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Convocation - Convocation au CM du 11.12.2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Verpillière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au CM du 11.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
A Ville de
2ÿ La Verpillière
Arrondissement de La-Tour-du-Pin
Département de l'Isère (38)
La Verpillière, le 05 décembre 2023
Mesdames et Messieurs les membres du
Conseil Municipal
Objet : Convocation au Conseil municipal du 11 décembre 2023
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Tate mn Ten APE RE EI EEE
Ordre du jour :
L- AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
1.1 Procès-verbal du conseil municipal du 25/09/2023
2, Relevé des décisions du maire signées depuis la séance du 25 septembre 2023
2.1 Registre des décisions du maire
3, Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2024
4. Délégation de service public de fourrière animale à SPA de Lyon et du sud-est
4.1 Convention de fourrière animale
4.2 Mémoire Fourrière 2024
4.3 Partenariat maltraitance
5. Convention de stérilisation avec SPA de Lyon et du sud-est
5.1 Partenariat stérilisation
Mairie de La Verpillière : Place du Docteur Ogier - 38290 LA VERPILLIERE
Service Juridique : : 04 26 38 40 29 - E : juridique@laverpilliere.fr 11 — RESSOURCES HUMAINES
6. Modification du tableau des effectifs
7; Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail des agents de la collectivité
7.1 Règlement intérieur relatif au temps de travail des agents de la collectivité
8. Valeur faciale des titres-restaurant
Il - FINANCES
9, Autorisation de dépenses d'investissement par anticipation
IV - SERVICES TECHNIQUES - URBANISME
10. Convention de mise à disposition du service Espace public et voirie de la CAPI
10.1 Projet de convention
11. Avis sur projet d'arrêté préfectoral — Servitudes d'utilité publique
11.1 Projet d'arrêté préfectoral
11.2 Dossier de Servitude d’Utilité Publique (SUP) TECUMSEH
V - QUESTIONS DIVERSES
Dans l'attente de vous voir, veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations
distinguées.
PS : Dans le cas où vous seriez empêché(e) d'assister à la séance, je vous serais obligé dé bien vouloir
en aviser Madame DUPUIS (juridique@laverpilliere.fr), responsable des affaires juridiques, et de
transmettre le cas échéant votre procuration dont la trame est jointe à la présente convocation (article
L.2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Mairie de La Verpillière : Place du Docteur Ogier - 38290 LA VERPILLIERE
Service Juridique : : 04 26 38 40 29 - © : juridique@laverpilliere.fr