. Services
de
maintenance
(cf.
Article
5)
&
lo,
Je
soussigné(e
TIQUE
EULE.
Ce
Et
A
Accepte
les
conditions
du
service
de
maintenance
_ | de
niveau
1
du tarif de
2
859,30
€
HT
soit
3 431,16
€ TTC
(TVA
20%)
de
niveau
2
au
tarif
de
5
185,50
€
HT
soit
6
222,60
€
TTC
(TVA
20%)
de
niveau
3
au
tarif
de
8
997,90
€
HT
soit
10
797,48
€
TTC
(TVA
20%)
SEhrae,
Cl
IE.
À
pRahee
CE
CE.
{en
lettres)
AOC,
ARTICLE
15
-
CONTESTATIONS
ET
LITIGES
En
cas
de
contestation
de
l'une
ou
l'autre
des
parties
concernant
le
présent
contrat,
seul
le
Tribunal
Administratif
du
siège
de
la
collectivité
sera
compétent.
Fait
à
Messein,
le
14
mars
2019
En
deux
exemplaires,
un
pour
chaque
partie
signataire.
Pour
le client
{Faire
précéder
la
signature
de
la
mention
“lu
et
approuvé"
et
apposer
e
cachet
commercial).
Lw ot approunê
AL
À
DRRwÉ
TT
LR
x
a
CT
CAS
ELISATH
Ov
10,
rue
Préfat
Claude
Erignac
-ZA
du
Breuil
64850
MESSEIN
Tél,
03
83
97
76
98
NCS
Manor
5429
23
250
00062
; APE
GELSC
Pour
la
Société
ELISATH
rért-marine.com
10,
rue
Préfet
Claude
Erignac
-ZA
du
Breuil
-54850
MESSEIN
-FRANCE
10/10
êl.
:+33
(0)
3
83
97
76
98
[Fax
:+33
(0)
3
83
98
49
82.
-elisath@elisath.fr
[Site
internet
:www.elisath.fr Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Mes
en
préteztare
le
2200/2020
ANRE
le
eu
1D
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
We
Piscine
du
Grand
Chambord
13
Rue
de
la
Piscine
41220
Saint-Laurent-Nouan
RAPPORT
ANALYSE
DE
L'AIR
LÀ
LR
fr
cenTRe
4
AQUATIQUE DU GRAND
CHAMBORD
W
RAPPORT
N°
:305
—
18/09/19
—-
CHAMBORD
HO
LAS
|
Love
do
Nhneutan
SNS
D
Capetsl
En
MD OU]
€
90
190
EST
LES
SIC
ONE
ALI
APE
14104
5
EME
(EXD
Sen
214
IRL
N°
TVA
Intracommunautalre
:
FR
92
820
36
214
Tai. 06 F1 60 88 13
Eneoyé
en
préfnzur
te
23129/2008
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
"|
Aiché
te
ses
10
:041-244
10078-20000
1-41
UM
_200-ON
Sommaire
Coordonnées
CHentssssisssdiossssscessiisssussss
ARNCS
3
Stratégie
de
prélèvement...
essences
3
Réalisation
des
prélèvements
.…..msisaainsnndnrienns
4
Validation
de
l'appareillage
serres
4
Analyse:
des:
prélévements
ssensseananetesssresnsserteni
5
Présentation:
des
résultats
uses
nina
6
Not
525
|
2
tint
de
hard
SAS
au
caphtal
de
10
000
€
10150
BE
LES
MOULINEAUX
|
APE
74908
Rare
M Atamnnras
Page
2 sur
7
FR
X
Ru
948
21
1 Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
prélecnpe
1
1X032020
Aftché
te
TES
15
:041.244%00798.2020082
1,04 + _136_2920-DE
Etant
soumis
à
la
circulaire
DGS
du
22
février
2008,
la
société
Vert-Marine
par
l'intermédiaire
de
sa
directrice
Mme
TROUSELLE
Laëtitia,
a
effectué
une
demande
d'intervention
afin
de
réaliser
le
contrôle
de
la
Qualité
d'Air
du
centre
aquatique
du
GRAND
CHAMBORD.
Cette
intervention
ne
rentre
pas
le
cadre
de
l'arrêté
du
15
décembre
2009.
Coordonnées
client
Raison
sociale
:VERT
MARINE
Adresse
:13
Rue
de
la
Piscine
41220
Saint-Laurent-Nouan
Nom
de
la
directrice
:Mme
TROUSELLE
Laëtitia
Téléphone
:
02
54
87
70
75
Stratégie
de
prélèvement
La
prestation
d'analyse
Comprends
:
>
1 point
de
prélèvement
THM
>
2
points
de
prélèvements
Trichloramine.
