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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Loriol-du-Comtat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
République Française Département de Vaucluse
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 7 JANVIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’an deux mille vingt cinq et le 7 janvier à Loriol-du-Comtat, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BORGO, Maire.
Date de convocation : 27 décembre 2024
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : ARCHANGE Serge, MATHIEU Brigitte, FREUND Daniel, ALARCOS Antoine, BONFILS Guylaine, BOUIX Margaux, BRESSY Pierre, CAMPS Christophe, COSTE Christian, DAVIN Carole, DUBOEUF Sandrine, DUBOEUF Frédéric, GHILARDI Olivier, LE PECHEUR Evelyne, MATHIEU Guy, PEREZ-FISSEUX Séverine, SATGER Benoït.
Absents ayant donnés procuration : Christelle HATCHERIAN à Guylaine BONFILS ; Laure VANDERSTEEN à Serge ARCHANGE.
Absente excusée : Jacqueline DELMOTTE ; Pascale REY
Absent : Fabien ULPAT
Secrétaire de séance : Frédéric DUBOEUF
Nombre de votants : 20
Examen du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2024 : adopté à l’unanimité 2
DÉLIBÉRATION N°07012025-001
ADHÉSION AU CONTRAT PRÉVOYANCE
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-002
PORTANT MISE EN PLACE DU NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE MUNICIPALE : IFSE
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-003
PORTANT ADHÉSION AU CONTRAT SANTÉ GROUPE
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-004
PORTANT OUVERTURE DE POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème CLASSE
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-005
PORTANT RECRUTEMENT CDD POUR ACCROISSEMENT D’ACTIVITÉ
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-006
PORTANT OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER CHEF
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-007
PORTANT MODIFICATION DROITS DE PLACE MANÈGES ET ACTIVITÉS FORAINES
Délibération adoptée à la majorité
Contre : Mmes Séverine PEREZ-FISSEUX et Sandrine DUBOEUF Abstentions : Mmes Brigitte MATHIEU et Margaux BOUIX 3
DÉLIBÉRATION N°07012025-008
PORTANT ADOPTION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE VOIRIE DE LA CoVe AU PROFIT DE LA COMMUNE POUR 2025 ET 2026
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-009
PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION 23042019-020
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°07012025-010
PORTANT VENTE DE CUVES AU CIMETIÈRE
Délibération adoptée à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Publié sur le site internet de la ville le 22 janvier 2025