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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 27 09 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 27 09 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
Mercredi 27 septembre 2023 – 20 h 30 – RAMONCHAMP
INTERCOMMUNALITE – (5.7.7)
DEL.01/ 2023 - Grand Site de France en projet. Massif du ballon d’Alsace. Charte de partenariat
2023-2026
DEL.02/ 2023 - PETR Groupe d’Action Local (GAL) du programme LEADER – désignations de
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FONCTION PUBLIQUE – (4.1.1, 4.2)
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DEL.05/ 2023 - CDG88 – convention d’utilisation des prestations du service pôle Carrières et
Instance Paritaires
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DEL.06/ 2023 - Décisions modificatives budgétaires : budgets annexes piscines
DEL.07/ 2023 - Décisions modificatives budgétaires : budgets annexes ZEC
DEL.08/ 2023 - Déchets : facturation – demande de dégrèvement
DEL.09/ 2023 - Déchets : facturation dépôts sauvages de déchets – et dépôts illicites en déchetteries
DEL.10/2023 - Déchets : adaptation des choix d’investissements
DEL.11/2023 – Ressource Humaines : convention de mise à disposition de personnel
Questions et Informations diverses