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Déliberation - D2026 0011
Déliberation - delib 24 003
Déliberation - delib 24 053
Déliberation - delib 24 013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Déliberation - delib 24 013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Cybersécurité,
Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2024
.
Publié
le 06/03/2024
>
L
€
ID
: 089-218900694-20240227-0013_2024-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DEPARTEMENT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
l’YONNE
de
la
COMMUNE
de
CHAILLEY
ORNE
AE NENNNES
SEANCE
du
27
Février
2024
Afférent
En
Qui ont pris
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le vingt-sept
février,
le Conseil
to
its
à + ei
Municipal
de la commune
de Chailley, régulièrement convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
la salle
du
Conseil
15
15
13
+2
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
GUINET-BAUDIN,
Maire
DATE
DE
CONVOCATION
Etaient
présents
: Mrs
Stéphane
BOQUANT,
Marcel
RENAULT,
(Adjoints),
Mrs
Patrice
DOYEN,
Philippe
FERLET,
Alain
GORNEAU
14 J02 /202
4
Hubert
JOSSIER,
Claude
MARGUENAT,
Jonathan
THYRIOT,
Date
d’envoi
au
contrôle
de
légalité
:
N°
d’ordre
de
la
délibération
0013
24
Mmes
Ismérie
BRUNAT,
Marie-France
DAGUIN,
Laurence
RENVOYE,
Viviane
ROUSSEL.
Absents
excusés
: M.
Hervé
CYGANKO
pouvoir
à M.
Boquant
Mmes
Nathalie
LAMBERT
pouvoir
à
Mme
Renvoyé
Absents
non
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Ismérie
BRUNAT
Remplacement
battant
de
cloche
Église
Vu
le
rapport
issu
de
la
maintenance
annuelle
sur
les
cloches
de
l'Église
effectuée
par
l’entreprise
Bodet,
et
au
constat
d’une
usure
avancée
aux
points
de
frappe
des
boules,
Sur proposition
de
la
Commission
des
Travaux,
Les
membres
du
Conseil,
à l’unanimité :
e
Décident
de faire
réparer
les battants
de
cloches
1 et 3;
e
Mandatent
le
Maire
ou
l’Adjoint
en
charge
des
travaux
pour
en
poursuivre
l'exécution
et
inscrire
la
dépense
au
budget
à
hauteur
de
3
500
€
TTC.
Vu
Fait et délibéré
les jour,
mois et an que dessus
ont signé
tous
les membres
présents.
Le
Maire
Philippe
GUINET-B