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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 14 12 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 14 12 2021)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Économie et finances,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 7 décembre 2021
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 14 décembre 2021
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 14 décembre 2021 à 19h30
à
la salle des fêtes de Boësses
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 14 décembre 2021 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2021.154 SPANC – Modification du règlement
• 2021.155 Approbation des nouveaux tarifs des contrôles, diagnostics et pénalités financières du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) à compter du 1er janvier 2022
• 2021.156 Décision Modificative n° 1 – Budget annexe ZA Le Malesherbois • 2021.157 Décision Modificative n°3 – Budget Principal
• 2021.158 Versement des subventions aux associations pour l’année 2022 • 2021.159 Budget primitif 2022 du Budget principal de la CCPG
• 2021.160 Budget primitif 2022 des budgets annexes
• 2021.161 Autorisation de programme et crédits de paiement de la réhabilitation de Flotin phase 2 • 2021.162 Création d’un poste supplémentaire de Vice-Président
• 2021.163 Election d’un Vice-Président
• 2021.164 Désignation des membres des commissions incomplètes de la CCPG • 2021.165 Convention d'adhésion au dispositif mutualisé RGPD proposé par RECIA • 2021.166 Modification du tableau des emplois : créations de postes
• 2021.167 Renouvellement d'un agent dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences • 2021.168 Attribution des marchés publics d'assurances
• 2021.169 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre « réhabilitation des bâtiments Domaine de Flotin » • 2021.170 Expérimentation télémédecine - Contrat de prestation de services en télémédecine • 2021.171 Avenant n° 2 à la convention d’occupation du local dans le cadre de l’exercice de la compétence petite enfance pour les activités périscolaires et haltes garderie
• 2021.172 Convention SDIS – Centre de secours de Corbeilles
• 2021.173 Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre d'un partenariat économique entre la Région Centre-Val de Loire et les Communautés de communes de la Plaine du Nord Loiret, du Pithiverais et du Pithiverais Gâtinais
• 2021.174 Octroi de subvention dans le cadre du règlement d'aides hors immobilier en faveur des très petites entreprises
• 2021.175 Contribution à l’agence de développement économique régionale Dev’Up • 2021.176 Création d’un comité de pilotage pour l’étude du schéma de signalétique des zones d’activités de Malesherbes, Puiseaux et Beaune-La-Rolande, reconnues Petites Villes de Demain • 2021.177 Approbation du PLUi des Terres Puiseautines et abrogation de la carte communale de Grangermont • 2021.178 Avis sur le projet de périmètre délimité des abords autour des monuments historiques inscrits et classés de la commune de Puiseaux suite à enquête publique unique