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Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2016 002 recueil des actes administratifs special 3
Document publié le Mercredi 5 octobre 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2016 002 recueil des actes administratifs special 3)
Thèmes du document : Environnement, Tourisme, Aménagement du territoire,
1
HAUTES-ALPES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°05-2016-002
PUBLIÉ LE 5 OCTOBRE 2016 Sommaire
Direction départementale des territoires
05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en
vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques
situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc
National des Ecrins, LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR hors zone cœur du Parc National des
Ecrins, ORCIERES hors zone cœur du Parc National des Ecrins,
SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR, SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS et
SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL (6 pages) Page 3
2 Direction départementale des territoires
05-2016-10-04-001
Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s)
renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup
(Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les
unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors
zone cœur du Parc National des Ecrins, LA
MOTTE-EN-CHAMPSAUR hors zone cœur du Parc
National des Ecrins, ORCIERES hors zone cœur du Parc
National des Ecrins,
SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR,
SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS et
SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 3 Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 4 Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 5 Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 6 Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 7 Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 8 Direction départementale des territoires - 05-2016-10-04-001 - Arrêté relatif à la réalisation d'un tir de prélèvement(s) renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de CHAMPOLEON hors zone cœur du Parc National 9