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Conseil Municipal - Ordre du jour CM 11.04.2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 251119
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auriol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 251119)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
MAÏRIE
D’AURIOL
À Auriol,
le 18
novembre
2019
Place
de
la
Libération
13390
AURIOL
Æ
04-42-04-70-06
5
04-42-04-70-75
Secrétariat
du
Directeur
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SE
REUNIRA
LUNDI
25
NOVEMBRE
26019
À 18
H
30
À LA
SALLE
DES
FÊTES
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2019
1°)
Budget
Principal
2019
— Décision
Modificative
n°
3
2°)
Versement
d’une
subvention
complémentaire
au
«Centre
Communal
d’Action
Sociale
d’Auriol
» (CCAS)
— Exercice
26019
- Budget
Principal
3°)
Versement
d’une
subvention
complémentaire
à l’association
«Espace
Culture
et Loisirs
d’Auriol
» (ECLA)
— Exercice
2019
- Budget
Principal
4°)
Budget
principal
—
Crédits
d'investissement
2020
—
Autorisation
d’engagement,
de
liquidation
et
de
mandatement
des
dépenses
d'investissement
à hauteur
d’ux
quart
des
crédits
ouverts
en
2019
5°)
Approbation
des
avenants
n°
2 aux
conventions
de
gestion
n°
17/1294
relative
à la
compétence
«aires
et
pares
de
stationnement
» et
n°
17/1298
relative
à la
compétence
« création,
aménagement
et
gestion
des
zones
d’activité
industrielle,
commerciale,
tertiaire,
artisanale,
touristique,
portuaire
où
aéroportuaire
»
de
la
commune
d’Auriol
et
autorisation
à
donner
à
Madame
le
Maire
pour
leur
signature 6°)
Approbation
de
la convention
de
gestion
relative
aux
compétences
« création,
aménagement
et
entretien
de
voirie»,
«signalisation
» et
«création,
amépagement
et
entretien
des
espaces
publics
dédiés
à tout
mode
de
déplacement
urbain
ainsi
qu'à
leurs
ouvrages
accessoires
» avec
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence
et autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
7°)
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
de
la salle
de
spectacles
et des
festivités
d’Auriol
«Espace
de
la
Confluence
» et
autorisation
à donner
à Madame
je Maire
pour
sa
signature 8°)
Suppression
d’un
emploi
communal
- Transfert
de
plein
droit
d’un
agent
à la
Métropole
Aïx-
Marseille-Provence
-— Compétences
« Eaux
Pluviales
» et
« Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
»
OECI) 90)
Création
d’emplois
communaux
- Avancements
de
grade
2020
- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux
10°)
Approbation
du
nouvel
organigramme
général
des
services
municipaux
— Abrogation
de
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
90/2018
du
26/11/2018
11°}
Recensement
de
la population
2020
— Création
de
5 emplois
d’agent
recenseur
et
fixation
de
leur
rémunération
12°)
Approbation
de
deux
conventions
de
servitudes
avec
le Syndicat
Mixte
d’Energie
du
Département
des
Bouches-du-Rhône
(SMED
13)
pour
l’enfouissement
des
réseaux
électriques
basse
tension
- postes
« Barbe
et Auriol
Bas
» avenue
Ravél
Thimothée
- et
téléphonique
sur
un
bien
faisant
partie
du
domaine
privé
de
la commune
d’Auriol
et autorisation
à donner
à Madame
je
Maire
pour
leur
signature
13°)
Approbation
de
deux
conventions
de
financement
avec
le Syndicat
Mixte
d’Energie
du
Département
des
Bouches-du-Rhône
(SMED
13)
pour
l’enfouissement
des
réseaux
électriques
(Tranche
1) et
téléphoniques
sur
un
bien
faisant
partie
du
domaine
privé
communal
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
leur
signature
14°)
Approbation
de
la convention
de
partenariat
avec
l'Ecole
« Ateliers
de
l’Image
et du
Son
(AIS)»
et
autorisation
à donner
à Madame
le
Maire
pour
sa
signature
15°)
Approbation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
d’intervention
pour
la
«
Foire
de
Noël
»
entre
la
commune
d’Auriol
et
P’association
la
Croix
Rouge
et
autorisation
à
donner
à
Madame
le
Maire
pour
sa
signature
16°)
Approbation
d’une
convention
avec
la
Croix
Rouge
Française
pour
l’organisation
d’initiation
aux
Premiers
Secours
pour
les
élèves
de
CM2
en
février
2020
et
autorisation
à donner
à Madame
le
Maire
pour
sa
signature
17°)
Approbation
d’une
convention
provisoire
de
délégation
de
service
public
de
la
fourrière
communale
apte
à
l’accueil
et
à
la
garde
des
chiens,
chats
et
animaux
trouvés
errants
ou
en
état
de
divagation
et
au
lieu
de
dépôt
adapté
à l’accueil
et
à
la
garde
des
animaux
dangereux
—
Autorisation
à
donner
à
Madame
le
Maire
pour
sa
signature
18°)
Modification
de
l’annexe
3
au
règlement
de
fonctionnement
du
Multi-Accueil
Collectif
(MAC)
«Les
P’tits
Mousses»
- Augmentation
du
barème
des
participations
familiales
19°)
Année
2020
—
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
de
la
structure
d’accueil
de
petite
enfance,
Multi-Accueil
Collectif
(MAC)
«Les
Pitchounets
»
20°)
Année
2020
—
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
de
la
structure
d’accueil
de
petite
enfance,
Multi-Accueil
Collectif
(MAC)
«Les
P'tits
Mousses
»
21°)
Approbation
de
l’avenant
n°
03
à
la
convention
de
coopération
et
de
co-maîtrise
d’ouvrage
entre
le
Syndicat
Intercommunal
du
Bassin
Versant
de
l’Huveaune
(SIBVH)
et
la
Commune
d’Auriol
et
autorisation
à donner
à Madame
le
Maire
pour
sa
signature
22°)
Motion
de
soutien
aux
agents
des
Finances
Publiques
contre
la
fermeture
de
la
Trésorerie
de
Roquevaire. Questions
diverses.
Le
Maire,
Danièle
GARCIA