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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - 96 ass actualisation des membres des conseils decole maternelle et primaire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - 96 ass actualisation des membres des conseils decole maternelle et primaire)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
TRAPPES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 39
Nombre
de
présents
: 28
Nombre
de
votants
: 36
N'a
pas
pris
part
au
vote
: 0
Réf
: 2025-96
Objet
:
Actualisation
des
membres
des
conseils
d'école
maternelle
et
primaire
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
octobre
2025
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
treize
octobre,
à
18h00
le
Conseil
municipal
de
Trappes,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Ali
RABEH,
Présidence
:
Monsieur
le
Maire
Ali
RABEH
Présents
:
Ali
RABEH,
Sandrine
GRANDGAMBE,
Djamel
ARICHI,
Noura
DALI,
Pierre
BASDEVANT,
Alienor
EBLING,
Aurélien
PERROT,
Jarina
SAMAD,
Marc
LE
FOLGOC,
Frederic
REBOUL,
Houssem
DHAOUADI,
Catherine
CHABAY,
Sira
DIARRA,
Murielle
BERNARD,
Dalale
BELHOUT,
Abdelhay
FARQANE,
Ahmed
KABA,
Sarith
SA,
Cristina
MORAIS,
Said
DSOULI,
Anne
CLERTE-DURAND,
Benoit
CORDIN,
Guy
MALANDAIN,
Fouzi
BENTALEB,
Mimouna
SARAMBOUNOU,
Patrick
LEBOUCQ,
Annie
LE
HIR,
Véronique
BRUNATI. Absents
excusés
représentés :
Aminata
DIALLO
représentée
par
Sira
DIARRA
Gerard
GIRARDON
représenté
par
Alienor
EBLING
Anne-Andrée
BEAUGENDRE
représentée
par
Murielle
BERNARD
Jamal
HRAIBA
représenté
par
Noura
DALI
Suzy
LEMOINE
représentée
par
Houssem
DHAOUADI
Colette
PARENT
représentée
par
Aurélien
PERROT
Hélène
DENIAU
représentée
par
Jarina
SAMAD
Maxime
VELAY
représenté
par
Catherine
CHABAY
Absents
:
Mme
Florence
BARONE,
Mme
Josette
GOMILA,
Mohamed
KAMLI.
Secrétaire
: Abdelhay
FARQANE
Administration
:
Pascal
TRAN,
Nahida
AOUSTIN,
Stéphane
DREYFUS,
Nelly
LOUIS,
Pierre-Jean
TISSERAND,
Philippe
FAUGERES,
Jean-Baptiste
GRENIER,
Bouchra
AIT
AOUA)
Conformément
aux
articles
R.421-1
et
suivants
du
code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Versailles
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
sa
notification
et/ou
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
:-
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale
;-deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-14261-DE-1-1 2025-96 Objet
: Actualisation
des
membres
des
conseils
d'école
maternelle
et
primaire
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-29
et
L.2121-
33 ; Vu
le
Code
de
l'éducation,
et
notamment
les
articles
D.411-1
à
D.411-9
relatifs
à
la
composition,
au
rôle
et
au
fonctionnement
du
conseil
d'école,
ainsi
que
les
articles
R.421-14
à
R.421-36
relatifs
à
la
composition,
aux
compétences,
au
fonctionnement,
à
l'élection
et
à
la
désignation
des
membres
du
conseil
d'administration
des
collèges
et
lycées,
l'article
L442-8
relatif
aux
établissements
d'enseignement
privés
sous
contrat ;
Vu
la
délibération
n°2019-142
en
date
du
5
novembre
2019
portant
approbation
de
la
convention
de
gestion
des
frais
de
scolarité
entre
la
Ville
de
Trappes
et
l'Organisation
de
la
Gestion
de
l'Enseignement
Catholique
ayant
pour
objet
la
participation
annuelle
aux
frais
de
fonctionnement
des
classes
élémentaires
et
maternelles
