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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 280618
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 280618)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
22/06/2018 11:27
.../...
751
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 JUIN 2018
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
727 01-280618 - Approbation de l'aliénation au Conseil Départemental des Bouches-du-
Rhône Avenue du 21 Août 1944.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
712 02-280618 - Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2017 (Budget Principal
et Budget Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
710 03-280618 - Approbation du Compte Administratif 2017 (Budget Principal et Budget
Annexe).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
713 04-280618 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 (Budget
Principal et Budget Annexe).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
714 05-280618 - Approbation du Budget Supplémentaire 2018.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
755 06-280618 - Pacte financier : Approbation du Contrat entre l’Etat et la Ville
d’Aubagne.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 22/06/2018 11:27
.../...
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
724 07-280618 - Conservatoire Municipal de Musique -
Actualisation des tarifs pour l'année scolaire 2018-2019.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
735 08-280618 - Approbation de la Convention de partenariat culturel avec l'Association
METIS.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
COMMISSION « POLITIQUE SOCIALE ET PETITE ENFANCE »
754 09-280618 - Approbation du contrat de réservation et d'occupation de places en
crèche auprès de « Crèche Attitude ».
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
751 10-280618 - Approbation du règlement de fonctionnement des multi accueils.
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
739 11-280618 - Transfert de personnels municipaux à la Métropole Aix-Marseille-
Provence dans le cadre du transfert des compétences.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
738 12-280618 - Information sur le principe de la mise à disposition, à titre onéreux,
d’agents de la Ville d’Aubagne auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence et d'agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès de la Ville
d'Aubagne suite au transfert de compétences.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
715 13-280618 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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