Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.06.2024
Ordre du Jour - ODJ CM4decpdf
Ordre du Jour - ODJ CM4decpdf
Ordre du Jour - ODJ 23 avril
Ordre du Jour - ODJ CM du 26.03.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 12.06.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 22.01.2025
Ordre du Jour - ODJ CM
Ordre du Jour - ODJ CM du 13.02.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.04.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 19.08.2024
Document publié le Lundi 19 août 2024 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 19.08.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
__________
Le Conseil Municipal se réunira en mairie, salle du Conseil Municipal, Le lundi 19 août 2024
à 20 heures 30
Affiché, le 13 août 2024
ORDRE DU JOUR
__________________
Session ordinaire
Ordre du jour :
− Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2024
ADMINISTRATION GENERALE
– Vote des droits d’entrée à la patinoire municipale – Saison 2024/2025 – Vote de la redevance d’accès aux pistes de ski de fond et aux installations collectives destinées à la pratique de ski de fond – Saison 2024/2025
– Transfert de la compétence optionnelle « Création et exploitation d’un réseau public de chaleur ou de froid » au SYANE
– Désignation des représentants de la commune au sein du comité de pilotage Syan'Chaleur
URBANISME - FONCIER
– Instauration d’une servitude conventionnelle de passage et de réseaux au lieu-dit « La Duche » – Acquisition de terrains au lieu-dit « L’Envers du Chinaillon »
– Acquisition de terrains au lieu-dit « Les Petay »
– Acquisition de terrains au lieu-dit « Les Poches »
– Attribution de subventions allouées pour la protection de l’habitat traditionnel – Constructions anciennes
– Attribution de subventions allouées pour la protection de l’habitat traditionnel – Constructions neuves
– Vote des tarifs de la vente de coupes de fourrage
MARCHES PUBLICS
– Acquisition du carrousel « Le Manège Magique »
RESSOURCES HUMAINES
– Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe (catégorie C) et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe (catégorie C) suite à un avancement de grade
DEVELOPPEMENT DURABLE
– Candidature à l’appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade »
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES