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Conseil Municipal - rgkws4a2gma1875
Déliberation - vm4assku0k1bho
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - vm4assku0k1bho)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Délibération
n°13-2023 :
Délibération
n°14-2023
:
Délibération
n°15-2023 :
Délibération
n°16-2023 :
Délibération
n°17-2023
:
Délibération
n°18-2023
:
Délibération
n°19-2023
:
Délibération
n°20-2023
:
Délibération
n°21-2023 :
Délibération
n°22-2023 :
Délibération
n°23-2023
:
Délibération
n°24-2023 :
Délibération
n°25-2023
:
Délibération
n°26-2023
:
Délibération
n°27-2023 :
Mairie
de
Châteauvieurx
—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
14
JUIN
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
RASED
(Réseaux
d’Aides
Spécialisées
aux Élèves
en Difficulté)
: Commune
de
TALLARD. APPROUVÉE Subvention
à l'association
L’A.
Festiv’.
APPROUVÉE Subvention
à l'association
Châteaugym.
APPROUVÉE Subvention
à l'association
CHÂTEAUVIEUX
TRAIL
NATURE.
APPROUVÉE Subvention
à l'Association
Communale
de
Chasse
Agréée
(A.C.C.A.).
APPROUVÉE Subvention
à l’ Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Gandière.
APPROUVÉE Subvention
à l'A.D.M.R.
APPROUVÉE Don
en
faveur
du
TÉLÉTIHON.
APPROUVÉE Choix
d’un
bureau
d’études
pour
le diagnostic
géotechnique
de l’ancienne
Cure.
APPROUVÉE Choix
d’une
entreprise
pour
le changement
des
menuiseries
de la Mairie.
APPROUVÉE Demande
de subvention
pour
le changement
des
menuiseries
de
la Mairie,
APPROUVÉE Choix
d’entreprises
pour
l'entretien
voirie.
APPROUVÉE Subvention
voirie
communale
2023.
APPROUVÉE Communauté
d'Agglomération
GAP
— TALLARD
-
DURANCE
: Mise
à jour
des
statuts.
APPROUVÉE Convention
d'accompagnement
pour
une
analyse
énergétique
globale
sur
le
territoire
de la Commune
avec
le Territoire
d'Énergie
— SyME05,
APPROUVÉE
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la
Commune
le
15 juin
2023.
Marie
de Chäteauvteur
-
155
Espace
Rogen
Boyer
- Les
Rougiens
-
05000
Château
Téléphone
08
JE
54
12
13
-
Email
: sccretancat.manie@ehatenuueutOS
fr