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Convocation - SEANCE DU 8 OCTOBRE 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angerville-la-Martel.
Lien du pdf (Convocation - SEANCE DU 8 OCTOBRE 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
MRRSS
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA A LA MAIRIE
Ordre du jour :
LE JEUDI 8 OCTOBRE 2026
À 20 HEURES 30
Nomination d’un(e) secrétaire de séance Procès-verbal de la dernière réunion Adhésion au contrat d'assurance statutaire 2027-2030 du CDG de la Seine-Maritime Proposition
d'acquisition
d’un
terrain
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volets et d’une climatisation Décision modificative n°1 du budget primitif 2026 Projet
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FLEUZY du SDE 76 SDE76 approbation du rapport d'activité 2025 Fonds de solidarité logement (FSL) Questions diverses et toutes questions pouvant survenir d’ici la réunion.