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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Formation,
C- 1-05-2026
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 27 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 04 mai 2026
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - APPROBATION DU PV DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2025
Titulaires et suppléants présents :
Pascal ADAM, Yannick ALLIROL, Sylvie AUDUSSEAU, Henri-Pierre BABEAU, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Chloé BANLIER, Maxime BARATON, Fabrice BARREAULT, Sébastien BILLAUD, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Céline BONNET-DERISBOURG, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Yohann BOUILLON, Sophie BROSSARD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Sarah COTTIN, Olivier D'ARAUJO, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Mickaël FOSSOUL, Annie- Laurence FOUREL, Anne-Sophie GUICHET, Daniel GUIGNARD, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Alain LECOMTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Jean-Claude MASSIAS, Sébastien MATHIEU, Loïc MICHAUD, Lucy MOREAU, Christine MOSCHENI, Aurore NADAL, Gilles NORMAND, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Yasmine PELLETIER-GUILBARD, Baptiste PEYRAUD, Olivier POIRAUD, Katia PONCELET, Guillaume RIOU, Corinne RIVET BONNEAU, Patricia ROCHER, Karine ROQUIER, Véronique ROUILLE-SURAULT, Catherine ROUSSILLON, Maximilien SAINT-CAST, Jean-François SALANON, Julie SIAUDEAU, Florent SIMMONET, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Victor TURPAUD-FIZZALA, Séverine VACHON, Judith VIEILLE, Florence VILLES, Nathalie VINATIER, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY pouvoir à Lydia ZANATTA, Claude BOISSON pouvoir à Yasmine PELLETIER-GUILBARD, Nicolas ROBIN pouvoir à Christelle CHASSAGNE, Christophe RUAULT pouvoir à Henri-Pierre BABEAU, Dominique SIX pouvoir à Thibault HEBRARD, Yvonne VACKER pouvoir à Katia PONCELET.
Titulaires absents :
Dominique CHAUSSERAY, Rose-Marie NIETO, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaire absente excusée :
Sophie BOUTRIT.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Henri-Pierre BABEAU C- 1-05-2026
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 4 MAI 2026
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - APPROBATION DU PV DU CONSEIL
D'AGGLOMÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2025
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal ;
Le procès-verbal de la séance du Conseil d’Agglomération, qui s’est tenu le 15 décembre 2025, est proposé pour validation ou modification, aux membres du Conseil d’Agglomération.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Valide le procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 15 décembre 2025.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Henri-Pierre BABEAU
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président