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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 12 07 2022
Document publié le Mardi 12 juillet 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 12 07 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 12 JUILLET 2022 – 20 h 30 – Ramonchamp
COMPTE RENDU DE L’USAGE DES DELEGATIONS DE L’EXECUTIF
COMMANDE PUBLIQUE – (1.4.5)
DEL 01 - Compétence eau, assainissement-épuration, eau pluviale – détermination de
l’accompagnement de l’assistance à maitrise d’ouvrage et des études
DEL 02 - Assainissement – schéma directeur d’assainissement – groupement de commande –
détermination de l’accompagnement de l’assistance à maitrise d’ouvrage et des études
DEL 03 - Plan de Mobilité Simplifiée - Désignations des représentants
INTERCOMMUNALITE – (5.7.7)
DEL 04 - Complexe aquatique piscines et espace bien-être - mise à jour du règlement
DEL 05 - Complexe aquatique piscines et espace bien-être - tarification
POUVOIR DE POLICE – (6.5)
DEL 06 - Régie d’Etat – changement de régisseur
FINANCES LOCALES – (7.5 – 7.10)
DEL 07 - Subvention aux associations – HISTORALLY
DEL 08 - Redevance Incitative – mise à jour tarifaire
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES