Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberation 2025 04 08(1)
Déliberation - Liste des deliberations 2025 07 08
Déliberation - 2023 04 11 Liste deliberations
Procès Verbal - PV CM 48 du 08 10 2024
Procès Verbal - PV 54 CM DU 08 04 2025
Déliberation - 08 10 2024 Liste deliberations
Compte-Rendu - CRCM 08 JANV2021
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations(2)
Déliberation - Liste des deliberations(1)
Déliberation - Liste des deliberation 2025 04 08
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 2025 04 08)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie,
Mairie de Sénouillac - 7 Avenue des Vignes - 81600 SENOUILLAC
Tél. : 05.63.41.71.98 Courriel : accueilmairie@senouillac.fr
CONSEIL MUNICIPAL N°54 DU 8 AVRIL 2025
DÉLIBÉRATIONS
N° d’ordre Objet Décision du Conseil
04_2025_01 Vote des taux des taxes directes locales 2025 Adopté
04_2025_02 Vote des subventions aux associations 2025 Adopté
04_2025_03B Approbation du Budget Primitif Principal Communal 2025 Adopté
04_2025_04 Approbation du Budget Annexe Bâtiments Locatifs Communaux 2025 Adopté
04_2025_05 Délibération modificative sur acquisition d’un ensemble immobilier Adopté
04_2025_06 Délibération de demande de subventions pour la création d’un logement social communal conventionné Adopté
04_2025_07
Délibération autorisant le Maire à signer les conventions individuelles de mise à disposition d’agents communaux au syndicat d’assainissement et d’eau potable du Gaillacois pour le service assainissement
Adopté
AFFICHÉ LE 15/04/2025