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Déliberation - D24 CM260324
Déliberation - D03 CM260324
Déliberation - D14 CM260324
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - D14 CM260324)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Publié le | ?
ID : eo MAR DB cueosra-ne
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROME
AIFARES FINANCIERES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°2024-CM-26/03-14
L’an deux mille vingt-quatre, le Mardi 26 Mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la
Ville de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du
Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 22 Mars 2024
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : (20) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. BOULON Marc. MONTAGARD Monique. BONNAVENTURE Magali. ENDERLIN François.
MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. JAUME François. DAUTEL Gilles. BRUN Jean-Pierre. MORARD
Christian. VANDENBERGHE RICHARD Séverine,
Absents ayant donné procuration (2} : DAVID-MESSILLIER Patrick (procuration à MICHELIER Valérie).
MEYNARD Delphine (procuration à VANDENBERGHE-RICHARD Séverine).
Absent :(1} LANTENOIS Geoffrey
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services,
M. André MORALES, Responsable des Services Financiers.
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ANNEE 2024
Madame le Maire, rapporteur, expose à l’assemblée :
La Ville de Caromb est riche d’une vie associative dynamique qui est un moteur essentiel du vivre
ensemble.
Chaque année, la ville soutient l’action des associations qui participent à l'attractivité et à l'animation
de notre territoire.
Ces initiatives citoyennes concrétisent les valeurs du partage, de la rencontre et du don.
Pour aider les associations à mener à bien leurs activités et leurs projets au cours de l’année 2024, et
pour suivre l'avis de la commission des finances réunie le 12 mars 2024, il y a lieu de leur allouer une
subvention de fonctionnement selon la liste prévisionnelle ci-après :Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Publié le
ID : 084-218400307-20240327-2024CM260314-DE
- DDEN (Délégués départementaux de l’Education Nationale) 50 €
- Sporting Club Carombais 5 000 €
- Culture et Loisirs 4 800 €
- Compagnie Mélodie 300 €
- Ecole Maternelle 2 500 €
- Ecole Elémentaire 2 500€
- L'Atelier des Nounous 100 €
- Sciences en Comtat 300 €
-__ Association Lyrique Carombaise O Sole M 10 500 €
- Comité de Jumelage 300 €
- Avenir Bouliste 500 €
- Compagnie des 4 Coins 500 €
- Amis des Ecoles Laïques de Caromb 2000 €
- Amicale des donneurs de sang bénévoles de Caromb 400 €
- Caromb Attractivité 1 000 €
- Académie d'arts martiaux Ventoux Budokan 1 000 €
- Compagnie Pastelle 500 €
Le montant total de ces subventions s’élève à : 22250 €
Le conseil municipal,
Entendu l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Mme Vandenberghe-Richard, membre du CA du Sporting Club Carombais,
Mmes Massonnet et Montagard membres du comité de jumelage,
ne prenant pas part au vote,
DECIDE
- D’accepter le versement des subventions aux associations de Caromb comme fixées ci-dessus
et inscrites au Budget Primitif 2024 de la commune ;
- D'autoriser Madame le Maire à signer tous actes aux effets ci-dessus.
DELIBERATION ADOPTEE À L'UNANIMITE
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 27 Mars 2024
La Secrétaire de Séance DE Cù
SN
S( : +
Elisabeth BELLENGER ete à Valérie MICHE