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Procès Verbal - 78d65a
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Procès Verbal - 78d65a)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE RENAISON
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023 A 18H15
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 16 Votants : 18
Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD, Yves PERRIN, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Robert MATTONI, Christophe REGNY, Dominique MUZELLE, Laurence CHATEAU, Béatrice DESPIERRE, Magali RAMIREZ, Marie- Françoise DESORMIERE.
Absents : M. Salim DJELLAB, Mmes Carole SYLVESTRE, Céline JANDARD. Absents excusés : Mmes Aurélie SIVET, Séverine BESSON.
Procurations : Mme Aurélie SIVET à Mme Béatrice DESPIERRE et Mme Séverine BESSON à Mme Marie-Françoise DESORMIERE.
Date de convocation du Conseil municipal : 2 juin 2023
Secrétaire de séance : Mme Béatrice DESPIERRE.
1 - Désignation des délégués du Conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs N° 2023-06-09/01
Monsieur Le Maire rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués du Conseil municipal et suppléants en vue des élections sénatoriales qui seront organisées le 24 septembre 2023.
L’élection des délégués et des suppléants des conseils municipaux a été fixée le 9 juin 2023 par la circulaire NOR : IOMA23108397J du 30 mars 2023 du ministre de l’Intérieur.
Le nombre de délégués varie selon la population de la commune : en l’occurrence la commune de Renaison doit désigner 7 délégués titulaires et 4 suppléants.
Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil municipal les plus âgés et des deux membres les plus jeunes, présents à l’ouverture du scrutin. Il s’agit de Monsieur Jean-Pierre SAPT et de Monsieur Didier PICARD (plus âgés) et de Madame Marie-Françoise DESORMIERE et de Madame Magali RAMIREZ (plus jeunes).
Les candidatures enregistrées sont comme suit :
La liste « Une équipe au service de notre village » comportant 7 délégués titulaires :
M. Laurent BELUZE,
Mme Sylvie GALLAND),
M. Jean-Pierre SAPT,
Mme Marie-Françoise DESORMIERE,
M. Philippe GLATZ,
Mme Monique REMONTET,
M. Frédéric GOUTAUDIER.
et 4 délégués suppléants :
M. Yves PERRIN
Mme Magali RAMIREZ
M. Robert MATTONI
Mme Aurélie SIVET
Après enregistrement de la candidature, il est précédé au vote sans débat et par scrutin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins :18
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 2
- Suffrages exprimés : 16
Monsieur le Maire proclame les résultats définitifs : la liste « Une équipe au service de notre village » a obtenu la majorité absolue, les 7 titulaires et 4 suppléants sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.
Séance levée à 18H32
Soumis à l'approbation du Conseil municipal du 24 juillet 2023.
La Secrétaire de séance,
Béatrice DESPIERRE
Le Maire,
Laurent BEL