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Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1753367622 Compte rendu CM 11 10 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2024
01 - APPEL NOMINAL ET NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Présents : M. COMBY Kévin, Mme DECHELETTE Aurélie, M. DUBOUIS Gilles, Mme GRIZARD Justine, Mme LABROSSE Françoise, M. MATRAY Jean-Luc, M. MERCIER Gaylord, Mme MONTANES Véronique, Mme MURARD Annie M. PERRIER René, Mme PIOT Patricia, Mme POLLOCE Sophie, M. SIMOND Gérard, M. VERMOREL Pascal.
Absent(s) :
Secrétaire de séance : M. COMBY Kévin
02 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE
Une erreur de prénom est relevée concernant la régularisation de terrains à la Chadelle, point n°7. Bien indiquer Adrien BORGNAT au lieu de Damien BORGNAT.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
03 - APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR N° 43
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
04 - RESULTATS D’APPEL D’OFFRES – CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX DE LA PLACE DU SOUVENIR
Depuis la délibération n° D2024-456 du 12 juillet 2024, la consultation des entreprises a été réalisée. Le marché public (MAPA) a été mis en ligne sur la plateforme légale du Département de la Loire et diffusé dans la presse locale ainsi qu’au BOAMP.
A l’expiration du délai fixé au 27 septembre 2024, le cabinet d’études REALITES a rendu son rapport d’analyse et l’a présenté à la commission d’appel d’offres le 8 octobre 2024.
Classement des propositions des entreprises par le maître d’œuvre : Le Maire indique qu’il y a lieu de valider le marché dans son intégralité, avec les tranches fermes et optionnelles.
Il précise aussi que les travaux du chemin des Usines pourront être engagés ou non, dans un second temps, sous un délai d’un an à partir de la signature des premières offres. Ce délai sera nécessaire à l’étude approfondie des modalités de financements compte tenu des transferts des compétences d’assainissement en 2025 et d’eau en 2026 à la communauté de communes. D’autre part, l’Agence de l’Eau pourra à nouveau être sollicitée pour cette partie.
La commission d’appel d’offres, ainsi que le Maire, proposent de retenir les offres suivantes :
Lot 1 : Réseaux humides
Offre variante de l’entreprise CHAVANY TP pour un montant de 420 764,69€ HT, soit 504 917,63€ TTC
Lot 2 : Voirie – Espaces verts
Offre variante de l’entreprise THIVENT pour un montant de 382 565,84€ HT, soit 459 079,01€ TTC
Le Maire sollicite l’autorisation du Conseil Municipal lui permettant de signer toutes les pièces de l’exécution des travaux et du marché public.
Il indique que les recettes et dépenses seront inscrites au budget principal, excepté en ce qui concerne les réseaux d’eau et d’assainissement inscrites aux budgets annexes.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
06- DEVIS ET AFFAIRES DIVERSES
- Demande de subvention de l’association au bonheur des Aînés :
● Présentation d’une demande d’aide financière pour acquérir un matériel d’animation musicale à destination des personnes âgées.
Le Conseil Municipal décide de reporter sa décision dans l’attente de précisions financières.
- Animation de Noël :
● Présentation d’un devis de 350€ TTC pour une animation de chiens de traîneaux réalisée par Axelle PONTHENIER lors du marché du 22 décembre.
- Prochaines réunions du Conseil Municipal :
● Le vendredi 29 novembre 2024
● Le vendredi 24 janvier 2025 (à valider)
● Le vendredi 28 février 2025 (à valider)
● Le vendredi 4 avril 2025
● Le vendredi 16 mai 2025
● Le vendredi 20 juin 2025
● Le vendredi 18 juillet - Prochains évènements municipaux
● Le lundi 11 novembre : Commémoration Armistice
● Le jeudi 14 novembre : Festival « Férires », spectacle « les Mirabelles Kitchen » ● Le mercredi 4 décembre : Repas spectacle des Aînés
● Le vendredi 6 décembre : Préparation des colis des Aînés ● Du 8 décembre au 2 janvier 2025 : jeu des vitrines
● Le vendredi 13 décembre : Arbre de Noël de la commune ● Le jeudi 19 décembre : Noël des enfants
● Le dimanche 22 décembre : Père Noël sur le marché et chiens de traîneaux ● Le samedi 18 janvier à 17h : Vœux du Maire
- Demande de cotisation pour le Mémorial de Thel :
● Validation du versement de la cotisation 2024 pour le Mémorial de Thel à hauteur de 0,10€ par habitant, soit 147€. Accord à l’unanimité.
- Demande de subvention pour le Cyclo-cross 2024 :
● Validation du versement d’une subvention 2024 pour le Cyclo-cross de 520€. Accord à l’unanimité.
- Demande de convention de l’association pour la conservation du patrimoine agricole :
● L'association demande une convention de mise à disposition de la ferme des Arcades pour une durée de 15 ans (correspondant au bail que la mairie a signé avec le diocèse). ● Monsieur le maire propose un bail de 5 ans pour la ferme des Arcades. ● Des échanges auront lieu avec l’association.
- Validation de devis :
• Après consultation de plusieurs entreprises, Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal
de la réception de devis qu’il y a lieu d’approuver concernant les travaux de clôture autour
du captage et de connexion au réseau d’eau sur la source Fontany 2.
• Le Conseil Municipal approuve :
Opération Nature des travaux Entreprise Montant
Travaux EAU
FONTANY 2
Clôture SARL Pascal DUBOUIS 3 096 € TTC
Connexion au réseau EAU SAUR 35 285.16 € TTC