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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 17 12 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 17 12 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le 10 décembre 2019
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Madame,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 17 décembre 2019 à 19h00
à
la salle du Parville de Beaune-la-Rolande
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 17 décembre 2019 à 19h00
ORDRE DU JOUR
2019-182 Demande de subventions des coopératives scolaires
2019-183 Participation aux classes de découverte
2019-184 Avenant contrat Centres Musicaux Ruraux 2020
2019-185 Octroi de subvention dans le cadre du règlement d’aides hors immobilier en faveur des très petites entreprises
2019-186 Présentation du rapport d’activité de l’EPIC du Grand Pithiverais 2019-187 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat / Subventions aux particuliers versées par la CCPG 2019-188 Autorisation de cession de placements de fonds Dexia
2019-189 Décision modificative n°1 / Budget annexe ZA Auxy
2019-190 Décision modificative n°3 / Budget Principal
2019-191 Budget primitif 2020 du budget principal de la CCPG
2019-192 Budget Primitif 2020 du budget annexe « Zone d’activités d’Auxy » 2019-193 Budget Primitif 2020 du budget annexe « La petite couture » 2019-194 Budget Primitif 2020 du budget annexe « école musique »
2019-195 Budget Primitif 2020 du budget annexe « Logements Boissin » 2019-196 Budget Primitif 2020 du budget annexe « SPANC »
2019-197 Approbation nouveaux tarifs du SPANC au 1er janvier 2020
2019-198 Demande de subvention au titre de la DETR 2020
2019-199 Mise en place de la part variable du RIFSEEP : le CIA (Complément Indemnitaire Annuel) 2019-200 Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret
2019-201 Convention de mise à disposition d’une partie de l’administration générale et des services techniques de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais au profit du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire
2019-202 Mise en place et organisation d’astreintes techniques
2019-203 Fourniture et livraison de produits d'hygiène et de petits matériels d'entretien - Attribution du marché 2019-204 Approbation de la convention de prestation de service entre les communes de Puiseaux, Le Malesherbois et la CCPG pour le portage des études de programmation du pôle de santé 2019-205 Modifications apportées à la convention de mise à disposition permanente des locaux du PIJ et du « 12/15 » dans le cadre de l’exercice de la compétence « action sociale d’intérêt communautaire » 2019-206 Modifications apportées à la convention de mise à disposition permanente des locaux de la Maison de Ville et des Associations dans le cadre de l’exercice de la compétence « action sociale d’intérêt communautaire »
2019-207 CLIC / Appels à projet conférence des financeurs 2020
2019-208 Demande de versement de la subvention pour l’Entente Economique du Nord Loiret, dans le cadre du CRST
2019-209 Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire pour l’équipement de l’accueil périscolaire du futur groupe scolaire de Puiseaux
2019-210 Demande de subvention auprès de la CAF pour l’équipement de l’accueil périscolaire du futur groupe scolaire de Puiseaux
2019-211 Débat sur les orientations générales du PADD du PLU Le Malesherbois 2019-212 Premier arrêt du Programme Local de l’Habitat du Pithiverais Gâtinais 2019-213 Logements Boiscommun/résidence Boissin : Modalités de paiement des frais d’état des lieux et rédaction du bail