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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220322
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220322)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
15/03/2022 17:30
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 MARS 2022
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
01-220322 – Approbation de la convention de subventionnement exceptionnel avec l’Association Aubagne Football Club.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
02-220322 – Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement à l’Association « Centre Provençal de Médecine du Sport » (C.P.M.S.).
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
03-220322 - Approbation du protocole Lutte contre l’Habitat Indigne.
Rapporteur : Monsieur Franck-Clément CHAMLA
04-220322 – Approbation de la modification de la raison sociale du Vendeur des deux locaux commerciaux sis 2 et 4 Rue Laget.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
05-220322 – Approbation de la rétrocession à titre gratuit au profit de
Mme Danielle DUPRE de la parcelle Section DM 64 d’une superficie de
15 m² située Chemin de la Gastaude.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
06-220322 – Approbation de la cession au profit de M. et Mme HELENPORT de la parcelle Section AR 657 d’une superficie de 117 m².
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
07-220322 – Approbation de la cession d’une parcelle d’environ 490 m² entre les parcelles Section BK 310 et 312 Impasse de la Sainte-Baume.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE 15/03/2022 17:30
…/…
08-220322 – Approbation d’une Convention de Servitude G.R.D.F. applicable aux ouvrages de distribution publique Gaz de la parcelle cadastrée BS 872 d’une surface de 140 m² et d’une longueur empruntée de 17 m.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
09-220322 – Approbation d’une Convention de Servitude G.R.D.F. applicable aux ouvrages de distribution publique Gaz de la parcelle cadastrée BS 947 d’une surface de 474 m² et d’une longueur empruntée de 68 m.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10-220322 – Approbation d’une Convention de Servitude G.R.D.F. applicable aux ouvrages de distribution publique Gaz de la parcelle BS 323 d’une surface
de 6.698 m² et d’une longueur empruntée de 1.50 m.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
11-220322 – Approbation d’une Convention de Servitude G.R.D.F. applicable aux ouvrages de distribution publique Gaz de la parcelle BS 881 d’une surface
de 1.061 m² et d’une longueur empruntée de 110 m.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
12-220322 – Etablissement Public Foncier P.A.C.A. – Bilan annuel des acquisitions et des cessions réalisées par l’E.P.F.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
13-220322 – Approbation de la réintégration d’une portion de voie Chemin des Royantes au patrimoine de la Famille ARDUINO.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
14-220322 – Approbation de l’intégration dans le domaine public de la commune, de la parcelle Section AO n°353 d’une contenance de 18 m², située impasse du Colombier appartenant aux Consorts HERGAULT, à l’euro symbolique.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
15-220322 – Approbation d’une Convention avec la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône dans le cadre du projet Agricole Camp Lambert.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
16-220322 –Approbation de l’adhésion de la collectivité à la Centrale d'achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
17-220322 - Approbation de la Décision modificative n°1 du Budget principal pour l’exercice 2022 / Rectification d’une erreur matérielle d’arrondis liée à la
délibération n° 10-131221 du 13 Décembre 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
18-220322 – Approbation du maintien de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles de moins de deux ans pour 2023.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 15/03/2022 17:30
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19-220322 - Approbation de la convention de partenariat ERILIA/VILLE dans le cadre du projet de « marché Charrel ».
Rapporteur : Monsieur Stéphane CANTARINI
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE
NUMERIQUE »
20-220322 – Approbation de la Convention de partenariat sur les échanges d’information avec le Parquet et les modalités de coopération dans le cadre de la justice de proximité, de la prévention de la délinquance et de la
récidive.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
21-220322 - Approbation des modalités de remboursements, d’avoirs ou de remises sur l’année 2022 suite à des annulations de spectacles au Théâtre
Comoedia.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
22-220322 - Approbation d’une remise gracieuse de la cotisation du Conservatoire pour l’année 2020-2021.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
23-220322 – Approbation de l’adhésion de la Ville à la Réserve des Arts.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
24-220322 - Approbation de l’adhésion à l’Association des Archivistes Français (A.A.F.).
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
25-220322 - Approbation de l’adhésion à l’Association Fondation du Patrimoine. Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
26-220322 - Approbation de la Convention de partenariat avec l’Association « La Jeunesse au Plein Air » pour aide aux départs en vacances d’enfants.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
27-220322 - Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
28-220322 - Définition d’emplois déjà créés au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 15/03/2022 17:30
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29-220322 – Création d’un emploi non permanent de Chargé de Projet dans le cadre d’un contrat de projet (projet ValL’Tram).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
30-220322 - Création d’emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
31-220322 - Personnel communal : mise à jour de la rémunération des personnels vacataires et saisonniers de la Ville d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
32-220322 - Approbation de l’Avenant n° 2 à la Convention conclue avec le COS Méditerranée au titre de l’année 2022.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
33-220322 – Approbation de la modification de la franchise de la couverture AT/MP du contrat groupe du C.D.G. 13 pour l’assurance des risques statutaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
34-220322 - Autorisation de mandat au C.D.G. 13 pour bénéficier du contrat groupe 2023-2026 d'assurance des risques statutaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
35-220322 – Approbation de la régularisation de la prime exceptionnelle COVID pour les agents des Crèches.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
36-220322 - Débat de l’assemblée délibérante sur la Protection Sociale
Complémentaire.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
37-220322 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
38-220322 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal du 22 Mars 2022.
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