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Déliberation - Liste des deliberations CM 24 DECEMBRE 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 DECEMBRE 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
24
DECEMBRE
2025
L’an
deux
mille vingt-cinq,
le
24
décembre
à
11h00, les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de-Sologne.
dûment
convoqués individuellement
et
par
écrit
le
19
décembre
2025,
sc
sont
réunis
en
session ordinaire,
à la
salle
des
mariages
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de la
Commune.
Étaient présents M.
Yves
VILLANUEVA,
M.
Jean-Lue
COUTAN,
Mmc
Marie-Aslrid
FROMET,
M.
Pierre-Yves
BAGARRE.
Mmc
Sylvie
CESSAC,
M.
Daniel
CHAMBINAUD,
M.
Dominique
MOIRAS,
Mme
Catherine
PAREY,
M.
Teddy
LELONG,
M.
Philippe
GUITTIER.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
Était
excusé
et
a donné
pouvoir
Mmc
Vanessa
CHAU
VEAU
donne pouvoir
à M.
Yves
VILLANUEVA,
Etaient
excusés
et
absents
Mmc
Edwige
DO
NASCIMENTO,
Mmc
Stéphanie
Mmc
Stéphanie
LEPINE,
M.
Arnaud
POULAS.
M.
Mmc
Ludivine
SIMON.
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Marie-Astrid
FROMET
LAVIOLETTE,
M.
Jean-Pascal
GAUTHIER,
Jérôme
FERRE,
Mmc
Chanta]
MAUPOU
et
DELIBERATLON
2025-87:
COMMANDE
PUBLIQUE!!
MARCHÉ
FOURNITURE D’ELECTRICITÉ
Vote
unaniwité
DELIBERÀTION
2025-88
: INTERCOMMUAL1TE
I!
AFFILIATION
A
TITRE
VOLONTAIRE
DU
SYNDICAT
MIXTE
DU
SCoT
au
CDG
41
Vote
uninimité
La
secrétaire
de
séance,
Mmc
Marie-Astrid FROMET
Le
Maire,
M.
Yves
VILLANUEVA