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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C02 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Formation,
C- 2-05-2026
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 27 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 04 mai 2026
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - APPROBATION DU PV DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU 2 FÉVRIER 2026
Titulaires et suppléants présents :
Pascal ADAM, Yannick ALLIROL, Sylvie AUDUSSEAU, Henri-Pierre BABEAU, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Chloé BANLIER, Maxime BARATON, Fabrice BARREAULT, Sébastien BILLAUD, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Céline BONNET-DERISBOURG, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Yohann BOUILLON, Sophie BROSSARD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Sarah COTTIN, Olivier D'ARAUJO, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Mickaël FOSSOUL, Annie- Laurence FOUREL, Anne-Sophie GUICHET, Daniel GUIGNARD, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Alain LECOMTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Jean-Claude MASSIAS, Sébastien MATHIEU, Loïc MICHAUD, Lucy MOREAU, Christine MOSCHENI, Aurore NADAL, Gilles NORMAND, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Yasmine PELLETIER-GUILBARD, Baptiste PEYRAUD, Olivier POIRAUD, Katia PONCELET, Guillaume RIOU, Corinne RIVET BONNEAU, Patricia ROCHER, Karine ROQUIER, Véronique ROUILLE-SURAULT, Catherine ROUSSILLON, Maximilien SAINT-CAST, Jean-François SALANON, Julie SIAUDEAU, Florent SIMMONET, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Victor TURPAUD-FIZZALA, Séverine VACHON, Judith VIEILLE, Florence VILLES, Nathalie VINATIER, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY pouvoir à Lydia ZANATTA, Claude BOISSON pouvoir à Yasmine PELLETIER-GUILBARD, Nicolas ROBIN pouvoir à Christelle CHASSAGNE, Christophe RUAULT pouvoir à Henri-Pierre BABEAU, Dominique SIX pouvoir à Thibault HEBRARD, Yvonne VACKER pouvoir à Katia PONCELET.
Titulaires absents :
Dominique CHAUSSERAY, Rose-Marie NIETO, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaire absente excusée :
Sophie BOUTRIT.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Henri-Pierre BABEAU C- 2-05-2026
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 4 MAI 2026
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - APPROBATION DU PV DU CONSEIL
D'AGGLOMÉRATION DU 2 FÉVRIER 2026
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal ;
Le procès-verbal de la séance du conseil d’agglomération, qui s’est tenu le 2 février 2026, est proposé pour validation ou modification, aux membres du Conseil d’Agglomération.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Valide le procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 2 février 2026.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Henri-Pierre BABEAU
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président