Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131020

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131020 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131020)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Travail et emploi, 12/10/2020 16:15

…/…

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 OCTOBRE 2020

(Espace Bras d’Or)

ORDRE DU JOUR

________________

ADMINISTRATION GENERALE

1110

01-131020 - Délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1117 02-131020 - Approbation du Règlement Intérieur.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1107

03-131020 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1113 04-131020 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil

d’Exploitation de la Régie Municipale du Service Extérieur des Pompes

Funèbres.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1108 05-131020 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil

d’Administration de la Société Publique Locale « L’eau des Collines ».

Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 Juillet 2020.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1112 06-131020 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil

d’Administration de la Société Locale d’Equipement et d’Aménagement de l’Aire Marseillaise (S.O.L.E.A.M.)

Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 Juillet 2020.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1116 07-131020 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil

d’Administration de la Société Publique Locale du Pays d’Aubagne et de

l’Etoile pour l’aménagement et la construction (S.P.L. FACONEO)

Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 Juillet 2020.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET12/10/2020 16:15

…/…

1114 08-131020 - Désignation des représentants de la collectivité au sein du C.L.L.A.J.

« Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes » du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1109 09-131020 - Désignation d’un représentant de la collectivité au sein du Conseil de

Surveillance de l’Hôpital Edmond GARCIN.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »

1099 10-131020 - Modification P.L.U. n° 6 d’ordre général.

Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE

1100 11-131020 - Modification P.L.U. n° 7 – Aménagement de la zone AUH « Pin

Vert/Solans ».

Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE

1101 12-131020 - Approbation du mandat de gestion locative des biens immobiliers

confiés à la S.P.L. FACONEO.

Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE

1097 13-131020 - Approbation de la Convention de servitude ENEDIS DC25/029499 –

Poste Morochita Route d’Eoures les Lignières Parcelles AY 0444-0210-0212. Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE

1098 14-131020 - Approbation de la Convention de servitude ENEDIS DC25/033244-C4,

lieu-dit : l’Abattoir, 215 Chemin Manouchian Parcelle AW 0366.

Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE

« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »

1094 15-131020 – Approbation de l'exonération de la Redevance d'Occupation du

Domaine Public/COVID-19.

Rapporteur : Madame Danielle MENET

1092 16-131020 - Approbation du Protocole transactionnel à conclure avec

M. et Mme BETAYAN (Loyers dus).

Rapporteur : Madame Danielle MENET

1111 17-131020 - Utilisation de DECLALOC’ : télé service de déclaration des locations de

courte durée, convention à intervenir.

Rapporteur : Madame Danielle MENET

1093 18-131020 – Approbation de l’exonération des loyers des baux commerciaux

municipaux/COVID 19.

Rapporteur : Madame Danielle MENET12/10/2020 16:15

…/…

« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »

1087 19-131020 - Approbation des Avenants aux Conventions de Subventionnement des

Associations « Art’Euro » et « En phase » : modification de leur contrat

d’objectifs.

Rapporteur : Monsieur Philippe AMY

1096 20-131020 - Approbation de la Convention de partenariat avec l’Association des

Céramistes et Santonniers d’Aubagne.

Rapporteur : Monsieur Patrice JARQUE

« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »

1095 21-131020 - Approbation de l'intention de candidature Ville Amie des Enfants

UNICEF 2020/2026.

Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS

1089 22-131020 - Approbation du renouvellement du dispositif « Ecobus » pour l’année

scolaire 2020/2021.

Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS

« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »

1088 23-131020 - Approbation de la convention de mutualisation avec le Conseil

Régional au titre de l'année 2019-2020 pour l'utilisation des équipements

sportifs par les lycées.

Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI

1115 24-131020 - Approbation de l'Avenant à la Convention de partenariat avec

l'Association « Tigre » : Modalités de report de l'étape « Fitdays MGEN ».

Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

1103

25-131020 - Versement d’une prime exceptionnelle COVID.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1124

26-131020 - Transfert des personnels à la Métropole Aix-Marseille-Provence : compétences Pluvial et D.E.C.I.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1102

27-131020 - Bilan financier COS Méditerranée pour 2019 et renouvellement pour l’année 2021.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1123

28-131020 - Définition d’emplois créés au tableau des postes budgétaires : Directeur Général des Services / D.G.A. F.L.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET12/10/2020 16:15

…/…

1106

29-131020 - Recrutement de deux apprentis.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1104

30-131020 - Indemnisation des congés non pris par des fonctionnaires pour certaines situations particulières.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1122

31-131020 – Approbation d’un accord de rupture conventionnelle.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

1105

32-131020 - Conventionnement avec un nouveau prestataire « LE CAP » pour le dispositif des chèques cadeaux de fin d’année au personnel.

Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET

VIE MUNICIPALE

1091 33-131020 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire

conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Rapporteur : Monsieur Le Maire

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RESUME

1118 34-131020 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du

Conseil Municipal du 13.10.20.

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