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Convocation - Convocation CM 25032023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Jean-du-Bruel, le 21 mars 2023,
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12230
Téléphone : 05 65 62 26 16
Fax : 05 65 62 14 15
Mail : mairiest.jean.du.bruel@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
le :
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu
Samedi 25 mars 2023 à 9 heures
Salle du conseil : salle de projection de Noria
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire
Claude VIDAL
ORDRE DU JOUR :
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A4
Désignation du secrétaire de séance : délibération
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03/02/2023 : délibération Approbation des comptes de gestion 2022 : budget commune, eau, assainissement, station-service, microcentrale et village-vacances : délibérations Approbation des comptes administratifs 2022 : budget commune, eau, assainissement, station-service, microcentrale et village-vacances : délibérations Affectations des résultats : budget commune, eau, assainissement, station-service, microcentrale et village-vacances : délibérations
Election des représentants de l'assemblée délibérante à la Commission d’appel d'offres : délibération
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs : délibération Réclamation d’eau : délibération
Recrutement d’agents contractuels de remplacement : délibération Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité : délibération
Création d’un emploi permanent lorsque les besoïns des services ou la nature des fonctions le justifient : délibération
Village vacances des Fadarelles : tarifs pour la saison 2023 : délibération Commission de délégation de service public : nomination de ses membres : délibération