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Déliberation - Liste des deliberations CM 24 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 09 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
24
SEPTEMBRE
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
24
septembre
à
18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de-Sologne,
dûment
convoqués individuellement
et
par
écrit
le
18
septembre,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
â la
salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de
la
Commune.
La
séance débute
à
18h30
Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
M.
Jean-Lue
COUTAN,
M.
Jean-Marc MAQUET,
Mmc
Marie-Astrid
FROMET,
Mmc
Sylvic
CESSAC,
M.
Richard
BERTRAND.
M.
Christophe
COURANT,
Mine
Karine
JACQUET,
M.
Teddy
LELONG,
M.
Nieolas
ICI-lE,
M.
Thomas
DARDEAU.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Colleelivilés
Territoriales.
Étaient
excusés
et
ont
donné
pouvoir
Mmc
Vanessa
CHAU
VEAU
adonné
pouvoir
à Mmc
Sylvie
CESSAC
Mmc
Siéphanie
LEPINE
a donné
pouvoir
à Mmc
Marie-Astrid
FROMET
Mmc
Edwigc
DO
NASCIMENTO
adonné
pouvoir
à M.
Jean-Luc
COUTAN
Étaient absents
I excusés
M.
Mïchel
LEFRANCOIS.
Mine
Catherine
PAREY.
Mmc
Aurélie
MOREIRA,
M.
Pascal
PICARD
et
Mmc
Sylvie
BRIEZ
Secrétaire
de
séance
Mmc
Marie-Astrid
FROMET
Ouverture
de
la
séance
Délibérations 2026/61
FINANCES
II
Institution
de
la
taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d’habitation.
‘ote
Unanimité
2026/62
FINANCES
//
Fixation
du
taux
de la
taxe
sur
la
vacance
des
locaux d’habitation.
Vote
Unanimité
2026/63
: FINANCES
H
Régularisation
du
compte
1641
Budget
21500
Vote
Unanimité
2026/64
FINANCES
H
Participation
de
la
commune
au
séjour
à la
neige
Classe
CM2
2026/2027
Vote
Unanimité
2026/65
RESSOURCES
HUMAINES
H
Accueil
d’un
stagiaire
au
sein
des
services
municipaux
et
fixation
du
montant
de
la
gratification
Vote
Unanimité
2026/66
INTERCOMMUNALITÉ //
Approbation
du
rapport
de
la
commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
du
8 septembre
2026
Vote
Unanimité
2026/67
INTERCOMMUNALITÉ
/1
Signature
de
la
convention d’occupation
domaniale
pour
l’hébergement
de
Relais
Ur
le
Télérelevé
des
compteurs
d’eau avec
la
société
BIRDZ
Vote
Unanimi
Maire, Yves
VILLAN
V