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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 05062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Jean-Michel DAUMAS
Maire de Saint Jean du Bruel
Aux conseillers municipaux
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Vendredi 5 juin 2026 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
A Saint Jean du Bruel, le 01/06/2026.
ORDRE DU JOUR :
1 Désignation secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06/05/2026 3 Désignation des délégués des conseils municipaux aux élections sénatoriales 2026 4 Désignation des suppléants des conseils municipaux aux élections sénatoriales 2026 5 Désignation des délégués à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
6 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs 7 Délégations du conseil municipal au maire
8 Convention de mise à disposition de l’école publique Marie-Laurence QUATREFAGES pour un accueil de loisirs sans hébergement
9 Demande de subventions exceptionnelles
10 Salle d’animation - règlement et tarifs de location
11 Salle de la maison du parc – règlement et tarifs de location 12 Budget annexe de la microcentrale – décision modificative n°1 13 Transfert de la compétence eau et assainissement à la communauté de communes Larzac et Vallées
14 Admissions en non-valeur- budget annexe de l’eau
15 Admissions en non-valeur – budget principal de la commune 16 Solution mutualisée pour l’emploi d’un délégué à la protection des données (DPO) Questions diverses