Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 054 9 juillet 2018 ok
Déliberation - 051 9 juillet 2018 ok
Déliberation - 052 9 juillet 2018 ok
Déliberation - 053 9 juillet 2018 ok
Déliberation - 050 9 juillet 2018 ok
Déliberation - 049 24 avril 2014 ok
Déliberation - 049 18 juin 2013 ok
Déliberation - 049 7 juillet 2015 pj ok
Déliberation - 049 6 juillet 2017
Déliberation - 062 7 juillet 2015 ok
Déliberation - 049 9 juillet 2018 ok
Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 049 9 juillet 2018 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
REPUBLI NCAISE
Delibération n°
MAIRIE DE SAINT -BONNET -EN- 20180907-0049
CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 JUILLET 2018
L'an deux mil dix-huit le neuf du mois de JUILLET à 20 heures
30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
né oraanremntere Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 4 Juillet 2018 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA. M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etait absent : M. Christian PARPILLON
Etaient absents et représentés : Mme Marie-Andrée FESTA ayant donné pouvoir à M. Pierre-Yves MOTTE, M.
Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Carmine ROGAZZO, M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à Mme Nathalie LAJKO.
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emilie DROUHOT
ADHESION À L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES ALPES
Le Maire propose à l'assemblée d'adhérer aux communes forestières des Hautes-Alpes.
Il rappelle que cette adhésion permet de bénéficier d'une représentation des intérêts de la commune aux échelles départementale, régionale et nationale par le réseau des communes forestières, d'un appui individualisé concernant les projets forestiers ou de valorisation du bois, d'une formation et des rencontres thématiques.
Le montant de la cotisation pour l'année 2018 est de 550 euros.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE DE VERSER une cotisation d'un montant de 550 euros (cinq cent cinquante euros) à l'association des communes forestières des Hautes-Alpes au titre de l'année 2018.
Membres en exercice: 19 Ainsi fait et délibéré le 9 Juillet 2018
Membres présents : 15
représentés 3 Pour copie conforme
Pour : 18
Abstention : o
Contre : 0
Accusé de réception - Ministère de ll
Cr
005-200034502-20180709-20180907-00049-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/07/2018
Publication : 10/07/2018