Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220621
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 260717
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260623
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 141117
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260923
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 290921
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 131119
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 211220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 240918
Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 240918)
Thèmes du document : Sport, Logement, Travail et emploi,
18/09/2018 15:02
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 SEPTEMBRE 2018
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
780 01-240918 - Instauration du changement d’usage des locaux d’habitation.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
781 02-240918 - Déclaration préalable et attribution d’un numéro d’enregistrement aux
locations de courte durée à une clientèle de passage.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
761 03-240918 - Approbation de l'aliénation à M. et Mme Jean-Pierre BERTOS
Impasse des Mésanges.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
775 04-240918 - Approbation de la cession à COTE SUD PROMOTION du Chemin du
Bassin.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
779 05-240918 - Approbation de la cession de la partie logement à UNICIL - Les
Marronniers
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
778 06-240918 - Approbation de la Convention ENEDIS : parcelles BZ 902 et 903
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « SECURITE »
774 07-240918 - Valorisation des bois brulés du feu d’Aubagne 2017.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
772 08-240918 – Convention avec le stand de tir de La Ciotat « Tir Club Ciotaden »
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI 18/09/2018 15:02
.../...
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
760 09-240918 - Approbation de la donation à la Ville d'Aubagne de deux œuvres du
photographe Philippe RICHAUD.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
COMMISSION « JEUNESSE ET DEMOCRATIE LOCALE »
764 10-240918 -: Approbation de la participation de la Ville aux transports des étudiants / Dispositif d’aide « Ecobus » Année 2018/2019.
Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
763 11-240918 - Reconduction du dispositif « Aide Aux Projets Jeunes Majeurs 2019 ». Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
765 12-240918 – Renouvellement du dispositif chéquiers Jeunes Aubagnais 2019 Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE »
759 13-240918 - Approbation du règlement intérieur des accueils municipaux de la
Direction du Développement Educatif.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
COMMISSION «SPORT »
758 14-240918 - Approbation de la convention avec le Conseil Régional au titre de l'année 2017-2018 pour l'utilisation des équipements sportifs par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
771 15-240918 - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions,
des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
769 16-240918 - Création d’un emploi d’apprenti.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
770 17-240918 - Définition de l'emploi de juriste des marchés publics inscrit au tableau
des effectifs
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
768 18-240918 - Rapport d’information : Prise d’acte de la mise à disposition à titre
onéreux, d’un agent du C.C.A.S. auprès de la Ville d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 18/09/2018 15:02
.../...
VIE MUNICIPALE
782 19-240918 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
--- ooo O ooo ---