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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024
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Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup,
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Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 23 septembre 2024 – 20 h 30
SALLE PARIER – CENTRE SOCIO CULTUREL – 88360 RUPT-SUR-MOSELLE
******************************************
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
INTERCOMMUNALITE
DEL.01/2024 Remplacement représentant de la Commune du Thillot
FINANCES LOCALES
DEL.01/2024 Marché de travaux : Piscines de Le Thillot – changement d’une
centrale de traitement d’air - attribution
DEL.02/2024 Emprunt économie d’énergie CTA piscines
DEL.03/2024 Emprunt Déchets - acquisition d’un camion BOM 19 tonnes
DEL.04/2024 Subventions aux associations
DEL.05/2024 Attribution de compensation de la part « compensation de la
part salariale cps » - reversement aux communes
DEL.06/2024 Fonds de péréquation inter communale 2024 – répartition
DEL.07/2024 Budget principal – décision modificative 02
DEL.08/2024 Budget déchets – décision modificative 02
DEL.09/2024 Budget ZEC – décision modificative 01
DEL.10/2024 Tarification communautaire - ajout
FONCTION PUBLIQUE
DEL.11/2024 Tableau des emplois – modification
DEL.12/2024 Service déchets et valorisation matières - ouverture poste pour
surcroit d’activité
DEL.13/2024 Lutte contre le harcèlement et les violences - dispositif de
médiation du CDG 88
Questions et informations diverses