>
1 point
de
prélèvement
Dioxyde
de
carbone
«
CO2
»
ibn
LE
Ts
,
cu
©
rrchiarervien
ce
=
TM
&
=,
%
15-0274
NON
SAS L
nas
PE
AA
MER
az
Page
3
sur
7
à
in
+
048
12
CGrrevyt
en
préfactere
le
2100202
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
—
—
——————————
À
moe
ses
1D
: 041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
Réalisation
des
prélèvements
Les
prélèvements
ont
été
effectués
conformément
à
la
stratégie
de
prélèvement,
sur
une
durée
de
8h
{(VLEP)
en
présence
du
public
et
du
personnel
de
surveillance.
Date
de
prélèvement
:
Le
Mercredi
18
Septembre
2018
Préleveur
:M.
Schaeffer
Erik
Les
prélèvements
pour
analyse
sont
donc
:
Bassin
25m
:
1 point
Trichloramine
:1
point
THM
;1
point
dioxyde
de
carbone
«
CO2
».
Bassin
Balnéo
SPA
:
1 point
Trichloramine.
Heure
de
début
:8h30
Heure
de
fin
:16h30
Validation
de
l’appareillage
Prélèvement
THM
:
|Matériel
|Marque
N°
serie
Date
Période
de
—_—_—
|d'étalonnage
_ |
validité
Pompe
GILAIR
GILAIR
20160610062
|01-07-2019
12
mois
|PLUS
|
Prélèvement
Trichloramine
:
|Matériel
|Marque
N°
serie
Date
Période
de
.
d'étalonnage
|!
validité
==:
|Pompe
SKC
_|
SKC
16537639
01-07-2019
12
mois
Pompe
syclope
SKC
11527323
01-07-2019
12
mois
Prélèvement
Dioxyde
de
carbone
{CO2)
:
| Matériel
|
Marque
N°
serie
Date
Période
de
d'étalonnage
| validité
_
|Enregistreur
|
thermo-
|KIMQ
3K160601147
|01-05-2019
12
mois
hygromètre
CO2
KCC
320
CS
SAS
au
capilal
de
10
KI
€
25
DONNE
AUX
APE
74906
ARCS
NANTEIUSE
W20
DIG
2
QU
1à
wa
14
Nr
TVA
ESreT
eee
En
Page
4
sur
7
PA
12
020
tie
714 Tableau
récapitulatif
des
méthodes
de
prélèvement
et
d'analyse
: Ernoy
0
pralectre
9
2208/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Alicté
le
ZT
10
-041-244100768-20200221-041
138
2020-0E
Les
valeur
limite
d'exposition
professionnelle
sont
défini
par
l'article
R.
4412-149
du
code
du
travail
Paramètre
N°CAS
Méthode
de
Support
de
Débit
de
Méthode
VLEP
8h
prélèvement
prélèvement
prélèvement
d'analyses
(mg/m3)
{L/Min)
DS
Trichloramine
| 10025-
Métropol
104
Cassette
à
2
_ Désorption
05
85-1
quartz
et colorimétrie
Chloroforme
|
67-66-
NF
X
43-267
/
Tube
à
0,2
GC
FID
10
3
Métropol
029
charbon
actif
<
air
Toxic
»
Bromoforme
|75-25-
NF
X
43-267/
Tube
à
0,2
GC
FID
5
2
Métropol
029
charbon
actif
<
air
Toxic
»
Dibromochlorométhane
|124-
NF
X
43-267
/
Tube
à
0,2
GC
FID
48-1
Métropol
029
charbon
actif
«
air
Toxic
»
Dichlorobromométhane
|
75-27-
NF
X
43-267
/
Tube
à
0,2
GC
FID
4
Métropoi
029
charbon
actif
<«
air
Toxic
>
co2
Analyse
KIMO
KCC
Extraction
1000ppm
enregistreur
320
Logicielle
Analyse
des
prélèvements
Paramètre
de
contrôle
|
Date
Lieu
de
Heure
|
Heure
|
Résultats
de
|
VLEP
lInférieur
prélèvement
|
début
|
de
fin
!
l'analyse
à
la
VLEP
L
|Oui
/ Non
||
Trichloramine
18-09-19
|
Balnéo
SPA
|8h30
16h30
:
0,49
mg/m3
|!
0,5
mg/m3
!
Oui
|
|Trichloramine
18-09-19
|
25m
8h30
16h30
!
0,24
mg/m3
|!
