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Déliberation - CM 17102022 deliberation 12
Déliberation - D14 CM060423 20230413162041
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - D14 CM060423 20230413162041)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
$ KR
707
Publié
le
1
‘
3
ID
: 084-218400307-20230411-2023CM0604
14-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
CAROMS
DELIBERATIONDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
CAROMB
N°2023-CM-06/04-14
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le Jeudi
6 Avril
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CAROMB,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
en
session
ordinaire
et
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
MICHELIER,
Maire. Date
de
convocation
: 31
mars
2023
Nombre
de
membres
élus
: 23
Nombre
de
membres
convoqués
: 23
Présents
: (17)
MICHELIER
Valérie.
METZGER
Olivier.
FROGER-DROZ
Daisy.
BRAQUET
Jean-Pierre.
MASSONNET
Christine.
BONNAVENTURE
Richard.
AGNELLI
Eva.
BELLENGER
Elisabeth.
MICHELIER
Pierre.
BOULON
Marc.
ENDERLIN
François.
MARCELLIN
Valérie.
JAUME
François.
DAUTEL
Gilles.
BRUN
Jean-Pierre.
MORARD
Christian.
VANDENBERGHE
RICHARD
Séverine.
Absents
ayant
donné
procuration
(5)
:
MONTAGARD
Monique
(procuration
à
BONNAVENTURE
Richard).
BONNAVENTURE
Magali
(procuration
à
AGNELLI
Eva).
DAVID-MESSILLIER
Patrick
{procuration
à
BRAQUET
Jean-Pierre).
AUGIER
Magali
(procuration
à
BELLENGER
Elisabeth).
MEYNARD
Delphine
(procuration
à
MORARD
Christian).
Absent
: (1)
LANTENOIS
Geoffrey
Assistaient
également
à
la
réunion :
Mme
Catherine
PIHOUÉ,
Directrice
Générale
des
Services.
M.
André
MORALES,
responsable
des
affaires
financières
et
services
de
proximité
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNEE
2023
Madame
le Maire,
rapporteur,
expose
à l’assemblée
:
La
Ville
de
Caromb
est
riche
d’une
vie
associative
dynamique
qui
est
un
moteur
essentiel
du
vivre
ensemble. Chaque
année,
la ville
soutient
l’action
des
associations
qui
participent
à
l'attractivité
et
à l'animation
de
notre
territoire.
Ces
initiatives
citoyennes
concrétisent
les valeurs
du
partage,
de
la
rencontre
et
du
don.
Pour
aider
les associations
à mener
à bien
leurs
activités
et
leurs
projets
au
cours
de
l’année
2023,
et
pour
suivre
l'avis
de
la
commission
des
finances
réunie
le
30
mars
2023,
il y
a
lieu
de
leur
allouer
une
subvention
de
fonctionnement
selon
la liste
prévisionnelle
ci-après : Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/04/2023
Publié
le
1
3
AVR.
1023
ID
: 084-218400307-20230411-2023CM060414-DE
-
DDEN
(Délégués
départementaux
de
l'Education
Nationale)
50€
-
Arts Ô Soleil
5 000 €
-__
Sporting
Club
Carombais
5 000
€
-
Culture
et
Loisirs
4 800
€
-
Compagnie
Mélodie
300
€
-
Ecole
Maternelle
3
380€
-
Ecole
Elémentaire
4 000
€
-
L'Atelier
des
Nounous
100 €
-
Sciences
en
Comtat
250
€
-__
Association
Lyrique
Carombaise
O
Sole
M10
300
€
-__
Comité
de
Jumelage
1 000
€
-
Avenir
Bouliste
500
€
-__
Atous
cœurs
200
€
-
Compagnie
des
4 Coins
500
€
-
Les
Sentiers
du
Paty
250
€
-
Récré’Ac
1 000
€
-__
Jardins
Familiaux
700
€
-__
Amis
des
Ecoles
Laïques
de
Caromb
2
000
€
-
La
Fleur
d'Ulysse
400
€
-__
Amicale
des
donneurs
de
sang
bénévoles
de
Caromb
400
€
Le
montant
total
de
ces
subventions
s'élève
à :
30
130
€
Le
Conseil
Municipal,
entendu
l’exposé
du
rapporteur,
après
en
avoir
délibéré,
Mme
Vandenberghe-Richard,
membre
du
CA
du
Sporting
Club
Carombais,
ne
prenant
pas
part
au
vote,
DECIDE
D'accepter
le versement
des
subventions
aux
associations
de
Caromb
comme
fixées
ci-dessus
et
inscrites
au
Budget
Primitif
2023
de
la commune;
De
m’autoriser
à signer tous
actes
aux
effets
ci-dessus.
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
expédition
certifiée
conforme,
à Caromb,
transmise
et
publiée
le
11
avril
2023
2
de
Séance
Eva
AGNELLI