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Déliberation - Deliberation n° 60 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solliès-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 60 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
COMMUNE DE SOLLIES-VILLE
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022 Berger
pui le ID : 083-218301323-20221219-60_2022-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 17
OBJET :
Décision modificative
n°3
Budget Général 2022
N° 6/2022
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-deux, le 19 décembre à 18h30
Le Conseil Municipal de la Commune de SOLLIES-VILLE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Nicolas GERARDIN, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : 05/12/2022
Présents: Madame FOUASSE Bénédicte, Monsieur JOLY Philippe, Madame CHUI TI SING Liliane, Madame M-Christine COURANT, Monsieur VINCENT Alain, Madame MASSUCCO Isabelle, Monsieur FRANCESCHI Alain, Madame VIVES Marie-Christine, Monsieur BROUSSAIS Jean-Jacques, Monsieur CASTEL Roger, Monsieur POURRET Jean-Michel, Monsieur CODOGNO Jean-Michel, Madame RUSSEL Delphine
Absent(s) excusé(s) ayant donné procuration: Monsieur SABRIÉ Alain à Madame CHUI TI SING Liliane, Monsieur NOIROT Michel à Monsieur GERARDIN Nicolas, Monsieur OLIVIERI Paul à Monsieur CASTEL Roger
Absent(s) : Madame ADROVER Isabelle
Absent(s) excusé(s) : Madame VIAENE Nathalie
Secrétaire de séance : Madame FOUASSE Bénédicte
Monsieur le Maire informe l'assemblée que certaines dépenses n'avaient pas été prévues lors de l'établissement du budget primitif 2022 et qu'il est donc nécessaire de procéder aux modifications de crédits repris dans le document ci-joint.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité :
- APPROUVE les modifications de crédits apportées au Budget primitif 2022 et figurant dans le document ci-annexé.
Pour extrait conforme au registre
Fait et délibéré à Solliès-Ville,
Les jour, mois et an susdits EE
Le Maire,
N. GERARDIN Fa
- de la transmission en préfecture, le: 7 f] DEC. 207?
2 O DEC. 2022 COMMUNE SOLLIES VILLE - BUDGET COMMUNAL M14 - D{ Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
IV — ANNEXES bis | ARRETE ET SIGNATURES D: 083-218301323-20221219-60_2022-BF
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 05/12/2022
Présenté par Le Maire (1),
A Solliès-Ville, le 19/12/2022
Le Maire,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Solliès-Ville, le 19/12/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
ADROVER Isabelle
BROUSSAIS Jean-Jacques
CASTEL Roger
CHUI-TI-SING Liliane À L \S-
CODOGNO Jean-Michel pres Ÿ
COURANT Marie-Christine + ui)
FOUASSE Bénédicte
FRANCESCHI Alain
JOLY Philippe
MASSUCCO Isabelle
NOIROT Michel (aourahon a fe CELA Ji Nicolas ) A s
Ze
OLIVIERI Paul (procuration à Mr CASTEL Roger)
POURRET Jean-Michel
RUSSEL Delphine
SABRIE Alain (VO ration a me Cuui T1 SiNG)
VIAENE Nathalie (excusée)
VINCENT Alain
VIVES Marie-Christine
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Solliès-Ville, le
{1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal
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