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Déliberation - Liste des deliberations CM 09 AVRIL 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 09 AVRIL 25)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE
DES
DELIBERÂTIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
9
AVRIL
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
9avril
à 18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de-Sologne,
dûment
convoqués individuellement et
par
écrit
le
3avril
2025,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
mariages
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire de
la
Commune. Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
Mmc
Vanessa
CI-IAUVEAU,
M.
Jean-Luc
COUTAN,
Mme
Marie-Astrid
FROMET,
M.
Pierre-Yves
BAGARRE,
Mmc
Sylvie
CESSAC,
M.
Daniel
CI-IAMBINAUD,
Mmc
Edwige
DO
NASCIMENTO,
Mme
Catherine
PARE’?,
M.
Jérâme
FERRÉ,
Mmc
ChantaI
MAUPOU
et
M.
Philippe
GUITTIER
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général des
Collectivités
Territoriales.
Etaient excusés
et
ont
donné
pouvoir:
Mme
Stéphanie
LEPINE
donne
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Luc
COUTAN
Mme
Ludivine
SIMON
donne
pouvoir
à Monsieur
Pierre-Yves
BAGARRE,
M.
Dominique
MOIRAS
donne
pouvoir
à
Monsieur
Daniel
CHAMBINAUD
Étaient
absents
/excusés
M.
Teddy
LELONG,
Mme
Stéphanie
LAVIOLETTE,
M.
Arnaud
POULAS,
M.
Jean-Pascal
GAUTHIER.
Secrétaire
de
Séance
: M.
Jean-Luc
COUTAN
DELIBERATION
N°2025/27
FINANCES!?
-
Participation
de
la
commune
au
séjour
à la
neige
pour
la
classe
de
CM2
pour l’année
2024-2025.
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025/4.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/28:
FINANCES
//
-
Autorisation
relative
aux
dépenses
d’investissement avant
le
vote
du
budget
primitif
2025
(dans
la
limite du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025/5.
Vote
unanimité
DEUBERATION
N°2025/29
: RESSOURCES
HUMAINES
//
-
Convention
Médiation Préalable
Obligatoire
(MPO)
avec
le
CDG41
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025/6.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/30
: RESSOURCES
HUMAINES
//
-
Contrat
d’assurance
des risques
statutaires
du
personnel
2026-2029.
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025/7.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/31
: INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE//
-
Désignation
d’un
correspondant
défense
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025/8
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/32:
RESSOURCES
HUMAINES//
-
Recours
à des
stagiaires
pour
le
centre de
loisirs
pour
l’été
2025.
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025/9. Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/33:
FINANCES!!
-Budget
Principal
—Vote
du
CFU
2024.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/34:
FINANCES
//-
Budget
transports
scolaires
— Vote
du
CFIJ
2024.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/35
: FINANCES
If-
Affectation
du
résultat
2024—
Budget
principal.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/36
: FINANCES//
- Affectation
du
résultat
2024—
Budget
transports
scolaires.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/37
: FINANCES
//-
Vote
du
budget
primitif
2025
budget
Principal.
Vote
unanimité
DEUBERATION
N°
2025/38;
FINANCES
fi-
Vote
du
budget
primitif
2025
budget
«
Transports
Scolaires
».
Vote
majorité
et
I abstention
DELIBERATION
N°2025/39;
FINANCES
/1
-
Vote
du
budget
primitif
2025
budget
«
Locaux
commerciaux
».
Vote
unanimilé
DELIBERATION
N°2025/40
: FINANCES//
- Tarif
location de
la
salle
des associations.
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
2025/19.
Vote
majorité
et
1 abstention
DELIBERATION
N°
2025/41
: FINANCES
1/-
Tarifs
commodat
cabinet
médical.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/42;
RESSOURCES
HUMAINES
/1-
Indemnité
de
garde
pêche
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
2025/23.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/43
; RESSOURCES
HUMAINES
1/-
Adhésion
au
CNAS
Vote
majorité
et
2
abstentions
DELIBERATION
N°2025/44
: MARCHE
PUBLIC
//-
Réfection
de
la
couverture
de
l’école
3
et
du
préau.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/45
: MARCHE
PUBLIC
1/-
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
l’école
3.
Vote
unanimité
DELIBERATION
N°2025/46:
MARCHE
PUBLIC
//-
AVENANT
MO POUR
LA
REFECTION
DES
TOITURES.
Vote
unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
M.
Jean-Luc
COUTAN
-
Yves
VILLANUEVA