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Conseil Municipal - rgkws4a2gma1875
Déliberation - ob8vdhzhrx5e973
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - ob8vdhzhrx5e973)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Justice et droit,
D
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
15 NOVEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°33-2023
:
Différentiel
cantine 2023-2024.
APPROUVÉE
Délibération
n°34-2023
:
Prime
pouvoir
d’achat.
APPROUVÉE
Délibération
n°35-2023 :
Frais
de
mission
des
élus
au
Congrès
des
Maires.
APPROUVÉE
Délibération
n°36-2023
:
Demande
de Fonds
de
concours
à l’ Agglomération - Achat
camion.
APPROUVÉE
Liste publiée
sur le site internet
de la Commune
le
16 novembre
2023.
Matte
de
Châteauvieux
-
155
Espace
Roger
Bayer
- Les
Rougiens- 05000
Chateauvienr
Pétéphone
04
92
54
12
13
-
Email
: sccretaniat
manie
@chateauvteurx05
fr