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Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - recueil 43 2024 237 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - recueil 43 2024 237 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
Liberté
Egalité
Fraternité
HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2024-237
PUBLIÉ LE 14 NOVEMBRE 2024 Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la représentation de l'Etat et
de la communication
43-2024-11-14-00004 - Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense
pour acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 3
43-2024-11-14-00003 - Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 6
43-2024-11-14-00002 - Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 9
43-2024-11-14-00005 - Arrêté BRECI n°2024-24 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 12
43-2024-11-14-00001 - Arrêté BRECI n°2024-25 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 15
2 43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-11-14-00004
Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense
pour acte de courage et de dévouement
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00004 - Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense pour acte de courage et de dévouement 3 Ex PREFET Direction
DE FAT EEUIRE des Services
Égalité du Cabinet Fraternité
Arrêté BRECI n°2024-21
portant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de Haute-Loire
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;
Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de
M. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
Considérant que le 27 septembre 2024, sur la commune d'Aurec-sur-Loire (43), le
sergent-chef Jérôme MALLET est engagé pour un feu d'appartement au rez-de- chaussée d’un immeuble d'habitation ;
Considérant que l'incendie se propageait rapidement, et face à une situation à haut- risque, le sergent-chef Jérôme MALLET procède, au péril de sa vie, au sauvetage
d'une personne bloquée par le feu et les fumées dans son appartement ;
Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de la situation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;
Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321
Tél. : 04 71 09 43 43 |
Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00004 - Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense pour acte de courage et de dévouement 4 ARRÊTE
ARTICLE 1”: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est
décernée au sergent-chef Jérôme MALLET.
ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le À4 NOV. 2024
Le préfet
Yvan CORDIER
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-
Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 421-5 du code de justice
administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa
notification ou de sa publication. |
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00004 - Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense pour acte de courage et de dévouement 5 43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-11-14-00003
Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00003 - Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 6 Ex
PREFET Direction
DE HAUTE-LOIRE des Services
Liberté | 8 Égalité du Cabinet Fraternité
Arrêté BRECI n°2024-22
portant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de Haute-Loire
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière
d'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;
Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de
M. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
Considérant que le 27 septembre 2024, sur la commune d'Aurec-sur-Loire (43), |
sergent Romain BEAU est engagé pour un feu d' appartement au rez-de- Chaussée d'un immeuble d'habitation ;
Considérant que l'incendie se propageait rapidement, et face à une situation à haut-
risque, le sergent Romain BEAU procède, au péril de sa vie, au sauvetage d'une
personne bloquée par le feu et les fumées dans son appartement ;
Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de la
situation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;
Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321
Tél. : 04 71 09 43 43
Mél. : pref-decorations@haute-loire. gouv.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00003 - Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 7 ARRÊTE
ARTICLE 1: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est
décernée au sergent Romain BEAU.
ARTICLE 2 :Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du Presene arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le 14 NUV, 2024
Le préfet
o Yvan CORDIER
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute- .
Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 4275 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. :
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00003 - Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 8 43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-11-14-00002
Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00002 - Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 9 Ex
FREPET Direction BE HIAURERQISE des Services
Égalité du Cabinet Fraternité
Arrêté BRECI n°2024-23
portant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de Haute-Loire
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;
Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
Considérant que le 03 août 2024, sur la commune de Chamalières-sur-Loire (43), l'adjudant Joris BARLET est engagé pour porter secours à une personne en difficulté sur une paroi rocheuse ;
Considérant que face à une situation à haut-risque et particulièrement critique avec une victime suspendue au-dessus du vide, l'adjudant Joris BARLET procède, au péril de sa vie, à la mise en sécurité d'une personne en pleine falaise dans l'attente
de l'arrivée des renforts ;
Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de la
situation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;
Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321
Tél. : 04 71 09 43 43
Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00002 - Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 10 ARRÊTE
ARTICLE 1: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est
décernée à l'adjudant Joris BARLET.
ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du présent |
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le 14 NUV. 2024
Le préfet
( Yvan CORDIER
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-
Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 421-5 du code de justice
administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa
notification ou de sa publication.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00002 - Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 11 43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-11-14-00005
Arrêté BRECI n°2024-24 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement
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PREFET Direction DE MIARTERCIRE des Services Égalité ; du Cabinet Fraternit
Arrêté BRECI n°2024-24
portant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de Haute-Loire
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;
Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
Considérant que le 03 août 2024, sur la commune de Chamalières-sur-Loire (43), le
caporal Stéphane BEAL est engagé pour porter secours à une personne en
difficulté sur une paroi rocheuse ;
Considérant que face à une situation à haut-risque et particulièrement critique avec
une victime suspendue au-dessus du vide, le caporal Stéphane BEAL procède, au
péril de sa vie, à la mise en sécurité d’une personne en pleine falaise dans l'attente
de l'arrivée des renforts ;
Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de la
situation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;
Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321
Tél. : 04 71 09 43 43
Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00005 - Arrêté BRECI n°2024-24 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 13 ARRÊTE
ARTICLE 1%: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est
décernée au caporal Stéphane BEAL.
ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le 1 # HUV, 2924
Le préfet
œ . Yvan CORDIER
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-
Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.
Conformément aux dispositions des aréales R. 4211 à R. 421-5 du code de justice
administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa
notification ou de sa publication.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00005 - Arrêté BRECI n°2024-24 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 14 43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-11-14-00001
Arrêté BRECI n°2024-25 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00001 - Arrêté BRECI n°2024-25 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 15 E = |
PRÉFET |
|
DE HAUTE-LOIRE e cabinet Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté BRECI n°2024-25
portant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de Haute-Loire
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;
Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
Considérant que le 28 septembre 2024, un feu d'habitation se déclarait sur la
commune de Chadron (43);
Considérant que confronté à une situation à haut-risque et au péril de sa vie, Madame
Cécile VOLLE, alors voisine de la victime, a procédé au sauvetage d'une personne
en mettant en place une échelle, permettant à cette dernière de sortir saine et
sauve du domicile en proie aux flammes ;
Considérant qu'en faisant preuve de bravoure et par une analyse clairvoyante de la situation, l’intéressée a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ; ,
Sur proposition du directeur de cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321
Tél. : 04 71 09 43 43
Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00001 - Arrêté BRECI n°2024-25 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 16 ARRÊTE
ARTICLE 1%: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est
décernée à Madame Cécile VOLLE.
ARTICLE 2 : Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le 14 NOV. 2024
Le préfet
Yvan CORDIER
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-
Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 421-5 du code de justice
administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa
notification ou de sa publication.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00001 - Arrêté BRECI n°2024-25 portant récompense popur acte de courage et de dévouement 17