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Procès Verbal - PV CM 03.11.25
Conseil Municipal - CM 17.03.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17.03.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
17
mars
2023.
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 17
mars
à 20H30,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL,
Maire.
Secrétaire
:
Alain
MICHEL
Présent
:
Jacqueline
LARTIGUE,
Alain
MICHEL,
Sarah
CASTILLO,
Amandine
WISNIEWSKY,
Maxence
PEYROU,
Isabelle
BERNARD,
Pascal
BERNARD,
Jean-Louis
DE-SANTOS
Absents
ayant
donné
procuration
:
Josiane
GUILLON
donne
procuration
à Sarah
CASTILLO
Patrick
ANDRE
donne
procuration
à Pascal
BERNARD
Francois
AUDIGNON
donne
procuration
à Isabelle
BERNARD
Absents
:
Delphine
LUMALE,
Frédérique
GALLITRE,
Didier
ROSEC,
Didier
LAMBERT
1 - ADOPTION
DES
PV
PRECEDENTS
Le
conseil
municipal
adopte
les
PV
précédents
Vote
à l'unanimité
2 -
SUPPRESSION
DE
2 POSTES
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
2ème
CLASSE
ET
CREATION
DE
2 POSTES
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
1ère
CLASSE
Vote
à l'unanimité
3 -
MODALITES
RESTITUTION
HALTE
NAUTIQUE
A LA
COMMUNE
Le
Conseil
municipal
adopte
à l'unanimité
la restitution
de
la base
nautique 4 -
PLUI
Jacqueline
LARTIGUE
résume
la cinétique
et
les
réflexions
qui
ont
abouti
au
PLUI
avec
les
différents
acteurs.
Le
PLUI
sera
à disposition
de
la mairie
pendant
1 mois
pour
vérifier
et
modifier
les
éventuelles
erreurs.
En
juin,
il repartira
à la
CDC
pour
validation
définitive.
L'ancienne
municipalité
a déjà
validé
et
invalidé
le PLU.
Le
nouveau
PLUI
ajoute
juste
certaines
restrictions. Sur
certains
sites
classés
: silos,
garages,
granges,
bâtiments,
maisons
remarquables,
des
photos
ont
du
êtres
prisent
afin
de
respecter
les
rénovations
en
accord
avec
le PLUI
afin
d'éviter
toute
dérive
en
matière
de
rénovation.
Plus
de
terrains
supplémentaires
à l'extérieur
du
bourg
et
le reste
passent
en
zone
nature
ou
agricole. Les
bâtiments
sont
soumis
à des
règlementions
suivant
la zone
pour
les
changements
de
destination. Pour
être
en
adéquation
avec
le schéma
territorial
et
de
cohérence,
le tracé
de
la LGV
doit
figurer
sur
le PLUI.
2 annexes
: 2
délibérations
pour
le changement
de
clôtures
et/ou
de
démolition
: passage
à la
mairie
obligatoire.
Concernant
le PLUI
Le
conseil
municipal
adopte
à l'unanimité
Concernant
clôture
Le
conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
Intégration
du
permis
de
démolir
Le
conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
5 -
Questions
diverses
Cantine
: L'APE
a remis
un
questionnaire
aux
parents.
C'est
aux
enfants
d'y
répondre.
Les
questions
sont
axés
sur
la qualité/quantité
des
repas,
la propreté
de
la salle
et
l'ambiance
durant
le service. Une
réunion
avec
Albert,
la cuisinière,
la diététicienne,
Jacqueline
et
Francois,
ainsi
que
la
directrice
de
l’école
en
rapport
avec
ce
questionnaire
a permis
de
répondre
à un
ensemble
d'inquiétudes. Il y
a eu
46
réponses
sur
70.