de
l’école
privée
Sainte-Marie
;
Vu
la
délibération
n°2021-149
du
25
Octobre
2021
portant
sur
la
désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
des
conseils
d'écoles
maternelles
et
primaires,
des
conseils
d'administration
des
collèges
et
lycées,
et
du
conseil
d'administration
de
l'école
Sainte-
Marie
;
Vu
la
délibération
n°2021-201
du
13
Décembre
2021
portant
sur
la
modification
de
la
délibération
n°2021-149
en
date
du
25
Octobre
2021
portant
désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
conseil
de
l'école
maternelle
Irène
Joliot
Curie
et
de
l'école
élémentaire
Maurice
Thorez
;
Vu
la
délibération
n°2022-360
du
3
Octobre
2022
portant
sur
la
modification
de
la
délibération
n°2021-149
du
25
Octobre
2021
portant
désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
des
conseils
d'écoles
maternelles
et
primaires,
des
conseils
d'administrations
des
collèges
et
lycées
et
du
conseil
d'administration
de
l'école
sainte
Marie
;
Vu
l'avis
de
la
commission
Administration
&
Intercommunalité
du
;
Considérant
qu'il
convient
de
modifier
la
désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
des
écoles
maternelles
RENOIR,
STENDHAL
et
élémentaire
PERGAUD
;
Après
avoir
entendu
son
rapport
et
délibéré,
Article
1 :
-__
Désigner
Monsieur
Pierre
BASDEVANT
comme
représentant
pour
l'école
maternelle
RENOIR
Désigner
Madame
Aliénor
EBLING
comme
représentante
pour
l'école
primaire
STENDHAL
-
Désigner
Madame
Catherine
CHABAY
comme
représentante
pour
l'école
élémentaire
PERGAUD
Article
2
: Les
représentants
du
conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
des
écoles
maternelles,
élémentaire
et
collèges
sont
désormais
les
suivants :
Tableau
définitif
des
Elus
désignés :
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-14261-DE-1-1 Écoles
maternelles
Hélène
Boucher
Jean
Baptiste
Clément
Jean
Cocteau
Eugénie
Cotton
Gustave
Flaubert
Anne
Frank
Jean
Jaurès
Irène
Joliot-Curie
Léo
Lagrange
Paul
Langevin
Jean
Macé
Michel
de
Montaigne
Laurent
Mourguet
Louis
Pergaud
Auguste
Renoir
George
Sand
Maurice
Thorez
Henri
Wallon
Élus
municipaux
référents
au
conseil
d'école
M.
Djamel
ARICHI
M.
Aurélien
PERROT
Mme
Noura
DALI
Mme
Aliénor
EBLING
Mme
Jarina
SAMAD
Mme
Sira
DIARRA
Mme
Aminata
DIALLO
Mme
Sandrine
GRANDGAMBE
M.
Pierre
BASDEVANT
M.
Abdelhay
FARQANE
Mme
Cristina
MORAIS
M.
Gérard
GIRARDON
M.Sarith
SA
Mme
Anne-Andrée
BEAUGENDRE
Mme
Mimouna
SARAMBOUNOU
Mme
Suzy
LEMOINE
M.
Houssem
DHAOUADI
M.
Ahmed
KABA
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-14261-DE-1-1 Écoles
Elémentaire
Louis
Aragon
Jean
Baptiste
Clément
Jean
Cocteau
Jules
Ferry
Gustave
Flaubert
Jean
Jaurès
Paul
Langevin
Jean
Macé
Michel
De
Montaigne
Louis
Pergaud
Auguste
Renoir
Georges
Sand
Maurice
Thorez
Henri
Wallon
Élus
municipaux
référents
au
conseil
d'école
M.
Djamel
ARICHI
M.
Aurélien
PERROT
Mme
Noura
DALI
M,
Frédéric
REBOUL
M.
Saïd
SOULI
Mme
Aminata
DIALLO
Mme
Sandrine
GRANDGAMBE
M.
Jamal
HRAIBA
Mme
Catherine
CHABAY
Mme
Catherine
CHABAY
M,
Pierre
BASDEVANT
Mme
Anne-Andrée
BEAUGENDRE
Mme
Murielle
BERNARD
Mme
Sandrine
GRANDGAMBE
École
Primaire
Élue
municipale
référente
au
conseil
d'école
Stendhal
Mme
Aliénor
EBLING
Approuvé
à
l'unanimité
Pour
extrait
conforme,
Ali
RABEH
Maire
de
lrappes
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-14261-DE-1-1