0,5
mg/m3
Oui
|Dioxyde
de
carbone
18-09-19
|
25m
8h30
|
15h30
|
740
ppm*
1000
ppm
Oui
[EN
Ep
1
|Chlorofarme
|18-09-19
|
25m
8h30
16h30
|19,1pg/m3
|10mg/m3
|
Qui
|
Bromoforme
[18-09-19
|25m
8h30
16h30
|
|5me/m3
Qui
Dibromochlorométhane
|
1809-19
|
25m
8h30
16h30
|
<5
ug/m3
|
{L
Dichlorobromométhane
| 18-09-19
{
25m
8h30
|
16h30
|
<5
ug
/m3
|
*Concernant
l'analyse
du
CO2
à
voir
les
détails
graphiques
ci-après
ACALIMEAUX è
Page
5
sur
7
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Reçu
en
préfecture
la
23/09/2020
Afiehé
le
=
à.
©
1D
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
!
CETTE
="
;
an
|
res
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mi
EL
LE
TE]
ve
“=
ass
.
…
LELIR
m
ne
0428
on
02
2
ce
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!
mn
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E
1
MEL
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|
Pal
A
|
Pneus)
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Le
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man!
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LLLEL
mn||/:
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|
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|
|
LET
2
A8
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220
22
am)
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DELA
LT
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TT
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om
Wales
15e
Romans
verra
virm
=
us
ee
|...
ee
Mat
CO
24ponl
… |
vialé
Pression
PP
|
|
Merise
|
268
|
RE
«
|
107
|
Masorairs
224
m6
1
104
Dette.
|
Lryarre
rm
|
x
sus
1014
Ecentyge
4
23
LE
es
Les
deux
prélèvements
Trichloramine
:
Présentation
des
résultats
défini
par
l'article
R.
4412-149
du
code
du
travail
défini
par
l'article
R.
4412-149
du
code
du
travail
Bassin
de
25m
ne
dépasse
pas
la
valeur
limite
d'exposition
professionnelle
Bassin
Balnéo
SPA
ne
dépasse
pas
la
valeur
limite
d'exposition
professionnelle
Une
teneur
en
Chloroforme
inférieure
à
la
valeur
limite
d'exposition
professionnelle
défini
par
l'article
R.
4412-149
du
code
du
travail.
XOHO
SAS
2
un
he
féeaaseer
ROUISSY
LES
MOULINEAUX
fon
ON T1 60 on
à
SNS
an copélai
on
2
CE
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74908
|RCS
HANTERRE
820
986
2[4
00044
N
TU
ooopetatuidite
FR
22 09
bei
314
Page
6
sur
7 Envoyé
en
préfecture
le
23/08/2020
Envoyé
en
préfecture
le
23/09/2020
Aegz
an
giéfocisre
le
2102020
Reçu
os
préleciure
2
2Y082070
Albehé
te
=
ANre
le
D
-041-244100703.2020002t
12 :
041-244
100
7R8-2020062
1-04
|
_138_7020-0E
PROVENANCES
2019
-
Une
teneur
en
Bromoforme
inférieure
à
la
valeur
limite
d'exposition
défini
par
l'article
R.
4412-149
du
code
du
travail.
Les
paramètres
Dichlorobromométhane
et
Dibromochiorométhane
ne
possèdent
pas
de
valeurs
limites
de
référence.
Le
résultat
est
indicatif
et
permet
une
comparaison
sur
la
tendance
d'une
analyse
à
l'autre.
La
teneur
en
dioxyde
de
carbone
maximale
sur
la
période
de
8h
est
de
740
ppm
avec
une
moyenne
de
534,8
ppm
celle-ci
n'a
pas
dépassée
la
valeur
de
recommandation
du
code
du
travail
XP
X
43-401.
Le
résultat
est
donc
conforme.
Le
présent
rapport
contient
7
pages
Rédacteur
du
rapport
.
|
.
!
Suite
aux
différentes
campagnes
publicitaires
et
publipostages
afin
de
toucher
les
communes
du
Loiret,
on
peut
observer
un
premier
indicateur
positif
avec
37%
de
clients
issus
du
45
contre
21%
l’année
passée.
Le
sondage
a
eu
lieu
de
septembre
à décembre
2019.
Pour
rappel,
seules
les
entrées
vendues
en
caisses
sont
comptabi
PROVENANCES
- CCGC
ST
LAURENT
NOUAN
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SOLOGNE
NEUVY BAUZY
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Page
7
sur
7 Envoyé
en
préfecture
le
23/69/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/09/2020
Alkshe
le
es
ID
:041-244100798-20200921-041_136_2020-DE
Des
fréquentations
qui
sont
en
adéquation
avec
la
distance
à
parcourir
pour
accéder
au
centre.
Les
4
communes
les
plus
représentées
restent
inchangées
par
rapport
à
2018.
COMMUNES:LES
PLUS'REPRESENTEES